WoOzie

Procès deWoOzie

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de janvier 1455 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour « type de procès »

En date du mois de janvier 1455
Procès instruit le 14 janvier 1455
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: « Nom »

Procureur: ”Nom”
Juge: ”Nom”

Acte d’accusation

Citation :: Ce jour le 14 janvier 1455 , le sieur Woozie est poursuivi pour non respect de banissement decrété par le conseil comtal le 27 septembre de l'An de Grâce 1454.
Celui ci ayant ete aperçu dans plusieurs villes du poitou

Art. 4-1 : Toute personne bannie a pour obligation de quitter le territoire poitevin dans un délai de trois jours ouvrables suivant la promulgation du bannissement et de ne plus y revenir pour toute la durée du bannissement, elle doit se séparer de ses terres et demeures en Poitou.
Art. 4-2 : Le non respect d’un bannissement est passible de poursuites pour trouble à l’ordre public au motif de « non respect de bannissement ».

Pieces jointes au dossier :decret de banissement

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.phpt=47380&postdays=0&postorder=asc&start=30

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Première plaidoirie de la défense

Citation :: Hum, bonsoir ; WoOzie Warwick. Mais vous pouvez m'appeler Sire WoOzie Warwick.
Mes hommâges Madame le Procureur, Madame le Prevost, Monsieur le Juge, et vous Messieursdames de la Cour.

*WoOzie fait une révérence à tous*

*Reconnaissant avec stupeur le Juge, pense tout haut :*
Si un jour j'avais pensé être en face du Sieur Perrichon, et de ce côté de la barre dans la Cour de Poitiers... Euh ben dans le doute, je l'aurais...

* s'interrompt dans sa phrase*

Enfin.
Je vais tenter d'être le plus clair possible.

*Il déclame, d'un ton assuré : *

Tout d'abord, ce procès me mettant en cause ne concerne que le simple fait d'avoir "violer" un bannissement, en rien il ne porte sur d'autres. Je préfère le préciser, tenant compte du peu d'expérience du Juge.

Ensuite, je dois vous prévenir : dans mon pladoyer, je ne citerai pas d'extraits de ce tas écrasant d'articles qu'on appelle "Grand Coutumier", et que chacun se plaît à intègrer dans ses interventions quotidiennes, s'improvisant juriste.
Mieux que d'en faire un mauvaise usage errôné et pas en rapport comme trop souvent, mieux que d'en faire un bon usage exact comme trop rarerement, je n'en userai pas, car l'affaire est simple, il suffira d'un peu de bon sens pour déduire que je suis non-coupable.

* prend un air pincé*
L'heure tourne, mes rendez-vous d'affaires approchent... et le système de chauffage semble ici terriblement défectueux. *se frictionne les mains l'une contre l'autre, l'air pressé*
Je vais donc vous exposer mon témoignage.

Avant tout, je vous préviens que je vais quitter le Poitou, ne pouvant donc pas me rendre en Cour de Justice, je vous serais gré de suspendre le procès jusqu'à ce que je puisse y accèder, afin que je sois dans la capacité de déposer ma Seconde Plaidoirie et d'éventuellement faire appel à des témoins. Je ne doute assurément pas que vous vous ferez un devoir de veiller au déroulement correct, et donc complet, de ce procès.

Les faits sont simples : comme vous le savez, il y a quelques jours au Poitou, un homme et un Conseil différents de ceux qu'on a aujourd'hui gouvernaient. Sans rentrer dans des débats de légitimité, le souverain officiel était alors Mazarin.
Intéressons-nous à ma situation : je séjournais en Anjou, exilé depuis maintenant plus de 4 mois. Ma propriété, et donc toute ma production, se trouvaient à Saintes. Je survivais avec mon travail de conseiller ducal et quelques concerts donnés :

*Il fait alors une petite interprétation, malgré lui*

J'avais déjà un flow de taré lorsque le pouvoir en place s'est effondré,
J'avais déjà un flow de dingue ! Lorsque la Rennaissance s'est éteinte.

*Puis se reprend :*

Soudain, j'appris qu'en Poitou, le Comte avait levé tous les bannissements
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=75).

Je pris donc la décision de rentrer pour au moins ramasser les stocks dans ma propriété.
Sauf qu'en chemin, passation de pouvoir... et toutes ces décisions sont jugées caduques.
J'étais à Niort quand je l'appris, je décidai alors de poursuivre jusqu'à Saintes, puis de sortir du Poitou au plus vite, pour mettre fin à cette situation devenue irrégulière. Ce dont je m'apprêtais à faire ce soir.

Voici les faits.

Ce qu'il faut savoir, c'est qu'étant déjà engagé sur les routes du Poitou, j'ai voulu partir au plus vite... mais le temps m'a manqué. Certes je ne suis pas dans une situation légale _ pour un seul jour cependant car je sors du Poitou le soir même_ , mais je ne pouvais rien faire.

Je vous demande donc la relaxe, Monsieur le Juge.
Hum...merci de m'avoir écouté.

*WoOzie salue l'assistance et s'eclipse. Une voiture l'attend au dehors.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Mélodie écoute avec attention la plaidoirie de Woozie et lui répond :
Sieur Woozie , vous dites qu’on vous reproche le simple fait d'avoir "violer" un bannissement, c est effectivement ce qu il vous est reproché .Le fait s’ il est simple en soi n’en est pas moins grave.
Vous avez agit en connaissance de cause en revenant en Poitou et sûrement par provocation.
Vous dites aussi ne pas vouloir utiliser le grand coutumier c est normal, vous avez rien trouvé qui pourrai aller à l’encontre de ce procès. Celui-ci est très clair tout comme votre cas : vous avez violé l’article 4-1 du livre 1er de la loi poitevine.
Vous dites aussi, être revenu en Poitou ayant appris que Mazarin avait annulé les bannissements et être à Niort quand vous avez su que celui ci avait été destitué et tout ses décrets invalidés vous aviez donc tout le temps de repartir d ou vous veniez, mais vous avez décider de poursuivre votre chemin faisant ainsi preuve d une mauvaise foi évidente.

Verdict

Citation :: Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Un bannissement est une chose grave, à ne pas prendre à la légère. La peine prévue par le grand coutumier, lors d'une infraction, est la peine de mort. Toutefois, Woozie bénéfice de circonstances atténuantes, qu'il a d'ailleurs exposées, à savoir que le bannissement fut un temps annullé.

J'ai accordé à Woozie le droit de se défendre par message direct et après m'avoir dit qu'il allait le faire, il s'en est abstenu, je pense que son but ultime est de faire durer ce procès plus que de coutume!
En conséquence de tous cela, je prononce une condamnation à mort ainsi qu'à une amende de 500 écus. (Livre I, chapitre 4, Art 4.3)

Perrichon 06/02/1455

Peine

Citation :: condamnation à mort ainsi qu'à une amende de 500 écus.