Clyde_belcanaille

Citation :

Duché d’Alençon
»

Procès pour « TOP »

En date du mois de « Septembre » 1461
Procès instruit le « 19 Septembre »
Verdict rendu le « 29 Septembre »

Nom de l'accusé: «Clyde_belcanaille»

Procureur: ”Sarah Tancredi
Juge: ”Nole”

Acte d’accusation

Citation :: « *La brune brigué un nouveau mandat en tant que procureur, elle était encore fatiguée, et heureusement que ses pages l'aidaient dans ses affaires. Elle arriva au tribunal, afin de lancer un nouveau procès pour brigandage. Sara salua la cour, puis commença.*

En ce 19 septembre 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Clyde_belcanaille au duché d'Alençon, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.

L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 2, ainsi que l'article 1.3.1 alinéa 5 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que " pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Toute personne s'adonnant au Brigandage sur le territoire du Duché "
Par conséquent, l'accusé est mit en examen pour trouble à l'ordre public aggravé, en raison de son larcins avéré sur la personne de Couzinou.y dans la nuit du 18 septembre 1461 au 19 septembre 1461 entre Alencon et Argentan.

De plus, l'accusé fut formellement reconnu par sa victime, prénommé Couzinou.y et par un témoin de la scène Messire Hirad, qui pourra être amené à témoigner lors de ce procès.

Nous tenons à rappeler à l'accusée qu'il a le droit d'être assisté par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.

Votre honneur, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusé.

*Mise en accusation fini la brune s'installa à nouveau dans son fauteuil attendant la suite. *»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: «*La brune écoute avec attention les témoignage et ne fut pas surprise de ne pas voir l'accusé se présenter à la barre. Sara se leva et se racla la gorge. *

L'accusé s'illustre par son absence, ainsi selon l'adage "qui ne dit mot consent" s'applique.

Votre honneur , suite au deux témoignage, je n'ai rien à rajouter. L'accusé nous montre bien à quel point il se fiche de la justice, et de la loi.

Je demande donc une amande de 100 écus, dont la moitié sera reversé à la victime et 2 jours de prison pour que l'accusé apprenne à respecter la loi.

*Sara se rassoit attendant le verdict.* »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: «La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Couzinou à la barre
Voici son témoignage :
Couzinou entra pour la seconde fois dans cette grande salle, et s’avança afin de dire ce qu'il avait à dire:

Bonjour, l'homme ici présente, m'a détroussé sur les routes la nuit dernière, avec une femme. Ils m'ont tous pris, mon pain, mon mais et du lait...ainsi que toutes mes économies. Ils ne m'ont rien laissé, même pas de quoi me nourrir. Ils ont aussi du croire que j'allais rester là à mourir, car bien que ce soit la pleine lune, ils n'ont pas pris la peine de m'estourbir pour commettre leur forfait.

Couzinou se recula, laissant les événements se dérouler.»

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Hirad à la barre
Voici son témoignage :**Le procès de l'homme suivait, Hirad devait aussi témoigner**

Madame le prucureur,

Je ne vais pas me répeter, les faits sont les mêmes que ceux rapportés pour le procès de sa compagne. Je peux juste vous confirmer que c'était bien cet homme qui l'accompagnait la dame d'à côté, cela ne fait aucun doute. Je n'ai rien à rajouter.

**Hirad ressorti du tribunal, en ayant marre d'être enfermé**»

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce 29 Septembre de l’An 1461, nous Nole, Juge d’Alençon, élu par le peuple Alençonnais et nommé par sa Grasce d’Alençon, représentante de la Couronne en ces Terres, rendons à présent le verdict.

Vu les articles 1.3.1 et 1.3.1 alinéa 2, ainsi que l'article 1.3.1 alinéa 5 du code Pénal,

Vu le témoignage de la partie requérante, effectué par Messire Couzinou,

Vu le témoignage de Messire Hirad,

Vu l’absence de défense effectuée par l’accusé, Messire Clyde Belle Canaille,

Considérant que les deux différents et successifs témoignages désignent l’accusée comme étant la personne ayant fait acte de brigandage, nous permettant d’établir un évident faisceau d’indices contre l’accusé,

Considérant de plus que la défense n’a pas souhaité s’exprimer, ce qui nous induit directement à établir que l’accusé est sans aucun doute possible ladite personne.

Considérant enfin que ne pas souhaiter se défendre lors d’une accusation portée au tribunal équivaut à plaider l’entière culpabilité des faits reprochés,

Nous, Nole, Juge d’Alençon, suivons ici toutes les recommandations de Dame Sara Tancredi, Procureur d’Alençon, et déclarons Messire Clyde Belle Canaille Coupable de Trouble à l’Ordre Public Aggravé.

Nous vous condamnons ainsi à Deux jours de prison, ainsi que Cent écus d’amende.

Parmi ces Cent écus, Cinquante iront directement et dès la clôture de ce verdict dans les caisses royales. Il vous revient de verser les Cinquante écus restants à Messire Couzinou dans les Quinze jours suivant la sentence. Le Juge d’Application des Peines veillera à ce que ce soit fait. En cas de non coopération de votre part, vous serez à nouveau accusé pour non respect d’une décision de Justice, comme le prévoit notre Codex. Et croyez-moi, vous ne souhaitez point que cela se produise.

Rappelons enfin que toute décision de Justice de premier degré est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours à compter de cet instant, auprès de ladite Cour d’Appel.

Dame la Procureur Sara Tancredi, Messires et Dames, Justice a été rendue. La séance est donc levée. »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.»