Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Theodrade Lun 13 Jan - 18:27 | |
| - Citation :
Procès pour «TOP»
En date du mois de « Novembre 1461
Procès instruit le « 16 novembre »
Verdict rendu le « 16 décembre »
Nom de l'accusé: « Theodrade»
Procureur: ”Heimdal von Strass”
Juge: ”Cyrus Sinclar”
Acte d’accusation - Citation :
- « *Heimdal Arriva dans la salle avec le dossier à la main. S'installa et déposa ses effets avant de démarrer son intervention.*
En ce 16 Novembre MCDLXI , Nous, Heimdal von Strass, procureur du Duché d'Alençon sous le régent d'Alençon Drahomir Sergueï Vadikra, au nom de Sa Majesté le Roy Nicolas di Firenze, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
L'individu Cindy_calvet est jugé pour le chef d'accusation de Trouble à l'Ordre Public Agravé . Elle comparait ainsi devant la Cour pour avoir fait une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Argentan
Nous complétons les informations du chef d'accusation par :
Durant la nuit du 14 au 15 novembre cette dame a fait une tentative de révolte.
*Courtomer prit un petite pause avant de reprendre la suite des événements*
Nous rappelons au regard de la loi et nous citons :
L'article 1.3.1.1 : du Livre III Code Pénal du Corpus législatif alençonnais qui est écrit que
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales.
*Un nouveau silence pour que le scribe puisse écrire tranquillement ce qu'il vient d'être dit*
Le témoin de la scène en la personne de Avectoi viendra s'exprimer
Nous rappelons que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin, nous rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat, nous rappelons qu'il est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
*Le procureur se tourna vers l'assemblée, puis vers le Juge et finalement vers l'accusé sis là.*
Nous invitons désormais l'accusé à venir s'exprimer et de nous dire le pourquoi ! »
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « L'accusation a appelé Avectoi à la barre
Voici son témoignage :
*Avectoi entre en ces lieux qui lui été familiers, il salue la cour et l assemblée*
Votre honneur, monsieur le procureur
Je me présente devant vous en tant que Chef des maréchaux de la ville d’Argentan témoin de l’acte répréhensible de dame Cindy_calvet
Dans la nuit du 14au 15 novembre 1461 j assurai la défense de la ville d’Argentan lorsqu’ une tentative de prise de la mairie eu lieu
Je n’ai pu reconnaitre que Dame Cindy_calvet lors de cette agression
15/11/1461 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Cindy_calvet parmi les assaillants.
*N’ayant aucune autre précision à ajouter Avectoi salua la cour avant de quitter la salle* »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* le Juge s'apprête à rendre son jugement dans l'Affaire Cindy Cavet
En ce 16 décembre de l’An de Grâce 1461, nous Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, confirmé dans sa charge par sa Grace, le Duc Heimdal Von Strass, représentant l’Autorité de la Couronne en les Terres d’un Duché de Sa Majesté par son appartenance au Domaine Royal, rendons à présent le verdict, sur l’Affaire opposant Cyndy calvet au Duché d'Alençon (Domaine Royal), sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.
Après avoir, avoir entendu La Partie accusatrice en la personne du Procureur représentant le Duché d'Alençon, La partie intimée en la personne de la sus nommée, Dame Cyndy calvet n’ayant pas pris la peine de se défendre.
Vu l’article 1.3.1.1 : du Livre III Code Pénal du Corpus législatif alençonnais qui est écrit que:
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales sera poursuivi en justice.
Vu que La prévenue, Dame Cyndi calvet, par son silence, alors que se déroule en ces lieux, son affaire, chose que nous fait très justement remarquer la maxime populaire: « qui ne dit mot consent »
Attendu que tous les éléments à charge, apportés par le Duché en la personne de son Procureur, sont juridiquement recevables.
Nous, Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, en notre âme et conscience, déclarons, la prévenue, Dame Cyndy calvet de Trouble à l’Ordre Public aggravé
Pour cela, Nous vous condamnons ainsi à 3 jours de Prison, vu votre faute et à 2 mois d’interdiction de séjour dans ce Duché.
En cas de non-respect de votre part de ce jugement, vous serez de nouveau ester en justice pour non-respect d’une décision de ce tribunal, comme le prévoit notre Codex.
De plus nous vous rappelons que nos armée seront alors en droit de vous bloquer par tous les moyens nécessaires, même en vous blessant mortellement si vous enfreignez cette interdiction de séjour sans LP, temps que l'Etat d'alerte est de mise.
Rappelons enfin que toute décision de Justice de premier degré est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours à compter de cet instant, auprès de ladite Cour d’Appel.
Apprenez donc, Dame Cyndy calvet, bien que nous ne déplorons nullement cette sentence assez lourde à votre encontre, non seulement, parce que vous avez enfreint nos lois, en ce qui vous concerne, mais aussi par de votre désinvolture apparente face à ce tribunal, qui nous prouve bien votre incorrection flagrante, ainsi que nous serions enclin à vous croire favorable à l’anarchie et contre la couronne royale s'étant révoltée contre celle-ci. Nous espérons qu’à l’avenir, vous réfléchirez à deux fois avant de badiner impunément avec les Lois et décrets du Duché d’Alençon appartenant au Domaine Royal et formenter une révolte pour déstabiliser le pouvoir régnant.
*le juge frappe de son maillet, trois coups.
Mes Dames, Mes sires , Par notre voix la Justice a été rendue. La séance est donc levée. »
Peine - Citation :
- «Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. »
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