IKarytos

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « Escroquerie » En date du mois de « Décembre 1461

Procès instruit le « 12 décembre»Verdict rendu le « 17 décembre»

Nom de l'accusé: « IKarytos »Procureur: ”Mc Legrand”Juge: ”Cyrus Sinclar”

Acte d’accusation

Citation :: « Monsieur le juge, bonjour.

En ce 12 décembre 1461, nous sommes encore réunis pour le procès du sieur Ikarytos, dûe à sa propension à oublier que la bonne ville d'argentan est dotée de décrets municipaux. De plus, non content de ne pas respecter les décrets municipaux -pourtant clairs-, il a également violé les lois de notre duché, en étant convaincu... d'escroquerie !

Nous avons en effet un témoignage du maire lui ayant vendu du poisson -acheter du poisson à la mairie n'est pas un crime, dans une certaine mesure-; mais ce qui est problématique sont les témoignages de personnes telles que Valandra, lui ayant acheté du poisson à lui par la suite, et bien plus cher. Ce qui, en notre codex, est défini comme de la spéculation, et en termes municipaux, comme vente illégale de poisson et de bois en sus.

Le sieur est coutumier des lois d'Argentan, aussi moi, Mc Legrand, procureur du duché, l'inculpe pour escroquerie, en application de l'article III.1.2.2.1 du code pénal :

"Pourra être mise en procès pour Escroquerie :
1.2.2.1 : Toute personne s'adonnant à la spéculation sur un marché du Duché.
"

et du décret municipal d'Argentandu 29 avril 1460, article 1 :

"La vente du bois, du minerai de fer et du poisson sont strictement réservées à la mairie."

La parole est à la défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Bonsoir Monsieur le juge,

Navré que l’on vous impose encore ma présence. Mais comme ça vous pourrez constater qu’il s’agit bien là, d’un acharnement injuste.

(Monsieur le maire d’Argentan, prétendra-t-il encore qu’il n’a rien contre moi ??)

Concernant le bois, il est aussi écrit dans les news à la mairie ((si vous en avez par trouvailles (pioche, boulasse) posez les à 4.20 écus ou moins, merci.))

Et c’est exactement ce que j’ai fait, trouver dans les alentours de la lice et posé au prix (ridicule) de 4.20. Peut-être que devant l’abondance de bois à Argentan et surtout comme il vient de moi, Monsieur le Maire, aurait préféré que je le jette mon bois ??

Quant au poisson que je vends, il ne vient pas d’Argentant, mais acheté dans le duché de Normandie, donc il n’y a pas d’escroquerie.»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: «Le poisson ne vient pas d'Argentan, mais de Normandie ? Je serais bien incapable en regardant un poisson, de déterminer où celui-ci a été pêché ou quand... et de fait, d'après le témoignage du maire, vous avez acheté un poisson -vidant le marché par cette opération- avant de mettre en vente un poisson.

spéculation sur le poisson, sur le pain, sur le maïs ? -le bois, disons que le bénéfice profitera à l'accusé- Cela commence déjà à faire trop, beaucoup trop !

Je demande donc qu'il fasse un don de cinquante écus à la mairie d'Argentan -ou paye une amende de cent écus s'il refuse de faire le don-; et deux jours de prison ou de travail au bénéfice de la mairie d'Argentan au choix du maire si vous estimez que l'accusé est assez fiable pour se conformer à telle peine.»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: «Monsieur le juge,

Plaidoirie de défense… à quoi bon ?

Demande de l'accusation :
(Cinquante écus à la mairie d'Argentan -ou paye une amende de cent écus s'il refuse de faire le don-)

Votre décision (dans l’affaire d’Argentan, qui c’est transformer par miracle en affaire inter duché) :
(201 écus versé à la ville d’Argentan)

Demande du témoin Sieur Jojen (qui n’est autre que l’instigateur de cette mascarade) :
(je demande une sentence exemplaire, un dédommagement pour la mairie).

Tout ça au final pour quelque unité de marchandise acheté (et non volé) en trop ? De plus sans jamais aucun avertissement de personne alors que soit disant je fais t’en parler de moi ???

SI vraiment ce n’est pas une mascarade don le seul but est de remplir les caisses d’Argentan, je vous demande monsieur le juge, que ma sentence dite exemplaire pour les deux procès (qui sont au final le même sujet) soie convertie en une peine de prison ferme, jours, semaine ou mois, selon ce que vous estimé normal pour ces quelle que achats en trop.

Sur ce, bonne soirée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Jojen à la barre
Voici son témoignage :
*Jojen arriva au tribunal, c'était un bis pour une affaire concernant le duché. Un grand sourire, il inclina la tête*

Sire Juge, Sire Procureur, je viens ici en tant que témoin de première ligne du marché puisque maire d'Argentan. Très souvent, je me ballade à travers les échoppes veillant à ce que tout se passe pour le mieux, à ce que les habitants ne manquent de rien.
Aussi un jours, j'arrive sur mon duché et je vois ceci....

*Tend une peinture de l'état de son marché.

https://i.servimg.com/u/f57/18/35/15/22/ikamar10.jpg

On a des miches à outrances à 9.27 écus et du maïs à 5.15 écus. C'est un prix exorbitant sachant que ses denrées sont assez fluctuent sur le marché et qu'on en a souvent.

Je me demande donc que se passe t'il et je rachète :

https://i.servimg.com/u/f57/18/35/15/22/ika_bm10.jpg

Dame Enae me dit sa vente:

08/12/1461 10:50 : Vous avez vendu à Ikarytos 4 sacs de maïs pour 2,95 écus.

Le sire à un champs de maïs, il racheté du maïs... on en trouve à prix exorbitant à son nom sur le marché soit....

* Jojen tourne dans la salle main derrière le dos

Voyez vous monsieur le Juge, avec du maïs... on pourrait avoir un doute, mais comme vous le savez à Argentan, la mairie seul est autorisée à vente du poisson. Ce même poisson est mit au compte goutte par moi même, un par jours. Et regardez l'acheteur :

https://i.servimg.com/u/f57/18/35/15/22/ika10.png

C’est l'accusé ici même, donc l'accusé peut l'utiliser pour lui oui mais.... Quand le maire juste après avoir vendu l'unique poisson du village en retrouve un sur le marché ....

https://i.servimg.com/u/f57/18/35/15/22/marche10.png

C'est quand même étrange....puis ma future femme me dit :

10/12/1461 18:00 : Vous avez acheté à Ikarytos 1 poisson pour 24,24 écus.

Bref, le poisson que j'avais vu était bel et bien le même qui avait été acheté par Ikarytos. Si ce n'est pas de la spéculation, je ne sais plus ce que c'est. Il en a été de même pour les maïs et le pain, les maïs de son grenier peut être mais le sire n'est point boulanger étrange......
Autre chose encore de Dame Enae :

08/12/1461 11:20 : Vous avez acheté à Ikarytos 1 stère de bois pour 4,20 écus.

J'ai donc un cas de spéculation avérée sur le marché, un habitant qui ne respecte pas les lois ducale, ni les lois municipales, çà part de l'escroquerie, du trouble à l'ordre public à des infractions sur l'éligibilité. Ce depuis sont retour du front. Nous traitons ici la spéculation mais je dit STOP ! Y en a marre.

Quand j'entends les accusations mensongères portées à mon égard, je me demande ce que le sire a contre l'autorité. Notre village essaye de mettre de la nourriture pour tous à prix raisonnable, je ne vois dans ses actes que de l'enrichissement personnel et malveillant. Un je m'en foutisme total des lois, un non respect de ses concitoyens.

Votre Honneur, je demande une sentence exemplaire, un dédommagement pour la mairie et les citoyens qui ont acheté ses denrées pour espérer solutionner le problème du marché en folie. Je pense pour ma part que les faits sont là, les contredire seraient se payer la tête de la cour. En rajoutant que bien que les prix on légèrement diminué, forcement qui va prendre à ce prix, çà reste outrance et une déstabilisation volontaire et malhonnête.

Merci

*Il inclina la tête puis va se rasseoir* »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Valandra à la barre »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

* de nouveau le Juge doit rendre son verdict envers une personne déjà condamné pour des faits presque similaire. il finit par croire que le prévenu se plait dans ce prétoire.

En ce 17 décembre de l’An de Grâce 1461, nous Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, confirmé dans sa charge par sa Grace, le Duc Heimdal Von Strass, représentant l’Autorité de la Couronne en les Terres d’un Duché de Sa Majesté par son appartenance au Domaine Royal, rendons à présent le verdict, sur l’Affaire opposant Ikarytos au Duché d’Alençon s sous le chef d'accusation d’escroquerie

Après avoir, avoir entendu La Partie accusatrice en la personne du Procureur du Duché, Messire Mc Legrand, et La partie intimée en la personne du sus nommé, Messire Ikarytos.

Vu les articles 1.2.2.1 de notre code pénal: Toute personne s'adonnant à la spéculation sur un marché du Duché et du décret municipal d'Argentan du 29 avril 1460, article 1 : La vente du bois, du minerai de fer et du poisson sont strictement réservées à la mairie.

Vu que Le prévenu, le sieur Ikarytos, ne peux prouver que les denrées n’ont pas été acheté sur la commune d’Argentan, mais sur un autre Duché. En effet pour sa défense, il aurait été plus simple de nous donner la preuve de la date de ses dits achats, et non utiliser la démonstration d’un acharnement injuste du Maire de sa ville, chose ne tenant pas, du reste la route. Si le prévenu est là, devant nous c’est comme le fait remarquer très justement le Procureur, vous ne commettez qu’infraction sur infraction.

Entendu que nous ne pouvons pas comprendre pourquoi, le prévenu achète un poisson, alors que selon ses dires, il en détenait déjà un et que quelque temps plus tard, il en remettait un sur le Marché, à un prix supérieur. Nous aurions pu comprendre qu’il avait pu commettre une erreur en le prenant, si ce dit poisson avait été mis ou remis au même prix sur ce marché.

Entendu que pour le stère de bois, bien que le prévenu ne nous fournisse pas non plus la preuve de sa provenance, mais nous pouvons, comme le suggère le procureur, lui accorder le bénéfice du Doute, donc ne sera pas pris en compte.

Attendu que tous les éléments à charge, apportés par le Duché en la personne de son Procureur Messire Mc Legrand sont considérés juridiquement recevables.

Nous, Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, en notre âme et conscience, déclarons, le prévenu, le Sieur Ikarytos coupable d’escroquerie.

Pour cela, Nous serions enclin à suivre les recommandations du Procureur de cette cour, mais afin que l’accusé ne fasse l’amalgame et ne puisse crier haut et fort que nos peines ne sont là, que pour enrichir ou remonter les caisses de la Mairie d’argentan, comme le prévenu nous a déclaré pour sa défense dans une excellente envolée théâtrale, mais bien pour corriger des infractions aux textes de loi commises sur les terres du Duché, nous le condamnons au versement de 50 écus d’amende et 2 jours de prison en sus .

Nous vous Rappelons enfin que toute décision de Justice de premier degré est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours à compter de cet instant, auprès de ladite Cour d’Appel.

Apprenez donc, Sieur Ikarytos, nous ne déplorons pas cette sentence à votre encontre, car cela devient une habitude de vous voir dans ce prétoire et le sera indéfiniment, à mon grand regret, jusqu’à ce que vous compreniez bien qu’une loi est faite pour être respectée par tous, et que le bien de tous passe avant votre profit personnel. Nous pouvons espérer qu’à l’avenir, vous réfléchirez à deux fois avant de jouer avec les Lois et décrets du Duché d’Alençon appartenant au Domaine Royal.

Gardes, accomplissez votre devoir et conduisez le condamné dans les cachots du château.

*le juge frappe de son maillet, trois coups.

Monsieur le Procureur, Mes Dames, Mes sires, Par notre voix la Justice a été rendue. La séance est donc levée. »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.»