Lecter_

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « type de procès »

En date du mois de « Février 1462
Procès instruit le « 8 février »
Verdict rendu le « 18 février »

Nom de l'accusé: « Lecter_ »

Procureur: ”Nepher Sonozoa,”
Juge: ”Guarence d'Eusébius ”

Acte d’accusation

Citation :: « Un petit procès à lancer ! C’est à croire qu’ils avaient choisi ou attendu que Nepher soit procureur pour venir lui mettre tous les dossiers d’un coup. Arrivant avec le dossier, un peu plus fournit car différentes choses à reprocher au monsieur, il s’installa à son bureau, prépara rapidement ce dont il avait besoin et salua la Cour avant de commencer.*

En ce jour du 8 février 1462, Nous, Nepher Sonozoa, procureur du duché d’Alençon, sous le règne de Sa Grasce Tsampa d’Eusebius, Duchesse d’Alençon, au nom du Régent Charlemagne von Frayner-Castelmaure, prince de France, déclarons l’audience de ce jour opposant Lecter Farrow Buglione au Duché d’Alençon, ouverte.

L’affaire d’aujourd’hui concerne les chefs d’inculpations suivants : Escroquerie et Troubles à l’ordre public. Par soucis de simplification et d’efficacité de la justice, ces deux délits seront aujourd’hui traités ensemble lors de ce même procès, et ce, conformément à l’avis du 3 novembre 1461 de la Chancelière de France Elisabeth Stilton qui indique que l’on peut réunir en un même procès différentes accusations. Néanmoins, ces deux chefs d’inculpations seront jugés de manière indépendante l’un de l’autre.

Il comparait devant la Cour pour spéculation sur le marché alençonnais et installation illégale dans notre Duché le 6 février 1462. La spéculation étant manifestée pour l’achat sur le marché d’une barque à 95,10 écus qu’il a ensuite revendu à 117,30 écus une vingtaine de minutes plus tard.

*Allant à son bureau et prenant divers documents qu’il cita*

Voici les textes qui sont ainsi enfreints dans cette affaire. Tout d’abord l’article 1.2.1 du corpus alençonnais relatif au trouble à l’ordre public dispose en son alinéa second que pourra être mise en procès pour trouble à l’ordre public « toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal. » Le décret ducal qui a été transgressé est celui du 30 novembre 1461 sous le règne de Sa Grace Heimdal Von Strass sur la réactualisation de l’interdiction de passage et de séjour en Alençon à tout ressortissant étranger sans laissez-passer ainsi que l’installation sur notre sol sans autorisation. Nous rappelons toutefois qu’un nouveau décret sur les frontières, publié le même jour que les infractions qui sont ainsi reprochées à l’accusé, n’est pas pris en compte pour ce procès étant donné que la publication a eu lieu après les infractions commises.
En ce qui concerne l’escroquerie, l’article 1.2.2 du corpus alençonnais relatif à l’escroquerie dispose en son alinéa premier que pourra etre mise en procès pour Escroquerie « Toute personne s'adonnant à la spéculation sur un marché du Duché. »

*Déposant ainsi les documents qu’il venait de citer, il prit ensuite les preuves qu’il avait apporté et qu’il présenta*

Voici maintenant les preuves concernant ces infractions. Tout d’abord celle sur le trouble à l’ordre public, il s’agit du rapport douanier indiquant que l’accusé était étranger du duché et venait d’Anjou à son arrivée et qu’il emménagea illégalement le 6 février 1462 sans autorisation de la prévôté.
Concernant l’escroquerie, nous avons ici le courrier et les détails de l’achat et de la vente d’une barque par l’accusé. A 8h10 du matin le 6 février 1462, il acheta la barque à 95,10 écus à la mairie qu’il revendit 20 minutes plus tard à 117,30 écus.

Nous rappelons toutefois à l’accusé qu’il a le droit à un avocat et de faire appel a un témoin. Nous rappelons également que l’accusé se doit de rester à disposition de la Cour et de ne plus quitter le duché le temps de la procédure, dans le cas contraire, cela constituerait une circonstance aggravante.

La parole est maintenant à l’accusé.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « L'anglois revint donc pour la deuxième fois au tribunal, un peu las de faire des allers-retours pour des pacotilles.

Votre Honneur, Monsieur le Procureur,

Décidément, ce n'est pas de l'amour, c'est de la rage ! Je comprends parfaitement que sieur Lucky, dict l'invisible, cherche par tous les moyens à garder du monde dans sa ville, mais plutôt que de le faire par la contrainte, il serait plus judicieux et plus courtois de le faire en étant aimable et accueillant, comme il est d'usage dans les pays civilisés.

J'ai eu envie de m'installer ici en arrivant dans Alençon pour plusieurs raisons. Tout d'abord car j'ai longtemps vécu dans cette ville et si Lucky avait été un tantinet à l'écoute de la population de sa ville il l'aurait vu... A moins qu'il soit un récent venu et ne s'intéresse pas à l'histoire de son propre pays............ (no comment)....
Ensuite, en raison de la santé fragile de mon compagnon de route et guide Juan Buglione F. que vous connaissez bien puisque lui aussi a immédiatement été mis en procès, à deux reprises et pour le même motif, par le même Lucky qui n'a visiblement guère d'autres occupations pour passer ses journées...

J'ignorais qu'il fallut avoir une autorisation pour revenir chez soi.

Quant à l'autre chef d'accusation, celui de spéculation, il est tout à fait vrai que j'ai acheté une barque sur le marché. Je pensais avoir perdu celle que j'avais et me suis rendu compte de ma méprise dès que j'ai voulu l'utiliser. J'ai donc remis la barque sur le marché à un prix tout à fait normal et même en dessous de celui qui se pratique selon les couts moyens nationaux.
Je vous avoue que je n'ai pas prêté attention à ce détail, ni à qui je l'avais acheté. Très sincèrement, je m'en fous.

En conclusion, si vous souhaitez me condamner pour ces pécadilles, faites le.

Simplement, sachez que si c'est le cas, je ne demanderai pas d'autorisation, ni de laisser passer pour circuler en Alençon ou m'y installer que je considère comme terre mienne.
Je n'achèterai plus un seul article du marché à l'avenir et irai acheter ailleurs le nécessaire à ma subsistance.
Et je ne manquerai pas de témoigner autour de moi de l'accueil déplorable qui est fait aux visiteurs qu'ils soient de passage ou du duché.

Je ne suis pas enclin à semer le désordre et entends être respecté pour cela. Un maire, sans doute élu par défaut, ne me dictera pas les règles de politesse. Je les connais sans doute bien mieux que lui.
J'entends toutefois que vous mettiez la même diligence et rapidité pour traiter ce procès que Lucky en a mis pour l'ouvrir, je n'ai pas que ça à faire. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « *Un mélange de surprise ou de léger énervement en écoutant les paroles de l’accusé. Buvant une gorgée d’eau avant de prendre la parole, il prit une inspiration et se lança*

J’ai une question Messire Lecter mais je n’en demande pas de réponse. Est-il normal pour un homme qui a peut être vécu en Alençon fut un temps mais qui ne vivait plus dans le duché et qui n’était plus inscrit dans nos listes comme citoyen du duché, d’arriver et de ne point respecter les lois ?
Vous vous sentez chez vous ici, c’est tout à fait louable mais sachez que si vous aimez tant cette terre, respectez en les lois ! Nous avons des frontières fermées pour des raisons plus que légitime, il est normal à tout un chacun de respecter cela, de s’identifier, de demander un laissez-passer et une autorisation de s’installer comme vous pourriez l’avoir fait pour n’importe quel autre province. Ne vous considérez pas en Alençon comme dans une terre conquise, vous n’en êtes pas le maitre.
Concernant la spéculation, vous vous êtes rendu compte que vous l’aviez acheté pour rien mais dans ce cas pourquoi ne pas l’avoir remis au prix ou vous l’aviez acheté ou légèrement au dessus du prix acheté car là la différence de prix est de pratiquement 20 écus. Pensez-vous donc que l’on doit favoriser ce genre de comportement sur nos marchés alençonnais et laisser ainsi les prix augmenter ? Non bien sur que non car l’on fait en sorte que ces marchés soient au mieux fournit et à des prix correct mais avec des comportements de la sorte c’est une hausse des prix que cela peut entrainer.

*Prenant une légère pause avant de reprendre*

Je ne pense pas que vous puissiez vous permettre de juger Lucky. et son travail. Lui contrairement à vous, respecte nos lois et fait un travail remarquable pour sa ville. Si je n’en donnerais qu’un seul exemple car nous ne sommes pas la pour le procès de Lucky., il a permis à ses administrés de payer moins d’impôts en compensant par une activité de la mairie accrue. C’est une exception dans ce duché et je pense que chacun en est conscient dans la ville d’Alençon mais pour le savoir il ne faut pas seulement arriver. Il doit son élection par son travail.

*Se retenant presque de rire*

Je ne m’attendais vraiment pas a ce que vous avez di en dernier.. Un chantage ? Vous êtes ici, dans un tribunal, pour des faits que vous avez commis et dont vous ne reconnaissez pas avoir fauté en ayant pas fait les démarches pour vous déplacer ou vous installer et ayant fait acte de spéculation sur le marché et vous osez faire du chantage ?
Nous accueillons comme il se doit les étrangers ou même ceux qui rentrent au pays mais lorsqu’ils respectent nos lois ce dont vous vous pensez exemptés. Ce ne sont guère des peccadilles comme vous le dites mais nos lois que vous avez transgressé mais je pense que nous n’avons pas besoin d’en entendre plus.

Madame le Juge, je ne pense pas que la justice alençonnaise se laissera ainsi impressionner par un homme faisant fi de nos lois et insultant ce tribunal et le duché que je représente en faisant du chantage. Le Duché demande donc une peine exemplaire pour le comportement de cette personne à l’intérieur de ce tribunal et des faits qui lui sont reprochés.
Pour l’installation et la circulation illégale à l’intérieur du duché, nous demandons une peine de prison de deux jours ainsi que 30 écus d’amende sous forme de don au duché et le bannissement du duché pour la durée de trois mois après reconduite à la frontière et intervention de nos forces armées en cas de refus de la part de l’accusé. Concernant maintenant l’escroquerie pour le fait de spéculation, nous demandons une peine de 25 écus d’amandes sous forme de don au duché ainsi que de deux jours de travail forcé à la mine. Le contrôle de ses peines sous la surveille du Juge d’applications des peines Mélodie Manausen. »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
date de mise en procès : 8/02/1462 - procès opposant Lecter_ au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

En ce 18 eme jour du mois de février1462 , moi Guarence d'Eusébius je vais rendre mon jugement concernant l'affaire de Trouble à l'Ordre Public , franchissement des frontières alençonnaise sans laisser Passer, Installation en Alençon sans avis du Conseil et spéculation sur le marché de la ville d'Alençon opposant messire Lecter_ au duché d'Alençon.

Ayant entendu les divers protagonistes.

Les infractions à nostre Corpus Légis

Article 1.2.1 du corpus alençonnais relatif au trouble à l’ordre public dispose en son alinéa second que pourra être mise en procès pour trouble à l’ordre public « toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal. » Le décret ducal qui a été transgressé est celui du 30 novembre 1461 sous le règne de Sa Grace Heimdal Von Strass sur la réactualisation de l’interdiction de passage et de séjour en Alençon à tout ressortissant étranger sans laissez-passer ainsi que l’installation sur notre sol sans autorisation. Nous rappelons toutefois qu’un nouveau décret sur les frontières, publié le même jour que les infractions qui sont ainsi reprochées à l’accusé, n’est pas pris en compte pour ce procès étant donné que la publication a eu lieu après les infractions commises.
En ce qui concerne l’escroquerie, l’article 1.2.2 du corpus alençonnais relatif à l’escroquerie dispose en son alinéa premier que pourra être mise en procès pour Escroquerie « Toute personne s'adonnant à la spéculation sur un marché du Duché. »

En foie de la transgression des articles sus cités le Sieur Lecter_ est bien coupable des faits qui lui sont reprochés. Les éléments apportés pour sa défense ne nous ont pas conforté du fait de sa bonne foie. D'autre part acheter un article au marché pour le revendre dans l'heure à un prix majoré relève bien de la spéculation.

En nous basant sur le dossier monté par messire Lucky dont nous avons prit connaissance nous vous condamnons

A 3 jours de prison pour avoir séjourné en Alençon sans Laisser Passer
A 25 écus d'amendes pour vous être installé à Alençon sans avis du conseil
A 25 écus pour la spéculation sur le marché d'Alençon.

Sieur Lecter_ pouvez interjeter appel auprès du Tribunal du Palais à daté du jour du rendu de ce jugement.

*je fis retomber mon maillet de juge signifiant la fin du procès* »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus. »