Mymu_Von_Strass
Archiviste
Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012
 |  Sujet: Sarthouille Mer 21 Aoû - 15:16 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « juillet » 1461
Procès instruit le « 13 juillet »
Verdict rendu le « 07 Août »
Nom de l'accusé: « Sarthouille »
Procureur: ”Sara Tancredi”
Juge: ”Avectoi”
Acte d’accusation - Citation :
- « En ce 13 juillet 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Sarthouille au duché d'Alençon, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.
L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 1 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que « pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales. »
Par conséquent, l'accusé est mit en examen pour Trouble à l'ordre Public aggravé, en raison de sa tentative de révolte contre la mairie de Verneuil, par les armes, durant la nuit du 12 au 13 juillet 1461.
De plus, l'accusé fut formellement reconnu parmi les assaillants, par la Milicienne Senegonde_de_caelius.
Nous tenons à rappeler à l'accusé qu'il a droit d'être assisté par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.
Monsieur le juge, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusé.
*Le procès était donc ouvert, la nouvelle procureur s'assit, puis attendit la suite du procès.*» Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « Je n'ai rien à dire pour ma défense, je n'ai fais que mon devoir»
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « *Sara ne pouvait pas croire qu'on ose faire une telle défense pour se justifier de fait injustifiable. Comme pour son acte d'accusation, Sara se leva et commença son réquisitoire*
Accusé je vous rappelle que tenter de prendre une mairie par les armes, sans une annonce du conseil ducale de reprise de mairie, n'est aucun cas un devoir. Ce que tentez de défendre comme un devoir, s'appelle tout simplement une révolte. C'est intolérable !
*Son assistant lui apporta en même temps un parchemin. La brune le lut vite et regarda l'accusé.*
De plus, nous venons de me signaler, que l'accusé a tenté une nouvelle fois de se révolte contre la mairie de Verneuil, donc par conséquent contre le pouvoir en place !
Vous enfreindrez la loi une seconde fois, alors que la justice vous a appréhendez durant la première tentative ! Moquez vous de cette assemblée ?
*La brune s'adressa donc au juge*
Puisque il y a récidive, Monsieur le juge et que l'accusé nous parle de devoir. Je demande une peine de travaux général de 90 heures à la mine, afin qu'elle apprenne ce que réellement le devoir, ainsi que des excuses publiques pour se repentir de ses méfaits et enfin une amende de 100 écus.
*Elle se tourna de nouveau vers l'accusé. *
Estimez vous heureuse, car dans d'autres duché ce sont des mains qui tombent !
*Hop encore un demi tour pour faire face au Juge. *
Pour finir Monsieur le juge, je n’appellerai personne à témoigner, puisque l'accusé ne nie pas les faits.
*Son réquisitoire finit, la brune reprit place dans son siège.* » Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- «Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Avectoi, juge d Alençon, le
07 AOUT 1461, rendons notre verdict.
Vu la plainte déposée le 13 JUILLET 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Sarthouille, pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé
Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers du témoignage de milicien
Attendu que L'accusée reconnaît en ce tribunal les faits pour au moins une révolte
Attendu que l’accusée prétend pour défense avoir fait son devoir sans vouloir ou pouvoir se justifier
Attendu la récidive du 14 juillet 1461
Déclarons ce jour l'accusé coupable de trouble à l’ordre publique Aggravé et suivons les désidératas du procureur
Le condamnons a 90 heures de travail a la mine avec restitutions des salaires au duchet ,d une amende de 5 Ecus ainsi que des excuses publiques
Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la Cour de Justice.
*coup de maillet*» Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. »
| |
|
Accueil 
Rechercher 
