Bonnie_belcanaille

Citation :

Duché d’Alençon
»

Procès pour « TOP »

En date du mois de « Septembre 1461
Procès instruit le « 19 Septembre »
Verdict rendu le « 29 Septembre »

Nom de l'accusé: «Bonnie_belcanaille»

Procureur: ”Sarah Tancredi”
Juge: ”Nole”

Acte d’accusation

Citation :: « Après un premier procès ouvert, la brune recommença pour les même faits. Elle salua à nouveau la cour, puis s'adressa à l'assemblée. *

En ce 19 septembre 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Bonnie_belcanaille au duché d'Alençon, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.

L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 2, ainsi que l'article 1.3.1 alinéa 5 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que " pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Toute personne s'adonnant au Brigandage sur le territoire du Duché "
Par conséquent, l'accusée est mise en examen pour trouble à l'ordre public aggravé, en raison de son larcins avéré sur la personne de Couzinou.y dans la nuit du 18 septembre 1461 au 19 septembre 1461 entre Alencon et Argentan.

De plus, l'accusée fut formellement reconnu par sa victime, prénommé Couzinou.y et par un témoin de la scène Messire Hirad, qui pourra être amené à témoigner lors de ce procès.

Nous tenons à rappeler à l'accusée qu'elle a le droit d'être assisté par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.

Votre honneur, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusée. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « La brune écouta là aussi avec attention les témoignages et ne fut pas surprise de ne pas voir l'accusée se présenter à la barre, comme le compagnon de celle ci. Sara se leva et se prit la parole *

L'accusée là aussi s'illustre par son absence, ainsi selon l'adage "qui ne dit mot consent" s'applique.

Votre honneur , suite au deux témoignages, je n'ai rien à rajouter. L'accusée nous montre bien à quel point elle se fiche de la justice, et de la loi.

Je demande donc une amande de 100 écus, dont la moitié sera reversé à la victime et 2 jours de prison pour que l'accusé apprenne à respecter la loi.
*Sara se rassoit attendant le verdict.* »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Couzinou à la barre
Voici son témoignage :
Couz entra en ces lieux avec timidité. Cela faisait peu de temps qu'il était arrivé, et déjà, il se faisait malmener sur les routes et on lui demandait de venir témoigner de ce qui s'était passé. Il s’avança dont, et prit la parole:

Bonjour, la dame ici présente, m'a détroussé sur les routes la nuit dernière, avec un de ses compagnons. Ils m'ont tous pris, mon pain, mon mais et du lait...ainsi que toutes mes économies. Ils ne m'ont rien laissé, même pas de quoi me nourrir. Ils ont aussi du croire que j'allais rester là à mourir, car bien que ce soit la pleine lune, ils n'ont pas pris la peine de m'estourbir pour commettre leur forfait.
Heureusement, la damme mairesse de Argentan a eut pitié de moi, et m'a donné de quoi me nourrir, merci à elle.

Couzinou se recula, laissant les événements se dérouler. »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Hirad à la barre
Voici son témoignage :
**Hirad chercha le tribunal pendant un moment, il n'avait pas l'habitude de ce genre d'endroit. Après l'avoir trouvé grâce à l'aide de passants, il rentra dans la salle où avait lieu l'un des deux procès. La procureur l'avait appelé à la barre, c'était une première.**

Madame la procureur,

Pour tout vous avouer, je n'ai pas vu le crime se dérouler sous mes yeux mais la nuit dernière j'ai croisé l'accusée ici présente, même taille et corpulence, et la coupe identique. La lune étant pleine et le ciel dégagé, on y voyait comme en plein jour. Elle était accompagné d'un homme, sans doute son compagnon de vie, vu leur rapprochement.

Pour en revenir au fait, j'ai croisé la dame ici présente peu de temps après leur brigandage. Pour exprimer un besoin naturel, j'avais du m'écarter du chemin pour rentrer dans un petit sous bois. C'est à ce moment là qu'ils sont passés sur la route, en chantonnant. Je me suis caché derrière un buisson au bord du chemin. Là, on puvait déjà sentir leur comportement, ceux de personne qui viennent de faire un coup, qui ont eu une poussée venant de l'interieur comme lorsqu'on part au combat. Je l'ai ai vu transporter plusieurs denrées et une bourse bien pleine mais vu comment ils la tataient et regardaient leurs butin, il ne fait aucun doute qu'ils n'avaient pas tout ça depuis des lustres.
Ils se permettaient meme de parler de leur crime, se lançant des fleurs. J'ai même entendu l'accusée ici présnete dire à son compagnon, je cite "Mon Clyde, tu as vu un peu la tête à celui là, il a du pisser dans son futard" et lui il a rigolé avant de lui répondre "Bonnie je n'aurais rien pu faire sans toi, comme toujours". Puis après ils sont partis en chantonnant. J'ai attendu un peu qu'ils soient suffisament éloigné pour reprendre la route, voyageant seul, je ne pouvais pas prendre de risque. En partant pour Argentan, j'ai du coup regardait de plus pret les fourrés et autres mais je n'ai pas vu de corps inanimé ni l'éventuel victime.

Je pense n'avoir rien oublié.

**Puis il alla se rasseoir**»

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 29 Septembre de l’An 1461, nous Nole, Juge d’Alençon, élu par le peuple Alençonnais et nommé par sa Grasce d’Alençon, représentante de la Couronne en ces Terres, rendons à présent le verdict.

Vu les articles 1.3.1 et 1.3.1 alinéa 2, ainsi que l'article 1.3.1 alinéa 5 du code Pénal,

Vu le témoignage de la partie requérante, effectué par Messire Couzinou,

Vu le témoignage de Messire Hirad,

Vu l’absence de défense effectuée par l’accusée, Dame Bonnie Belle Canaille,

Considérant que les deux différents et successifs témoignages désignent l’accusée comme étant la personne ayant fait acte de brigandage, nous permettant d’établir un évident faisceau d’indices contre l’accusée,

Considérant de plus que la défense n’a pas souhaité s’exprimer, ce qui nous induit directement à établir que l’accusée est sans aucun doute possible ladite personne.

Considérant enfin que ne pas souhaiter se défendre lors d’une accusation portée au tribunal équivaut à plaider l’entière culpabilité des faits reprochés,

Nous, Nole, Juge d’Alençon, suivons ici toutes les recommandations de Dame Sara Tancredi, Procureur d’Alençon, et déclarons Dame Bonnie Belle Canaille Coupable de Trouble à l’Ordre Public Aggravé.

Nous vous condamnons ainsi à Deux jours de prison, ainsi que Cent écus d’amende.

Parmi ces Cent écus, Cinquante iront directement et dès la clôture de ce verdict dans les caisses royales. Il vous revient de verser les Cinquante écus restants à Messire Couzinou dans les Quinze jours suivant la sentence. Le Juge d’Application des Peines veillera à ce que ce soit fait. En cas de non coopération de votre part, vous serez à nouveau accusé pour non respect d’une décision de Justice, comme le prévoit notre Codex. Et croyez-moi, vous ne souhaitez point que cela se produise.

Rappelons enfin que toute décision de Justice de premier degré est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours à compter de cet instant, auprès de ladite Cour d’Appel.

Dame la Procureur Sara Tancredi, Messires et Dames, Justice a été rendue. La séance est donc levée. »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus. »