Dulin

[center][size=18][color=darkred]Procès de Dulin  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juillet 1461 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Dulin au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Dulin était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juillet 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 2 Juillet 1461
    Verdict rendu le 3 Juillet 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Dulin[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
  [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

  [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]*Melvinho entre dans le tribunal avec un dossier sous le bras et vient à la barre*

En ce jour du 2 Juillet 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Dulin pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 28 au 29 Juin 1461, sur la route entre Gien et Orléans. Sire Fred109 a été agressé et une partie de ses biens ont été dérobés . Après enquête de nos services et divers courriers échangés avec le victime, l'accusé ici présent a été identifié par nos services de police.

Voici le butin que la victime a perdu:
200 écus
1 bâton
2 pains
1 épée

Je vais vous donner lecture des courriers de la victime à notre service de la maréchaussée:

Bonjour, j'ai été attaqué entre Orléans et Gien...Ils m'ont tout pris...J'ai porté plainte au bureau de police de Gien...


29/06/1461 04:20 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Thylia et de Tristan .
29/06/1461 04:20 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Dulin de Thylia et de Tristan (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
___________________________________________

Bonsoir messire, j'ai vu que vous aviez étiez agressé vers gien,

j'aimerais avoir quelques renseignements concernant vos aggresseurs mais aussi si ils vous ont dérobés des biens.

Cordialement

vanduc
sergent de la maréchaussée de gien.
____________________________________
Expéditeur : Fred109
Date d'envoi : 30/06/1461 - 00:19:23
Titre : Re: Plainte
Bonsoir Sergent VanDuc,
effectivement j'ai été attaqué, racketé...il m'ont tout pris...
dans les 200 écus, mon bâton, 2 pains aussi...
_____________________________________
Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sire Dulin, vous êtes donc accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau
Le 2 Juillet 1461

[/quote]

  [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]Votre honneur,

Sire Dulin n'a pas jugé utile de venir se défendre devant notre cour de justice. Il doit se sentir mal de ce qu'il a fait comme délit. Nous voudrions qu'il soit reconnu coupable de son acte, qu'il paye une amende de 50 écus et qu'il séjourne 3 jours en prison.

Je vous remercie

[/quote]

  [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après un long délibéré, le juge pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'asseoir, prit ses notes et rendit son verdict.*


Messire Dulin,

Au nom du duché d'Orléans et de sa Grasce Ninouchka,

Vu les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Vu les différentes pièces, et déposition qui ont été versées lors de ce procès,

Attendu que le procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé et gravement blessé Messire Fred109 dans la nuit du 28 au 29 juin 1461.

Attendu que le mutisme que vous faite part devant cette cour, démontre le peu de cas que vous faite de la justice et de ceux qui la servent et ce traduit par l'absence d'une quelconque défense.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave, car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement, mais sans faiblesse réprimé.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 25 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

À Orléans, le 23 juillet de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans.

 [/quote]

  [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 25 écus. [/i][/size] [/color][/quote]