Mymu_Von_Strass
Archiviste
Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012
 |  Sujet: Zanka Jeu 26 Sep - 19:44 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « Août » 1461
Procès instruit le « 25 Août »
Verdict rendu le « 09 Septembre»
Nom de l'accusé: « Zanka »
Procureur: ”Sara Tancredi”
Juge: ”Avectoi”
Acte d’accusation - Citation :
- « La brune se dépêcha de se rendre au tribunal pour ouvrir un nouveau procès pour brigandage. Hey ben les routes ne sont pas sur en ce moment. Elle entra dans le tribunal, salua la cour et commença. *
En ce 25 août 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Zanka au duché d'Alençon, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.
L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 2 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que " pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Toute personne s'adonnant au Brigandage sur le territoire du Duché"
Par conséquent, l'accusée est mise en examen pour trouble à l'ordre public aggravé, en raison de ses méfaits sur la personne de Dotty et de son larcins avéré.
De plus, l'accusée fut formellement reconnu par sa victime, Dame Dotty
Nous tenons à rappeler à l'accusée qu'elle a le droit d'être assisté par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.
Monsieur le juge, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusée
*La mise en accusation faite, Sara s'installa dans son fauteuil.* » Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « La brune se leva et se racla la gorge. *
L'accusé illustre par son absence, donc l'adage "qui ne dit mot consent" s'applique.
Votre honneur je demande donc une amande de 100 écus, donc la moitié sera reversé à la victime et 2 jours de prison.
*Sara se rassoit attendant le verdict.* » Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « L'accusation a appelé Dotty à la barre
Voici son témoignage :
Dotty, sa convocation en main, c'était rendue au tribunal pour témoigner contre cet individu sans vergogne qui plutot que de se muscler en travaillant, préférait courir a campagne pour battre les passants et leur voler leurs avoirs..
Elle salua la Cour et prit la parole*
Votre HOnneur, Mes Dames et Mes Sires du Jury, je m'appèle Dotty, et je suis actuellement sur les routes en compagnie de mon compagnon Transallian pour rentrer en Artois où je dois m'installer chez ce dernier.
Nous avons eut la mauvaise surprise de nous faire surprendre par le Sieur ici présent..*pointe un doigt accusateur sur Zanka * dans la nuit du 24 au 25 Aoust dernier. Je ne puis vous dire avec précision ce que je possédais dans ma musette , mais il m'a tout prit Votre Honneur..
* fait une moue dépitée avant de reprendre*
Grâce à Dieu, j'ai encore la vie sauve..
Mais je vous demande de punir cet individu, afin que l'envie de faire du mal lui passe, et qu'il apprenne à travailler pour mériter un salaire, plutôt que de voler à autrui ce qu'il a gagné durement à la sueur de son front.
Je vous remercie...
*Elle quitta la barre à reculons, reprenant place sur les bancs de la salle, d'ou elle suivra la suite du procès* » Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Avectoi, juge d Alençon, le 09 Septembre 1461, rendons notre verdict.
Vu la plainte déposée le 25 Aout 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Zanka, pour Trouble à l'Ordre Public
Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers Notamment du témoignage de la victime Dotty
Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot mot, consent
Déclarons ce jour l'accusé coupable de trouble à l’ordre publique Aggravé et suivons les désidératas du procureur
Le condamnons a une amande de 100 écus, dont la moitié sera reversé à la victime et 2 jours de prison.
20 Ecus vous sont pris immédiatement ,vous travaillerez a la mine en restituant vos salaires a concurrence des 80 Ecus manquant
Si le verdict ne vous convenait pas, vous pouvez interjeter en appel auprès de la Cour d'Appel selon les modalités coutumières.
**Avectoi claqua sechement du maillet* * » Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus. »
| |
|
Accueil 
Rechercher 
