Joann

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIIe jour du mois
Verdict rendu le XIIIe jour du mois de septembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Joann [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Helena. / Cleopatre2[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes / Arnautpantagon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 8 ème jour du mois de août de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Sysley présidant la Cour du Rouergue, sieur Joann mis en accusation par le Procureur Helena Di Rivombrosa, requérant pour brigandage de Dame Angeline Ysengrin Louvelle , entre  Villefranche et Rodez dans la nuit du 7 au 8 août 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Joann , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

 Dame Angeline Ysengrin Louvelle a été sauvagement agressé dans la nuit du 7 au 8 août 1461 par Cristalle, Fenryl, Joann et Maya.. entre  Villefranche et Rodez. Dame Angeline Ysengrin Louvelle  a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de 11 pains, 9 épis de maïs, 23 écus environs et un caillou.

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L'individus a été identifié par les douaniers en la personne de sieur Joann grâce à la description faite par la victime.En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

Seront appelés à témoigner de vive voix:
Dame Angeline Ysengrin Louvelle  – victime

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] [quote]* Le Procureur regarda le siège vide de l'accusé et écouta la défense de  la victime. La brune, se leva pour donner son réquisitoire *

Nous sommes la devant des faits reels. L'accusé n'a meme pas pris la peine de se déplacer pour venir témoignier.
Suivant le Coutumier, article 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence.
De plus, celui ci a quitté notre province sans en avertir le Juge ou le Prévot.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,

Au vu du délit de brigandage avéré,
Au vu de l'acte d'agression sur les personnes de Dame Angeline Ysengrin Louvelle  sur les terres de notre Comté qu'est le Rouergue,
Au vu de la volonté de l'accusé de ne pas se déplacer ,

Je requiers, que sur la totalité des 150 écus qui sera divisée en plusieurs parts, soit une amende de 50 ecus , et une peine de prison de deux jours. 

Je remercie la Cour m'avoir écouté
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [u][b]L'accusation a appelé Angeline_des_yris à la barre[/b][/u]

[quote]Voici son témoignage :
*Elle se présente à la barre, invitée par le procureur à exposer les faits et son témoignage pour la seconde fois*

Ma Dame le procureur, vostre honneur.

Je suis Angeline Ysengrin Louvelle, cavalière de l'ordre Royal du Saint Sepulcre et actuellement en mission pour l'Ost Royal sous les ordres du Connétable de France.

Partit de Villefranche de Rouergue, hier, en soirée, je cheminais seule en direction de vostre capitale. Le temps semblait clément et le chemin sûr. Pourtant, aux portes de Rodez, alors que j'approchais l'enceinte de vostre capitale, quatre silhouettes se sont profilées.
Deux femmes me faisant front et deux hommes sortit des sous bois alentours. Ils m'ont tenus en joug rapidement, encerclée et je n'ai pu faire face à leur nombre.
Nous nous sommes battus, j'ai de cela quelques souvenirs de même que de leurs visages. Ainsi je reconnais bien ice lieu une des personnes en question. *Designe l'accusé.*
A mon réveil, l'on m'avait delesté de ma bourse et de mon ravitaillement. La liste que je vous ai fournie est approximative, j'en suis navrée.

C'est tout ce que je puis dire. Merci pour la prestesse et l'attention que vous avez porté à ma plainte.
*Incline la tête légèrement et reprend sa place.*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] * Une fois l’encre du dossier concernant dòna Maya suffisamment sèche, le greffier suivit la demande du Juge en portant son attention sur celui du senher Joann. Une fois que tout le monde fût prêt, le Juge balaya une dernière fois l’assistance du regard, jetant un regard mauvais au siège vide de l’accusé, se disant que la lâcheté n’avait aucune limite. Puis commença sa prise de parole, qui ne serait pas longue en pareil cas.*

Bien, encore un accusé qui ne daigne pas de présenter devant la Cour . Je me contenterai donc en préambule de ce jugement, de rappeler que la Cour du Rouergue, sous mon autorité, considère le brigandage, de surcroit commis avec violence, comme l’un des pires crimes qui puisse être. Car il porte à la fois préjudice à l’intégrité physique, à l’intégrité morale ainsi qu’aux biens matériels des victimes. Et comme si cela ne suffisait pas, il porte atteinte à la province dans laquelle il est perpétré, remettant en cause l’autorité et les lois qui règnent dans celle-ci. Et qu’enfin, il soit su de tous, que ce n’est pas la valeur du butin qui fait la valeur du crime, comme dit le proverbe : qui vole un œuf, vole un boeuf . Ce n’est au mieux qu’une circonstance aggravante.

Puisque le procès du Senher Joann ne donne lieu à aucune débat contradictoire, nous pouvons donc dès maintenant rendre nos conclusions . Les voici :

La cour rappelle qu'au terme de l'article 5.1.3. de notre Coutumier, tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence. L'accusé n'ayant pas daigné prendre la parole devant cette Cour, il ne pourra être retenu aucun élément concret et tangible en sa faveur,
La Cour juge les éléments rapportés par l'accusation crédibles et valables,
Le Cour considère donc les faits reprochés à l'accusé - relevant de l'article 5.2.2 de notre Coutumier, définissant le brigandage comme un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers - comme avérés et prouvés,
La Cour souligne la non-présentation de l'accusé devant ce tribunal et ne peut y voir autre chose que du mépris pour la Justice,
La Cour a été informé d'un possible état de récidive. Néanmoins, la maladroitesse de l'archiviste nous ayant empêcher de retrouve le jugement, cette Cour ne pourra tenir compte de cet élément.


AUSSI,

En ce treizième jour de septembre MCDLXI, Nous, Arnaut Pantagon, Com’s de Najac et Juge du Rouergue, déclarons l’accusé COUPABLE des faits qui lui sont reprochés
Qu’en conséquence, nous le condamnons à une peine équivalente à ses comparses, soit de 3 jours de prison, mais qu'étant donné le rang social supérieur aux leurs (IG: niveau 2) du Senher Joann , nous assortissons cette condamnation d’une amende de 300 écus.
Que cette peine ne saurait en aucun cas constituer réparation du préjudice subie par la victime. Aussi la Cour considère le Senher Joann solidairement redevable du butin, à hauteur d’un quart de celui-ci. Aussi, nous lui donnons délai de 10 jours pour prendre les dispositions nécessaires afin de dédommager la victime à hauteur de 29 écus, ainsi qu’à lui rendre un caillou. Si le coupable en cherche un, qu'il aille donc se perdre au fin fond de nos magnifiques Causses, elles en sont emplies. La Justice du Rouergue prendra toutes les mesures nécessaires pour s’assurer du respect du présent verdict, et prendra dans le cas contraire toutes les dispositions pour y contraindre le coupable.
Nous rappelons toutefois au Senher Joann qu’il dispose d’un délai de 15 jours pour interjeter appel devant la Cour d’Appel du Royaume de France

Psssit, greffier ! notez en marge: ne pas oublier de pendre l'archiviste par les pieds une heure ou deux et de lui faire recopier cent fois "je ne dois pas perdre les minutes des procès, je ne dois pas perdre les minutes de procès, etc ...". Merci
Accusé suivant. Poursuivons avec le dossier du Senher Fenryl[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus. [/i][/size] [/color][/quote]