Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Rogerpremier Lun 13 Jan - 18:35 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP»
En date du mois de « Décembre 1461
Procès instruit le « 18 décembre»
Verdict rendu le « 7 janvier»
Nom de l'accusé: « Rogerpremier »
Procureur: ”Mc Legrand”
Juge: ”Cyrus Sinclar
Acte d’accusation - Citation :
- «Et les procès se suivent et se ressemblent...
Bon, ben puisqu'on a toujours pas ouvert les frontières, on continue avec les procès pour franchissement illégal.
Le 18 Décembre, je suis toujours Mc Legrand, proc, et je mets en procès pour non-respect de décret ducal en vertu de la loi trois-un-deux-un-deux qui dit :
« Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal. »
Le décret ducal en question datant lui du 30 Novembre :
«
De nous, Heimdal von Strass, Duc de la province Alençonnaise,
[...]
Par la présente, réactualisons l'interdiction de passage et de séjour en Alençon à tout ressortissant étranger.
[...]
Toute infraction au présent décret entraînera aussitôt des poursuites judiciaires ou un poutrage intempestif qui ne souffrira d'aucune possibilité de plainte.
»
Le délit ayant été constaté par le sieur Averctoi, Chef Maréchal d'Argentan.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit à un avocat s'il le souhaite et en trouve un, et qu'il peut appeler des témoins pour sa défense.
La parole est à l'accusé.»
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée»
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- «Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 7 Janvier de l’An de Grâce 1461, nous Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, nommé par sa Grace, le Duc Heimdal Von Strass, représentant l’Autorité de la Couronne en ces Terres de Sa Majesté par son appartenance au Domaine Royal, allons rendre à présent le verdict, sur l’Affaire opposant Rogerpremier au Duché d'Alençon (Domaine Royal), sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public.
Après avoir, avoir entendu La Partie accusatrice en la personne du Procureur Mc Legrand représentant le Duché d'Alençon , La partie intimée en la personne de la sue nommée, Le Sieur Rogerpremier ne daignant pas s’exprimer pour sa défense.
Vu les articles 1.3.1 et 1.3.1 alinéa 2, ainsi que l'article 1.3.1 alinéa 5 du code Pénal,
L'article 1.2.1 et l'article 1.2.1 alinéa 2 disposant que " Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public".
Notamment en ce qui concerne cette affaire pour le Non-respect du décret de notre duché publie le 4 octobre 1461 par La duchesse, Dame Louanne, qui décrète la fermeture de nos frontières à compter de ce jour, réactualisé le 30 Novembre par sa Grace le Duc Heimdal Von Strass.
Par conséquence tout étranger du Duché ne peut circuler ou séjourner dans le Duché sans avoir en sa possession une autorisation (un LP)
Vu que le prévenu ne daignant pas répondre de son inculpation, ne prenant pas la peine de se défendre, reconnaissant ainsi la faute commise
Attendu que tous les éléments à votre charge, apportés par le Duché en la personne de son Procureur, Mc Legrand sont juridiquement recevables.
Nous, Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, ne pouvons que déclarer, en notre âme et conscience, que le prévenu, le Sieur Rogerpremier Coupable de Trouble à l’Ordre Public
Aussi, nous vous condamnons, vu votre situation financière relevé à ce jour à 1 jour de prison.
Nous vous permettons de vous rappeler que, bien entendu si vous réitérez cette interdiction de traverser notre duché ou d'y séjourner si vous ne demandez pas de LP nécessaire, jusqu’à la réouverture de nos frontières, vous serez de nouveau traduit devant ce tribunal
Rappelons enfin que toute décision de Justice de premier degré est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours à compter de cet instant, auprès de ladite Cour d’Appel.
Apprenez donc, Sieur Rgerpremier, bien que nous déplorons cette sentence à votre encontre, et peu importe les raisons pour lesquelles vous avez enfreint nos lois, car il ne vous était pas difficile de faire votre demande, en ce qui vous concerne, de faire cette démarche, nous espérons qu’à l’avenir, vous regarderez à deux fois avant de badiner impunément avec les Lois et décrets du Duché d’Alençon appartenant au Domaine Royal.
*le juge frappe de son maillet, trois coups.
Monsieur le procureur Mc Legrand, Messires et Dames, Par notre voix la Justice a été rendue en cette affaire. La séance est donc levée. »
Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.»
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