N3mo.

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « Trahison »

En date du mois de « Juillet » 1461
Procès instruit le « 16 juillet»
Verdict rendu le « 5 Août»

Nom de l'accusé: « N3mo.»

Procureur: ”Sara Tancredi”
Juge: ”Avectoi”

Acte d’accusation

Citation :: « En ce 16 juillet 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de procureur, ouvre le procès opposant N3mo.f au duché d'Alençon, sous le chef d'accusation de Trahison.

Selon l'article 1.3.2 et l'article 1.3.2 alinéa 5 de notre corpus législatif :« Pourra être mise en procès pour Trahison Tout maire refusant de collaborer avec les autorités ducales.».
Par conséquent, l'accusée est mis en examen pour trahison envers le duché, car celle ci n'a pas levé les impôts depuis le 1er Juillet 1461, et n'a livré aucun quota au duché depuis cette même date, mais aussi, elle n'a fait aucun rapport de milice durant cette période, alors que des révoltés avaient lieu non loin d'Argentan.

De plus, lorsque l'accusé a levé les impôts (avant le 1er juillet 1461), elle n'a pas tenu compte des nouveaux ajustement des impôts.

Puis, l'accusée déclare être absente le 7 juillet 1461, mais selon ses dires le minimum sera fait. Je tiens préciser à Votre Honneur et à la Cour que dans les faits cela ne fut point le cas : ses conseillers n'avaient aucune nouvelle durant plusieurs jours, les impôts ne furent toujours pas levés et les quotas pas donnés.

Afin détaillée mes dires, Votre Honneur, je tiens à dire à la Cour, que l'accusée était Maire et Bailli durant le mandant du duc Nicolas.D.F. Autour du 7 juillet 1461, donc à la fin du mandat, celui ci n'ayant aucune nouvelle de l'accusée en tant que bailli a du la remplacer au pied levé. Cela nous prouve bien que son absence a entraîné de grave difficulté pour le duché et pour la ville dont elle avait la charge.

Le 13 juillet 1461, n'ayant toujours aucune nouvelle de la Mairesse, la duchesse régnante Seraza lui envoya une missive afin de savoir ce qui se passée. L'accusée n'a répondu que le 14 juillet en fin de soirée. Au vu de la situation, la duchesse régente mit en place une reprise de mairie. Le 15 juillet 1461, l'accusée fut destitué de ses fonctions et remplacé par un maire intérim.

Enfin, nous tenons à rappeler, Votre honneur, à l'accusée qu'elle a le droit d'être assistée par un avocat, et d'appeler des témoins si elle le juge nécessaire.

Je laisse enfin la parole à la défense.

*Sara s'inclina de nouveau devant le juge et la cour, puis s'installa dans son fauteuil.*»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Votre acte d'accusation ne tient pas puisque j'en avais prévenu l'ancien conseil de ma non présence ainsi que la mairie. De plus, étant bailli à cette époque là, je ne pouvais donc point m'auto-mandater, chose que vous devriez savoir.
Mais on voit que le petit groupe est de retour vu le nombre de procès qui fusent !
Aaaaah comme elle est belle l'Alençon comme ça !
On est dans le chemin du conseil ducal, procès.
On a une tête qui revient pas, procès.
On pète en plein milieu d'une rue, procès.

Aaaah ça c'est sûr, Alençon contre Attaque, contre les siens même !!
Mais quelle belle mentalité que vous avez là. Sans compté la réhausse de l'économie du duché qui s'est faite grâce à un travail en rigueur de ma personne. Mais vous semblez rapidement l'oublier, ce qui ne m'étonne guère puisque, comme toutes les personnes qui ne vous reviennent pas, c'est procès sur procès sur procès.

Je suis lassée de cette façon d'opérer mais comme cela semble drôlement vous amusez, je vous réponds là, mais ce sera ma dernière fois.
Faites donc ce que bon vous semble puisque d'une manière ou d'une autre le procès sera validé pour les chefs d'accusation dont vous me menacez.

C'est beau de vivre dans la crainte et dans la dictature !

Encore félicitations à ACA pour cette magnifique prestation !

Sur ce, je n'ai plus rien à faire ici.»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « *La brune soupira devant la prestation pitoyable de l'accusée. Oui malheureusement, elle n'avait pas d'autre mot pour qualifier cette tentative de défense, en accusant les autres, comme pourrait le faire un enfant de 5 ans: "ce n'est pas moi, c'est l'autre !". Effectivement où va le duché avec des gens qui se croient tout puissant au point d'en oublier les lois !
Le procureur se leva, et prit la parole. *

Votre honneur il me semble que l'accusée ne sait pas où elle se trouve. Je tiens à lui rappeler qu'elle n'est pas au marché, en train de vendre un poisson ou autre ! Vous êtes traduite en justice, oui Madame, car vous avez fauté, en tant que Mairesse d'Argentan.

Mais avant d'en détailler les preuves, Votre Honneur, j'aimerai revenir sur la plaidoirie de la défense.

Premièrement, au nom du duché je n'ai ouvert que 4 procès durant le début de mon mandat, en tant que Procureur. Les deux premiers sont ouverts pour tentative de révolte envers une ville de notre duché, ce qui, je tiens à rappeler à l'accusée, est interdit selon les lois de notre duché. Enfin, les deux derniers vous concernent : L'un pour trouble à l'ordre public aggravé, car vous avez mis en péril la ville d'Argentan dont vous étiez Mairesse, et le second nous y sommes, car vous n'avez pas rempli votre devoir envers le duché, en tant que Mairesse là aussi.

Donc, en quoi est-il abusif de faire respecter la loi de notre duché ?

Vous portez des accusations calomnieuses Madame, car les accusations à l’encontre de Sarthouille et Assassins9, sont effectivement sur le chemin du conseil ducal, car ils portent atteinte à la sécurité d'une ville en faisant une révolte par la force, sans consentement du duché. Donc si je vous écoute, ce n'est pas une raison valable d’ouvrir un procès. Dans ce cas qu’est ce qui, pour l'accusée, est une raison valable ?

Maintenant vous sous-entendez, que j'ouvre des procès car c'est une tête qui ne me revient pas ? Très bien, donnez des preuves ? Portez plainte ? Mais ne venez pas calomnier sans preuve.
De plus a-t-on déjà vu un procès, car quelqu’un a pété au milieu d’une rue ? Est-ce le cas là ? Non, il ne me semble pas. En tout cas, pas en ce début de mandat mais nous noterons toutefois le langage fleuri et distingué de l'ancienne bailli.
Donc je prie à l'accusée de rester respectueuse envers la humble Cour qui siège devant elle.

*La brune prit donc le soin de démonter point par point une défense plus que bancale. *

Alors je vais être magnanime et passer sur la théâtralité de la défense pour m’en tenir juste à l’essentiel.
Tout d'abord, ce n’est pas de sa fonction de Bailli dont il est question, mais de sa fonction de Maire d’Argentan. L’exemple de l'absence de l'accusée en fin de mandat au Conseil Ducal n’étant là que pour illustrer, plus encore, la situation d’absence local à dimension ducale.

Mais, puisque la défense relance le sujet sur son rôle de bailli et tout le travail accompli, je vais quand même souligner le fait que l'accusée s’est présentée en tête de liste Punch Coco, ce qui est son droit.

Etre tête de liste signifie vouloir devenir duchesse régnante. Or l’engagement auprès du peuple et la promesse quand on a à cœur son duché et de bien faire son travail, sur ce point je ne pense pas que l'accusée me contredira. Pourtant, cet engament fut vite oublié, puisque dès qu’il a été question de répartition des fonctions, l'accusée s’est empressée de rejeter toute éventuelle demande d’aide en disant qu’elle ne voulait point de poste, faute de temps.

Sur cela, il est déjà sage de sa part d'en être consciente. Mais est-ce là le comportement d’une personne qui se dit effectuer un “travail de rigueur” en faisant son propre éloge ?

Que se serait-il passé si l'accusée avait alors été nommée Duchesse ? Je rassure la Cour, je ne me permettrai pas de supputer une réponse, n’ayant pas de don divinatoire, mais la question, fait tout de même réfléchir.

Deuxièmement, la défense ne fait que reprocher au duché l’ouverture de procès. Comme on l’a dit précédemment, il n’y a que quatre procès d’ouvert actuellement par le Conseil en place.

C’est évident que si nous vivions dans un monde idéal, je n'aurai pas besoin d'ouvrir des procès au non du pouvoir, contre des brigands qui tentent de prendre un village de force ou encore une Mairesse, dont la négligence est à l’origine du procès et des chefs d’accusations. Malheureusement, il me faut casser votre rêve de monde idéal, puisque nous ne vivons point dans un monde idéal. Mais j'espère qu'en faisant respecter les lois de notre duché nous y arriverons.

Puis, en troisième point, je tiens à attirer l'attention de la Cour, ainsi que l'attention de Votre honneur, sur l'attachement de l'accusée à reporter l'attention sur les autres procès, plutôt que d'en rester au sien. Quel en est le but ?

De plus, l'accusée se permet, oui votre honneur, d'accuser la Cour d'être corrompue ? Mais où va t-on ? Doit-on encore ouvrir un procès à votre encontre pour diffamation et outrage à la Cour ?

Puis ce n'est pas le tout, maintenant vous accusez la Duchesse de mener une dictature. Et bien... où sont les preuves ?
Je vous le demande, est-ce que c'est instaurer un règne de crainte et de dictature dans le duché que de faire son travail, en apportant à la Cour des dossiers à traiter ? Non. Le duché a porté une affaire devant la Cour afin qu’elle statut sur des accusations. Le duché n’a nul part dit que l'accusée était coupable ou innocente, ainsi que la loi de notre duché le dit, puisque le jugement n'est pas rendu !

Mais, que la défense apporte des preuves tangibles de ses allégations, et je me ferai un plaisir de traiter ce dossier, comme je le fais pour les autres.

La défense n’a pour toute plaidoirie fait que fabuler, s’indigner, fait son propre éloge, crier à la corruption de la Cour, à la malfaisance de l’Institution ducale. A aucun moment elle n’a apporté des preuves démontrant que les chefs d’accusations étaient infondés.

Est-ce la Justice que d’immuniser quelqu’un sous prétexte qu’il a rempli une partie de sa tâche ?

Est-ce-qu’une fonction ducale donne le droit de faire courir à sa perte un village en extorquant les villageois d’un impôt plus élevé que l’impôt en vigueur du duché ? Dont en voici la preuve :

*Sara se mit à lire la lettre à la cour*

"Expéditeur : Valandra d'Argentan
Date d'envoi : 16/07/1461 - 05:36:40
Titre : Plainte contre Nemo
Bon jour Sara !

Concernant la plainte adressée contre Nemo, je souhaite ajouter au dossier le fait qu'elle a lancé la levé d’impôt sans tenir compte du nouvel ajustement des impôts.

Taxe foncière sur Élevage de vaches 9,00
Taxe foncière sur Culture du maïs 10,00
Taxe foncière sur Boucher 11,00

Annonce ducale :
Les impôts diminuent.
Profitant d'une relative accalmie économique pour alléger et rééquilibrer la pression fiscale, les prélèvements seront désormais de huit écus pour les élevages et cultures, de dix écus pour les tisserands, charpentiers et forgerons et enfin de onze écus pour les meuniers, boulangers et bouchers."

Est-ce-qu’une fonction ducale donne le droit de, pendant les 14 jours complets suivant la dernière levée d’impôt, mettre à mal le duché et le bourg en n’effectuant pas en temps et heure le prélèvement des impôts ? En ne fournissant pas les quotas ? Non, je ne pense pas !

En plus de prélever un impôt contraire aux lois en vigueur, l'accusée n'a donc pas jugée bon de prélever à nouveau les impôts à la date requise, ni de verser les quotas, comme le duché l'exige. En voici la aussi la preuve :

*Sara lut à nouveau une lettre. *

"Au procureur d’Alençon, Dame Sara Tancredi,

Vous avez requis mon témoignage, en tant que Bailli d’Alençon, au sujet de l’inaction de la Mairesse d’Argentan N3mo.f, lors de la semaine du 8 au 14 Juillet de l’An 1461.

Le voici :

D’après les archives du Pôle Économique, le dernier versement concernant l’impôt foncier reversé par la Mairie date du 4 Juillet de cette année. Depuis ce jour, plus aucun contact n’a pu être établi entre le Pôle Économique du Duché, successivement représenté par Dame Margault puis moi-même.

Pourtant, Dame Margault avait bien interpelé Dame N3mo.f en date du 11 Juillet. Je fis de même le 13 Juillet. En vain.

Ainsi, il fut constaté à l’issue de cette semaine un impayé de la Mairie envers le Duché à hauteur de 382,00 écus.

De même, le Duché ne put récupérer aucun repas ou quotas céréaliers nécessaire à la bonne gestion de ce dernier. Nous étions en droit de récupérer ici 38 repas, 38 sacs de blé, ainsi que 67 sacs de maïs. Ce ne fut donc pas le cas.

Ce témoignage s’appuie uniquement sur des faits empiriques retranscrits au sein du Pôle Économique. Je ne me permettrai ici de donner mon opinion quant à l’attitude de Dame N3mo.f durant cette période.

Je reste évidemment à la disposition de la Justice pour de plus amples informations.

Nole."

*La brune reprit un peu son souffle. Puis reprit à nouveau le fil de son réquisitoire. *

Une personne qui se dit effectuer un “travail rigoureux”, à défaut de pouvoir assurer son poste, ne pouvait-elle pas rigoureusement informer qu’elle ne pouvait assumer le restant d’un mandat en faisant le nécessaire pour organiser la reprise et la continuité de la bonne marche de la ville ?

En voici la aussi les preuves, Votre honneur :

*Sara se mit de nouveau à lire des lettres.*

"De: seraza
A: n3mO
Posté le: 13.07.13 14:04
Sujet: Lettre d'information
Dame Némo,

Je vous écris en ce jour pour savoir ce qu'il se passe exactement.

Apparemment, vous ne répondez pas à vos conseillers, vous ne fournissez plus le marché non plus.
Aucune levée d'impôt non plus. Je voudrais savoir exactement ce qu'il se passe pour que vous ne vous occupiez plus de rien comme cela du jour au lendemain.

J'espère avoir réponse de votre part.
Cordialement
Seraza Sinclar."

"De: n3mO
A: seraza
Posté le: 14.07.13 18:33
Sujet: Re: Lettre d'information Citer le message
Bonjour,

Si vous ne savez pas lire j'en suis navrée.
En effet, j'avais prévenu sous le mandat précédent que je ne pouvais être disponible jusqu'au 17 juillet inclus.
Pour ce qui est des mandats, étant bailli je ne pouvais pas faire de mandat pour moi-même en mon nom. De ce fait il fallait que je croise la cac sous laquelle il y a également eu des petites modifications.
De plus, à la fin du mandat précédent il s'est avéré que je n'avais plus le rôle de bailli donc pour la communication cela n'arrangeait rien.
Pour finir, j'attendais un mandat de la cac de l'ancien mandat en bois pour fournir la mairie d'Argentan ainsi que son marché. Mandat que je n'ai pas eu.
Pour les quotas je les ai en entier et donc peux largement les fournir.

Cordialement,
N3mo."

"De: seraza
A: n3mO
Posté le: 14.07.13 22:28
Sujet: Re: Lettre d'information
Bonsoir,

Dame Némo, ayant reçu votre courrier trop tardivement, une reprise de mairie est déjà en cours. Depuis hier, nous attendions votre réponse. N'ayant rien eu de votre part, j'ai demandé reprise de votre mairie.

Cordialement
Seraza Sinclar"

"De: n3mO
A: seraza
Posté le: Hier à 18:41
Sujet: Re: Lettre d'information Citer le message
Bonsoir,

Je l'ai en effet remarqué ce matin.
Ce n'est peut être pas plus mal dans ce cas.
Heureusement pour la mairie, j'ai rendu toutes les liquidités devant s'y trouver avant aujourd'hui.
Je pense que cela vous arrange aussi fortement, donc c'est selon votre bon vouloir.

Cordialement,
N3mo."

A cause de grande négligence, le duché a dû reprendre précipitamment la Mairie, afin de pallier au manque des villageois et que la ville retrouve une direction complète. Alors je veux bien entendre que l'accusée a œuvré d'une certaine manière pour le duché au début de ses mandats, mais malheureusement le dernier fut bâclé, et mit en péril la ville d'Argentan et le duché.

*La brune se tourna vers l'accusée.*

Je ne suis pas le Procureur de Alençon contre Attaque, mais le Procureur de tout le duché. Je ne me permettrai jamais de traiter différemment les gens selon leur liste, ou leur vote. Vous devriez avoir honte de votre comportement devant la cour, de votre acharnement à tourner ce procès en procès politique, car ce n'est point le cas. Vous devez comme tout le monde, répondre de vos actes, qui enfreignent la loi. Je vois pas de liste la dedans ni une justice à deux niveaux, mais seulement la même Justice pour TOUS !

Enfin, j'appelle comme témoin : Sieur Nole, en tant que Bailli, et Damoiselle Valandra, habitante d'Argentan.

*La brune se tourna à nouveau vers la cour.*

Votre Honneur au nom du duché, je requiers 4 jours de prison pour le comportement que l'accusée a eu lors de son procès, mais aussi une amende de 200 écus, et enfin 50 écus de plus pour ses allégations sur la Cour et le pouvoir en place.»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: «La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Nole à la barre
Voici son témoignage :
*Une première pour lui, de se retrouver en ce lieu d'une solennité intimidante. C'est en tant que nouveau Bailli d'Alençon que Nole était appelé à la barre. Il s'efforcerait donc de garder son opinion sur l'accusée. Opinion connue de tous ici. Il se le promettait, comme toujours, d'étayer ses propos avec des faits empiriques, afin de démontrer imparablement le passage d'un point A à un point B.

C'est alors qu'on lui donna la parole*

Messire le Juge, Dame la Procureur, mon témoignage retrace la période durant laquelle l'accusée a été absente, et les conséquences économiques de cette absence. En effet, je me restreindrai, puisque étant appelé ici en tant que bailli, à parler d'économie.

Tout d'abord, je tiens à confirmer la lettre écrite par moi-même et lue par la Procure précédemment. Ces faits énoncés sont irréfutables, s'appuyant sur des preuves comptables archivées au Château. Ainsi, les conséquences économiques subies par le Duché, due à l'absence de l'accusée lors de cette période, sont réelles : Impôts non versés, Quotas non remplis, et aucune explication sur tout ceci par l'accusée durant cette période.

Je rajouterai à cela son absence en tant que Bailli d'Alençon, sur cette même période. Avec cette responsabilité dont elle avait la charge, le bon fonctionnement du Duché dépendait de son investissement, et de sa compétence. Je ne m'exprimerai ici que sur son investissement lors de cette période, et des conséquences subies :

L'absence durant cette dite période de l'accusé à son poste Ducal a entrainé la non-embauche de fonctionnaires durant cette période. Vous le savez probablement, mais je tiens à préciser ici la portée de cette inaction :

Notre Duché est reconnu, Aristote merci. Néanmoins, il nous faut quand même trouver, en moyenne un fonctionnaire maîtrisant le domaine des Institutions tous les deux jours. Or, vous savez le nombre de jours d'absence de notre Bailli de l'époque.

In fine, lorsque j'ai endossé moi-même la charge de Bailli, le 13 Juillet de cette année, il était déjà trop tard. Le non travail de nos fonctionnaires avait entrainé de graves dysfonctionnements. Dysfonctionnements se matérialisant par l'inaccessibilité aux bureaux ducaux pour l'ensemble des conseillers pourtant élus.

Concernant l'économie, les conséquences furent notamment :
- L'impossibilité pour les éleveurs du Duché d'acheter des animaux dans le cheptel, puisque le cheptel ne pouvait plus être mis à jour.
- L'arrêt des échanges économiques entre Mairies et Duché, ne pouvant plus mandater, scripta manent oblige, nos Maires.
- Pire encore, l'entretien minier n'a put être effectué, causant non seulement des pertes économiques considérables, mais mettant en danger l'intégrité de nos concitoyens. Concitoyens dont nous sommes responsables.

À ce jour, et j'en terminerai sur ce point, nous essayons encore de récupérer économiquement les conséquences de cette absence.

*Il avait conclu son intervention. Il retourna alors d'où il venait, l'esprit libre, serein. La Justice avait désormais un maximum d'éléments Objectifs pour trancher...* »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Valandra à la barre
Voici son témoignage :
* Valandra s’avança à la barre, quelque peu intimidée. Elle remit en ordre ses pensées avant de s’exprimer*

J’m’appelle Valandra, j’réside sur Argentan d’puis décembre 1460. En février 1461 j’suis entrée au conseil municipal quand Nemo était Maire. J’ai démissionné d’ma fonction le 26 juin 1461. J’ai fait partie du conseil ducal sous l’mandat du Duc de Firenze.

Avant, Nemo était présente et active dans sa façon d’travailler. Elle était régulière. C’que la mairie d’vait au duché était fait en temps et heure, on savait qui allait à l’milice régulièr'ment, c’était noté dans le registre. Nemo avait sa façon d’travailler, mais ça s’passait ben.

Et puis Nemo a pris d’aut’ fonctions pour aider l’duché. Elle disait qu’ça irait, les gens l’ont réélu, mais ça a été l’pire mandat et j’ai regretté Nole à la mairie. Pas pour des raisons d’compétences ou d’façon d’organiser l’travail. Mais car l’était réactif, présent et motivant, ayant que la mairie à s’occuper.

Pour juste m’en t’nir ici à l’accusation par rapport au duché, la dernière l’vée d’impôt qu’a eu lieu l’24 juin est restée affichée à c’te date en mairie quand j’suis partie pour Alençon l’8 juillet dans la nuit. J’avais pris un peu d’sous en plus en prévision d’les payer d’là-bas car comme ça tombe tous les 15 jours, ça d’vait tomber à c’te période.

Et puis l’14 juillet on a eu les impôts à payer. Et y s’est avéré que les impôts étaient basés sur l’ancien barème. L’duché ayant annoncé ça le 28 juin. J’ai pas d’champ de légumes j’ai payé que 3 écus d’plus. Mais y en a qu’ont du être surpris ou pas faire attention car on fait confiance au maire pour ça. Alors si on d’mande de payer, on paie si on veut pas d’problèmes d’majoration. ‘fin comme ça que j’fais. Pour les quotas j’peux pas apporter d’témoignage car j’étais plus au conseil municipal et que mes interventions avant ma démission sur des problèmes qui s’profilaient pour l’ville concernent pas l’accusation pour l’motif dans ce procès là mais dans l’autre.

Pour la milice, j’savais pas qui prenait ou pas les emplois. Au conseil municipal, durant son dernier mandat, avant que j’démissionne, j’peux juste vous dire qu’on avait pas d’rapport à jour ni tous les deux ou trois jours sur qui prenait les embauches, comme on pouvait l’voir avant.

Avant que j’parte du conseil municipal le 26 juin, même si pendant deux ou trois jours j’ai pu encore entrer dans les bureaux, elle avait pas d’soucis d’présence indiquée en mairie, ni au conseil municipal. Et elle continuait à faire son travail d’Bailli normal’ment jusqu’à c’qu’y soit décidé d’la remplacer par Margault pour palier à son absence sur les derniers jours du mandat ducal.

*Ayant terminé, elle retourna s'assoir sur un banc* »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le juge fut bien embarrassé a la lecture du dossier et auditions des différents témoins, il avait en tête le souvenir de collaboration au sein du duché et de la mairie d Argentan avec l’accusée qui c’était très bien passé, mais la loi est la loi aucune affinité ne peut influencer un jugement*

Nous, Avectoi, juge d Alençon, le 05 Aout 1461, rendons notre verdict.

Vu la plainte déposée le 16Juillet 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de N3mo.f sous le chef d'accusation de Trahison.

Vu les témoignages de l'accusation et de la défense,

Considérant que l’accusée ai prévenu de son absence mais n’ai pas effectuée certaines tâches essentielles

Considérant les conséquences économiques subies par le Duché, due à l'absence de l'accusée

Considérant les taches et le don d’elle-même lors de précédents mandats

Attendu, que l'accusé n'a pas effectué le rôle qui était le sien au sein du duché et de la Mairie d Argentan, le prévenu se rend coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, le duché vous condamne à 3 mois d'inéligibilité et 35 ECUS d’amende

*coup de maillet* »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus. »