GRMY

GRMY HAUTE TRAHISON
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=GRMY
Procès ayant opposé GRMY au Duché de Lorraine

Citation :

Procès instruit le 16 mai 1455
Verdict rendu le 03 juin 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé GRMY

Procureur Nalfein
Prevôt Oedipe
Juge Charles _XI

Nalfein a écrit:

Quant à Sieur GRMY,

Citation :: d'après l'article XXXIX de la Constitution Lorraine: Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.

De plus j'accuse ce même GRMY d'inciter à la révolte contre le Duc et le Conseil Lorrain

Citation :: comme stipulé à l'article L du Codex Lorrain: Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Citation :: Grmy:
"Suite à la citation suivante: On se tait et dès que la loi sort GRMY menera les parlementaires pour crier au scandale. Ca vous va?"
Il répond:
"Oui, ils vont en avoir pour leur matricules. Déjà que j'ai beaucoup de "copains" là-bas.
Je pense que je vais en remettre une couche en faisant un article pour l'aap le moment venu"

Et également que ces décisions et affaires voulurent être utilisées par un autre membre de l'AMPL, rien que le Président du Nouveau Parlement Lorrain fraîchement élu, Sieur GRMY qui voulait déjà utiliser le parlement de manière insidieuse.
J'appelle ça une COLLUSION et j'accuse Sieur GRMY de Trahison!

Citation :: L'article XLIX du Codex Lorrain nous dit
: Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Lorraine exercée à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.

L'atteinte est claire: attendre que le conseil promulgue la loi d'abrogation et crier au scandale en manipulant le Parlement Lorrain, donc en menaçant le conseil, ceci relève de la pure trahison!!!"
"Et encore Sieur GRMY pourrait se voir accuser d'autres violations de lois, décrêts ou chartes. Mais cela entrera dans une autre procédure.
De plus Monsieur le juge, vous prendrez en compte le fait que Sieur GRMY s'est rendu coupable d'avoir détruit de nombreux parchemins au palais ducal et qu'il en a réécrit certains sans aucune autorisation et cette infamie entre toujours dans le cadre de la loi précédemment citée à l'article XLIX du Codex Lorrain.
Et j'ai un témoin dans la personne de l'architecte du castel pour le prouver!

Charles XI a écrit:: Le Juge, arriva dans la salle du tribunal, remplie des Lorraines et des Lorrains. Il alla jusque son bureau, prit son marteau, tapa sur son bureau et dit :
Mesdames, Messieurs,
Il prit son dossier, puis dit :
Concernant l'Affaire Sthoreal, au vue des preuves et des témoignages apportés, la Cour prononce le non-lieu et l'acquittement.
Nous estimons que les preuves et témoignages présentés, sont loin d'être satisfaisants.
Concernant l'Affaire GRMY, au vue des preuves et des témoignages apportés, la Cour reconnaît coupable de Trahison Messire GRMY, en vertu des articles XXXIX et XLIX du Codex Judiciaire de Lorraine
En conséquence, la Cour condamne, MessireGRMY au bannissement à vie du Duché de Lorraine.
La séance est levée.
Charles XI tapa avec son marteau et se retira.

Citation :: Peine:
Banni à vie du Duché de Lorraine à dater du 3 juin 1455