Vaako

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIIe jour du mois
Verdict rendu le XVIIIe jour du mois de septembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Vaako [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Cleopatre2[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Arnautpantagon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce  XXIIIe jour du mois de août de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Arnautpantagon présidant la Cour du Rouergue, Maitre Vaako mis en accusation par le Procureur Cleopatre dePays, requérant pour brigandage des personnes suivantes, Athanasios, Barto, Mickaellas, et Fifi44 entre  Millau et Lodeve dans la nuit du 20 au 21 août 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Maitre Vaako , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

[quote]Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

Athanasios, Barto, Mickaellas, et Fifi44  ont été sauvagement agressés dans la nuit du 20 au 21 août 1461 par Aldelor, Krendar et Vaako . Maitre Athanosios de Riveroy  a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol total de 40 stères de bois, une charrette, une hache, 20 pains, 30 mais ,3 peaux et 300 écus. Tout ceci pour la mairie de Millau.  Ce qui nous fait un total de  1203.60 écus. 

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté les victimes afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. Les individus ont été identifiés par les douaniers en la personne de Aldelor  grâce à la description faite par les victimes. En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

[quote="Athanasios"][b]Bonjour,

Avec la brigade de Millau (moi, barto, fifi44 et Mickaellas) nous avons été agressés à notre retour (noeud entre Lodève et Millau), bien que nous nous sommes valeureusement défendu nous n'avons pu résister à l'assaut surprise. J'ai perdu tout le bois et aussi 7 pains, une hache, 6 ecus et 3 peaux. Les individus s'interpellaient entre en eux par les prénoms suivants : Aldelor , Krendal et Vaako .

Un était habillé avec un gilet, une chemise marron et des vraies grises.
Le second était avec une chemise violet, un chapeau violet, il avait une barbiche blonde, des braies oranges et des bottes de fourrure.
Le dernier était tout en gris avec un casque et des gants en cote de maille.

[url=http://i73.servimg.com/u/f73/13/27/05/40/captur10.jpg][img]http://i73.servimg.com/u/f73/13/27/05/40/th/captur10.jpg[/img][/url] (Cliquez pour avoir la grande version de la capture d'écran)[/quote]

Seront appelés à témoigner de vive voix:
Athanasios  – victime
Mickaellas - victime enceinte et très choquée

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]*Le Procureur regarda le siège vide de l'accusé  sans secouer la tete. La brune, se leva pour donner son réquisitoire *

Nous sommes la devant des faits reels. L'accusé n'a meme pas pris la peine de se déplacer pour défendre sa cause. Il a préféré se terrer on ne sait ou.

Et Nous vous précisons que suivant le Coutumier de Rouergue,

[quote]article 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence.[/quote]

Et pour l'instant il n'a rien prouvé de son innocence.
Je rappelle les faits. L'accusé, Maitre Vaako, avec l'aide plusieurs accolytiques s'en sont pris à d'honnetes millavois dans la nuit du 21 au 22 aout, entre Lodève et Millau, alors qu'ils rentraient d'une mission pour la mairie. Ils n'ont épargnés personnes, meme une femme enceinte.. et les ont laissés agonisants au bord du chemin.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,

Au vu du délit de brigandage averré,
au vu des preuves fournies par les registres de la maréchaussée.

ainsi que les marchandises volées, pour un montant de 1204 écus, et pour le préjudice moral.

Je requiers, que sur la totalité de la somme, un tiers soit reversé par l'accusé, à savoir 400 écus, 3 jours de prison et une interdiction de séjour en Rouergue. Sinon il sera mis en prison sur le champ. Tous les brigands recensés comme «actifs» en Rouergue et reconnus comme tels par la Justice Rouergate, seront mis en ennemis sur les armées de l'Ost.

Je remercie la Cour m'avoir écouté.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u][u][b]L'accusation a appelé Athanasios à la barre[/b][/u]

Voici son témoignage :
[quote] Votre honneur je témoigne icelieu d'avoir été spolié et agressé par ce sinistre individu ainsi que deux de ses collègues. Mais je vais reprendre du début.

Nous étions un groupe composé des Messires Fifi44 et Barto, ainsi que Dame Mickaellas et puis moi-même. Par esprit de dévouement nous étions parti à Lodève couper du bois pour notre municipalité qui en manque cruellement.

Alors que nous étions sur le trajet du retour entre Lodève et Millau. Trois individus nous ont attaqué par surprise. La première chose qui m'a étonné était la façon affreuse dont ils étaient habillés. Le mauvais goût à son paroxysme. Cet individu *il point du doigt l'accusé* au moment des faits était habillé tout en gris avec un casque et des gants en cote de maille ou en métal à la façon des armures de chevaliers.

Ensuite tout en me défendant avec mes camarades, je me suis dit que les assaillants n'étaient pas très futés car dans le feu de l'action ils s'interpellaient les uns et les autres par leurs prénoms. A savoir Aldelor , Krendal et Vaako.

Malheureusement ces sinistres personnages n'ont fait preuve d'aucune humanité car ils ont menacé et s'en sont pris à notre amie Mickaellas qui attend un enfant à naitre.

Cela nous a déstabilisé et ils ont pris l'avantage sur nous et nous ont dépouillé. Pour ma part j'ai été spolié d'une hache, de 6 écus, 6 stères de bois et 7 pains. La somme globale de nos pertes annoncée par le procureur me semble tout à fait juste.

Mais par contre le traumatisme subi par notre amie enceinte n'est pas chiffrable lui. Je témoigne qu'elle est fortement bouleversée par cette histoire et que cet individu *il montre de son doigt l'accusé* n'a eu aucune pitié ni aucune espèce d'humanité pour elle.

Voilà votre honneur, je reste à votre disposition pour tout autre question.[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [u][b]L'accusation a appelé Mickaellas à la barre[/b][/u]

Voici son témoignage :


[quote]je vient pour vous donner mon témoignage sur mon rackette entre lodéve et millau j'étais sur la route avec mon groups composer de fifi44, barto et le meneur de groupe athanasios quand trois individu nous son racketter il mon prie une charette 77 écu et 15 bois qui étais destiner a la mairie .
il on hue aucun scupule a nous attaquer je suis enceinte de 4 moi heureusement j'ai hue que des vomissement et j'ai pas perdu mon enfant

je me remet a vous pour leur donner se qu'il mérite comme peine

messire le juge et vous les jurer je n'est plus rien a ajouter
[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] * Le Comte de Najac passa au troisième et dernier dossier de cette affaire de brigandage. Parcourant une dernière fois celui-ci avant de prendre la parole, il y adjoint ses notes avant de ne rien omettre. Il se rappela qu'il devrait là-aussi s'exprimer en deux temps. Quant tout fut en place, il entama la première partie*

Bien. En préambule, nous tenons à statuer sur une petite errance de l'acte d'accusation. A la lecture de celui-ci, la faute à une quasi constante chaise vide et aux trop nombreux faquins étant mis en accusation pour ce genre d'acte, la Procure a interverti dans ce dossier le nom du Senher Vaako et celui du Senher Aldelor, co-accusé dans cette affaire et précédant mis en accusation par la Procure.

La Cour juge que cela ne constitue pas une faute de procédure au titre que:
- le réquisitoire identifie nommément et uniquement le Senher Vaako comme l'individu mis en accusation dans ce dossier
- les victimes, sans laisser la place au moindre doute, sont intervenues dans ce dossier-ci pour identifier uniquement et isolément le Senher Vaako
- que par cette intervention préliminaire, nous nous assurons personnellement de l'absence de confusion pour ce jugement

Cet aspect réglé, nous pouvons passer au jugement lui-même:

A nouveau, ce dossier se résume aisément en l'absence de débat contradictoire et d'éléments fournis par la défense remettant en cause la réalité des faits. Les victimes ont clairement identifié le Senher Vaako, et son co-accusé, le Senher Krendal a reconnu les faits. Aussi, il ne semble pas nécessaire de s'étendre plus avant à ce sujet. Nous estimons qu'avant de rendre nos conclusions, il est simplement du devoir de ce tribunal de rappeler qu'en Rouergue, nous ne badinons pas avec le brigandage. Surtout lorsque, comme rappeler avec force dans les dossiers de ses co-accusés, le brigandage est perpétré contre une femme enceinte et qu'au nombre des victimes s'ajoute l'une des institutions de notre courageux Comté, en l'occurrence la mairie de Millau. Tout ceci étant dit, nous rendons nos conclusions, les voici:



La cour rappelle qu'au terme de l'article 5.1.3. de notre Coutumier, tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence. L'accusé n'ayant pas daigné prendre la parole devant cette Cour, il ne pourra être retenu aucun élément concret et tangible en sa faveur,
La Cour juge les éléments rapportés par l'accusation crédibles et valables,
Le Cour considère donc les faits reprochés à l'accusé - relevant de l'article 5.2.2 de notre Coutumier, définissant le brigandage comme un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers - comme avérés et prouvés,
La Cour souligne la non-présentation de l'accusé devant ce tribunal et ne peut y voir autre chose que du mépris pour la Justice,
La Cour prend néanmoins note que l'accusé ne dispose d'aucun casier judiciaire en Rouergue, et que la situation de récidive ne peut être relevée.
La Cour constate et relève, que le brigandage s'est doublé d'une agression sur une femme enceinte, ainsi que d'une atteinte directe à notre Comté, la mairie de Millau et les millavois dans leur ensemble étant également victimes dans cette affaire . Ces éléments sont considérés par cette Cour comme circonstances aggravantes, a fortiori qu'aucun remord ou excuse, et pour cause, n'a été rapporté pour ces actes inqualifiables



AUSSI,

En ce dix-huitième jour de septembre MCDLXI, Nous, Arnaut Pantagon, Com’s de Najac et Juge du Rouergue, déclarons l’accusé COUPABLE des faits qui lui sont reprochés

Qu’en conséquence, dans le respect de nos coutumes et eut égard à sa condition sociale (IG: niveau 1), nous le condamnons à la peine maximale de prison, soit 3 jours, que nous assortissons d'une amende de 200 écus.
Que cette peine ne saurait en aucun cas constituer réparation du préjudice subie par la victime. Aussi la Cour considère le Senher Vaako solidairement redevable du butin, à hauteur d’un tiers de celui-ci. Aussi, nous lui donnons délai de 10 jours pour prendre les dispositions nécessaires afin de dédommager la victime à hauteur de 400 écus, en prenant contact avec la mairie de Millau à cette fin, qui se chargera de répercuter les pertes personnelles des quatre victimes en déduction de ses propres pertes

La Justice du Rouergue prendra toutes les mesures nécessaires pour s’assurer du respect du présent verdict, et prendra dans le cas contraire toutes les dispositions pour y contraindre le coupable.
Nous rappelons toutefois au Senher Vaako qu’il dispose d’un délai de 15 jours pour interjeter appel devant la Cour d’Appel du Royaume de France

Cette affaire se clôt en même temps que ce dossier. Gardes, veuillez prendre les dispositions nécessaires à l'exécution de ce jugement.[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus. [/i][/size] [/color][/quote]