Fulbert95

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le Ve jour du mois
Verdict rendu le XXXe jour du mois de Juillet [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Fulbert95[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Aster[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Aster s'attaqua à la pile disposée devant lui. Visiblement les voyageurs ne s'inquiétaient pas des lois qu'ils devaient respecter en traversant chaque contrée. Il ouvrit donc le dossier de Messer Fulbert, et prépara sa mise en accusation.

En ce 5ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant la dénommé Fulbert95 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Messire Colhomban, Prévôt des Maréchaux.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
5.2.4. Du trouble à l'ordre public

L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre ancien comte, Sa Grâce Elwhin de Quincy , en date du 9 juillet 1460, l'accusée est arrivé en terres Rouergate en mars 1461.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

[img]http://i40.servimg.com/u/f40/13/00/68/84/affich10.png[/img]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

[list][b]Fermeture des frontières Rouergates[/b]

En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460,
Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui règnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres, à compter de ce jour.

Toute demande de Laissez Passer sera obligatoire sous peine de procès pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même.
Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.

De plus l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application dont nous rappelons cet article

[quote]Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur. [/quote][/list]

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d'apposer notre scel à la présente lettre

[b][img]http://i49.servimg.com/u/f49/13/09/73/62/signat21.png[/img]

[/b][b][img]http://img102.imageshack.us/img102/3438/rouerguejaunept7.png[/img][/b]


Aster releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les frontières sont fermées. Il appartient donc à l'accusé de nous expliquer la raison de sa présence ici.


Se tournant vers l'accusé, Aster ajouta:
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Messer Fulbert95 pour qu'il vienne nous faire part de sa version des faits. Messer Fulbert95, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous en trouverez certainement un à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation

Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote

[u]Verdict [/u] [quote]EN ce jour du 30 juilleti 1461 Moi Sysley desbaumes Juge du Rouergue décidons que

- Attendu que l'inculpée Dame Fulbert ne s'est pas présentée devant la présente cour cette derniere etant supposé décédée nous ne saurions rendre jugement autre que celui du trés haut et prononçons relaxe pour les faits reprochés
- Attendu que la relaxe du prévenu ne vaut que par le fait de sa disparition faisons savoir qu'au cas ou celui-ci se manifesterait de nouveau il pourrait être poursuivi devant la présente cour pour Manoeuvre dilatoire et entrave à la bonne marche de la justice.

Prononçons donc la relaxe de Dame Fulbert95
Justice est rendue.

Affaire suivante !!![/quote]


[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote]