Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Gadoue Jeu 26 Sep - 19:27 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « Août » 1461
Procès instruit le « 16 Août»
Verdict rendu le « 29 Août »
Nom de l'accusé: « Gadoue»
Procureur: ”Sara Tancredi”
Juge: ”Avectoi”
Acte d’accusation - Citation :
- « Sara arriva en trombe dans le tribunal, les dossiers sous les bras. Sans plus tarder, après les formalités d'usage la brune se lança dans son acte d'accusation.*
En ce 16 aout 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Gadoue au duché d'Alençon,, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.
L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 1 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que « pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales. »
Par conséquent, l'accusée est mise en examen pour Trouble à l'ordre Public aggravé, en raison de sa révolte contre la mairie d'Argentan, par les armes qui à aboutit par la destitution forcé de la Mairesse Enae,durant la nuit du 15 au 16 août 1461.
Nous tenons à rappeler à l'accusée qu'elle a le droit d'être assistée par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.
Monsieur le juge, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusée. » Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- «Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Avectoi, juge d Alençon, le 29 Aout 1461, rendons notre verdict.
Vu la plainte déposée le 16 aout 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Gadoue, pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé
Vu les preuves apportées:
Affichage de l'AAP:
16/08/1461 Révolte à Argentan ! Gadoue prend le pouvoir
Révolte à Argentan ! Gadoue prend le pouvoir.
Attendu que tous les villageois d Argentan ont été témoins des faits
Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot mot, consent
Déclarons ce jour l'accusé coupable de trouble à l’ordre publique Aggravé
Le condamnons a 7 jours de prison et une amende de 150 Ecus
Si le verdict ne vous convenait pas, vous pouvez interjeter en appel auprès de la Cour d'Appel selon les modalités coutumières.
*coup de maillet*
La séance est levée ! » Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 150 écus.»
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