Zerbo

Citation :

Procès de Zerbo

• HT : Procès du mois de Mai 1461 Relaxé
  
• TOP : Procès du mois de Mai 1461 Coupable
  
  

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Mai 1461
Procès instruit le 18 Mai 1461
Verdict rendu le 30 Juillet 1461

Nom de l'accusé: Zerbo

Procureur: Einskaldir
Juge: Kyroper

Acte d’accusation

Citation :

" Moi, Einskaldir Ruhnenson, procureur de Lorraine, accuse le sieur Zerbo de haute trahison, pour avoir mené une révolte à Toul en ce 18ème jour de mai 1461. Et ce, en vertu du présent décret ducal :

<
Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Je promulgue donc que la révolte sur Toul est considérée comme haute trahison, que le ou les coupables ainsi que toutes personnes ayant été vues avec eux seront jugées eux aussi pour haute trahison et que les sanctions les plus sévères possibles seront prononcées à leur encontre.

Toute personne aidant ces fugitifs sera considérée de fait comme fugitif et recevra les même sanctions.>> "

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, nous sommes Carlotta Isabèl Colombe de Volpilhat-Talleyrand, nouveau Procureur de Lorraine qui reprendra cette affaire.

Après lecture du dossier en tribunal avons constaté de la part de notre prédécesseur plusieurs vices de procédure dans l'acte d'accusation, c'est pourquoi, nous ne pouvons pas poursuivre et que nous demandons l'abandon des charges.

*Reprenant sa place.*

Première Plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière Plaidoirie de la Défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Citation :

Il est reproché à l'accusé Zerbo d'avoir mené une révolte sur la ville de Toul.
Au vu des multiples vices de procédure qui ont entaché ce procès, bien que ne doutant pas une seule seconde de la culpabilité de l'accusé, nous sommes contraint d'abandonner les charges retenues contre l'accusé.

L'accusé Zerbo est donc relaxé.

Faict à Nancy, le 30 Juillet 1461 par Kyroper de Saint Martin, Juge de Lorraine

Peine

Citation :

Relaxé.

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois du 23 Mai 1461
Procès instruit le 23 Mai 1461
Verdict rendu le 23 Octobre 1461

Nom de l'accusé: Zerbo

Procureur: Misslutine
Juge: Aliénor Vastel di Favara

Acte d’accusation

Citation :

*Il était de retour en Champagne, point question de rater l'occasion. So salua la juge d'un signe de tête et attendit que l'on amène l'accusé, étranger en prime, voilà qui n'allait pas être simple... *

Dame Juge,

Cet homme a été reconnu à son passage des portes de Troyes, grâce à la description que nous avions dans nos dossiers. Cet homme a en effet été reconnu lors de la révolte contre la mairie d'Argonnes, le 23 Mai 1461.

*So lança un regard à l'accusé, il ne fallait pas croire que les choses se tassaient tout le temps. Elle en pinça les lèvres avant de continuer.*

A l'époque, il avait été reconnu par Dame Druzilla, maréchale, qui avait contribué à mater la révolte. Je l'appelerai à témoigner afin que nous ayons sa vision des faits.

Courrier a été adressé au Sire afin qu'il sache que procès allait être lancé à son encontre, le lendemain.

*La noiraude porta à connaissance de tous, un dossier disponible à la lecture.*

Voici le dossier complet.
http://institutionchampagne.forumactif.com/t8030-zerbo-tentative-de-revolte-argonnes-le-23-05-1461#200076

Sieur, selon le codex (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85055114#85055114)

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entraîner des poursuites pour révolte.

Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public, pour avoir cherché à prendre la mairie d'Argonnes par révolte il y a de cela quelques mois.

Sachez toutefois que selon le codex toujours :

Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Art. 9 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si vous voulez ainsi vous faire assister d'un avocat, vous pouvez demander à un avocat du Dragon, que vous pourrez trouver en allant ici.

*lui indique un plan*
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

*Un nouveau salut de la tête et la jeune femme se recule afin de laisser place, faisant aussi aller chercher la témoin principale.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Ayant attendu en vain que l'accusé se présente à la barre pour se défendre, elle remercia Druzilla pour son témoignage et se tourna vers le juge*

Merci Druzilla pour votre témoignage.

Votre Honneur, nous rappelons que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. » selon l'article 5 de l'Opus 1 du Livre 4 du Codex de Champagne.

L'accusé ayant formellement été identifié par le témoin et n'ayant en outre pas daigné venir se défendre devant nous et ainsi réfuter les accusations à son encontre, il ne fait donc aucun doute qu'il est coupable des actions qui lui sont reprochés par le duché de Champagne, à savoir Trouble à l'Ordre Public, en raison de sa tentative de révolte contre la mairie d’Argonne, dans la nuit du 22 au 23 mai 1461.

Puisque la révolte contre une mairie est un crime simple d'après l'article 2, opus 5 du livre 4 du Codex champenois et au vu de la non-défense de l’accusé, nous demandons une amende conséquente afin que l'accusé réfléchisse à ses actes avant d’agir de nouveau pour tenter de troubler la vie municipale d’Argonne.

Que justice soit rendue.

Je laisse la parole à la défense.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Druzilla à la barre
Voici son témoignage :

Druzilla arriva a la barre :

Bonjour votre honneur et bonjour l'assemblée.

Il est vrai que cette affaire remonte a loin, une tentative parmis tant d'autre, de prise de mairie. Sir Zerbo... oui ce nom mets pas totalement inconnu, à l'époque j'étais maréchal effectivement.

Du plus loin que je peux me souvenir, ce sir était vêtu sombrement avec un grand couvre chef sur la tête. J'ai pas pu parler car de suite ce sir m'a attaquer de son épée, sur quoi, j'ai évidement sorti la mienne pour me défendre. J'avais réussi a le neutralisé et c'est la que j'avais reconnu le sir Zerbo, que j'avais déjà croisé en taverne et qui d'ailleurs ca c'était pas fort bien passé mais bon, c'est les joies de la taverne.

Après cela, j'ai donné toutes les informations au maire, qui était a l'époque all007, mais j'avais pas pu lui amener le sir car il s'était échappé.

Druzilla n'avait malheureusement pas plus d'information a leur transmettre, cela remonté vraiment trop loin.

Votre Honneur, l'assemblée, Je n'ai plus rien a rajouté.

Druzilla les salua et retourna a sa place pour écouter la suite du procès.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

* Un signe de la tête en guise de remerciement en direction du témoin et du procureur, un regard blasé vers la place vide où aurait dû se trouver l'accusé, et la jeune juge se redressa pour énoncer son verdict. *

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu le témoignage de Dame Druzilla, maréchale en poste lors des faits, qui reconnaît et identifie formellement l'accusé
Attendu que l'accusé ne daigne se présenter par devant nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Kelso Declervaux, Duc de Champagne, en ce 23ème jour d'octobre de l'an 1461,
déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour tentative de révolte conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.2 du Codex.

En raison de l'état de siège décrété en date du 14 mai 1461 et annoncé en gargote, et conformément à l'article I.5.1 du Codex et plus particulièrement le § 6. qui énonce que "La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun."
Nous condamnons l'accusé à une peine de trois (3) jours de prison, et une amende de cinquante (50) écus.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

* Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience *

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus.