Irmin

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juillet 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIe jour du mois
Verdict rendu le IIe jour de septembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Irmin [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Helena.[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes/ Arnautpantagon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 6 ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Sysley présidant la Cour du Rouergue, sieur Irmin mis en accusation par le Procureur Helena Di Rivombrosa, requérant pour brigandage de Dame Cyriellle de Kerdoret (IG : Cyriellle) et Sieur Nainous et Sieur Lutzy, entre Rodez et Villefranche dans la nuit du 5 au 6 juillet 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Irmin, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

Dame Cyrielle, Sieur Nainous et Sieur Lutzy ont été sauvagement agressé dans la nuit du 5 au 6 juillet 1461 par un groupe composé de Dragonia de Renardo de Ogurien de Natanahiel et de Irmin .entre Rodez et Villefranche .Dame Cyriellle a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de 100 écus et 15 raisins, Sieur Nainous déclare un vol de 1300 écus et Sieur Lutzy déclare un vol de 1100 écus

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L individus a été identifié par les douaniers en la personne de Sieur Irmin grâce à la description faite par les victimes.En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

Seront appelés à témoigner de vive voix:
Sieur Nainous – victime
Dame Cyriellle – victime

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Nainous à la barre
Voici son témoignage :
*Nainous s'approche de la barre, claudiquant légèrement d'une jambe, le teint morose et le visage encore boursouflé de ce qui du être une sacré estafilade. Il s'inclina vers la cour et commença son témoignage*


Messires, il y a quelques jours de cela, mes amis, Lutzy et Dame Cyrielle sont venus me chercher à Espalion. J'avais pour projet de déménager à Villefranche de Rouergue et c'est donc pour cela que j'avais sur moi la totalité de mes durs mois de labeur, afin de pouvoir m'installer dans cette belle ville.

Seulement, en route, une bande de vils malfrats nous tendîmes une embuscade!

*Il montra alors son visage déformé, quelques larmes coulant de son oeil encore valide*

Nous passâmes à tabac et déroba notre dû. Je perdis là plus d'un millier d'écus! Environ 1300.

Ces bandits répondaient aux noms de Dragonia, Renardo, Ogurien, Natanahiel et Irmin, nous ne pouvons laisser d'autres rouerguats se faire malmener par cette bande de perfides larrons!


Merci, votre honneur.


*Puis il s'inclina à nouveau, se tournant vers sa place en boitant avec difficulté, le faciès visiblement emprunt à la douleur, le pas lourd...*[/quote]


[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Cyriellle à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Après une longue semaine à travailler ses verdicts en son fief de Najac, le Juge du Rouergue pénétra dans la salle du Tribunal pour rendre ses jugements ou avancer le déroulé de certaines procédures. Et il y allait en avoir beaucoup. Aussi le Najacois avait fait installer sa curule en lieu et place du traditionnel siège de juge. Celle-ci présentait deux avantages flagrants sur le dernier. D'abord, l'absence de dossier empêchait de trop se caler lors des interminables débats, et de risquer de finir par s'endormir. Le second, c'est que sa forme incurvée incitait de facto à y mettre des coussins, et lors de longue journée de rendu de justice comme celle-ci, ça protégeait de se retrouver le soir avec de la corne aux fesses. D'autant plus important que bien des dames n'aiment pas cela parait-il. Bref, voilà le Juge de grimper la petite estrade pour s'installer sur ladite curule qui y trônait, et une fois ses parchemins mis en bon ordre, de prendre la parole.*

Bonjour à tous,

Nous allons commencer la session du jour par la série d'affaires la plus ancienne, concernant le brigandage de Donà Cyrielle et des senhers Nainous et Lutzy, la nuit du 5 au 6 juillet dernier sur les terres de notre bon Comté. Parmi les assaillants, fut identifié notamment le senher Irmin, à l'intention duquel nous allons rendre notre verdict ce jourd'hui

Ce qu'il y a dire sur cette affaire, est à la fois concis et grave. Concis car le témoignage du Senher Nainous est accablant. Concis encore car par deux fois nous vous avons inviter à vous défendre, que vous avez eu la possibilité de produire des preuves et témoignages de votre innocence, et vous n'en avez rien fait, à aucun moment. Et dans le cas présent, quitte à être concis à mon tour, dans mon analyse de cette affaire, je ne m'interdirai pas le dicton: qui ne dit mot, consent.
Grave, est-il besoin de le préciser, quant aux préjudices subis par les victimes. Oh certes, n'est pas moins coupable celui qui vole un écu que celui qui en vole cent, mais c'est d'autant plus grave pour le second. Alors que dire de votre cas, vous qui en avez volé plusieurs milliers ? ici, à nouveau, restons concis, pour rester poli.

En somme, puisque cette affaire ne semble donner lieu à aucun débat, nous ne prolongerons pas plus pour rendre nos conclusions; les voici.

La Cour considère les faits reprochés à l'accusé, avérés et prouvés.
La Cour a pris note que le casier judiciaire du Senher Irmin en Rouergue est vierge et qu'aucun cas antérieur de brigandage ne nous a été signalé. Aussi, nous en tiendrons compte dans votre verdict.
La Cour relève également l'absence de réquisitoire de l'accusation, regrettable mais non préjudiciable à la procédure


AUSSI,

En ce deuxième jour de septembre MCDLXI, nous, Arnaut Pantagon, Com's de Najac et Juge du Rouergue, déclarons l'accusé COUPABLE des faits qui lui sont reprochés.
Qu'en conséquence, nous le condamnons à une peine d'emprisonnement de 5 jours, assortie d'une amende de 80 écus.
Que cette peine ne répare en rien le préjudice subit par les victimes. Nous évaluons ce préjudice à la somme de 250 écus pour donà Cyrielle, 1300 écus pour le Senher Nainous, et 1100 écus pour le Senher Lutzy. Bien que cinq personnes aient été identifié lors de l'agression, seules trois dont vous, senher Irmin, ont pu être mis en accusation . Aussi, nous vous considérons comme redevable du tiers des montants suscités, pour lesquels nous vous donnons contrainte de rembourser les victimes dans un délai de dix jours. Si le verdict ne vous sied point, nous rappelons au senher Irmin qu'il dispose d'un délai de 15 jours pour interjeter appel devant La Cour d'Appel du Royaume de France. Et au cas où vous trouveriez ces réparations trop lourdes, à charge pour vous de vous arranger avec vos deux acolytes passés entre les mailles du filet, histoire de réduire votre part à rembourser.

Senher Irmin, si vous devez avoir une certitude ce jour, c'est que la Justice du Rouergue veillera à l'application de ce jugement et si vous ne vous y conformiez pas dans le délai imparti, n'ayez pas le moindre doute que nous mettrons tout en oeuvre pour vous retrouver et vous contraindre, jusqu'à ce que vous ayez réparé votre crime.

Gardes, attendez un instant avant de l'emmener au trou, on va faire un convoi. Huissier ! de l'hypocras ! avant que ma voix ne commence à chauffer ![/quote]


[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 80 écus. [/i][/size] [/color][/quote]