Tristan

[center][size=18][color=darkred]Procès de Tristan  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Tristan au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Tristan était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juillet 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 2 Juillet 1461
    Verdict rendu le 17 Juillet 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Tristan[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
  [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

  [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]*Melvinho entre dans le tribunal avec un dossier sous le bras et vient à la barre*

En ce jour du 2 Juillet 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Tristan pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 28 au 29 Juin 1461, sur la route entre Gien et Orléans. Sire Fred109 a été agressé et une partie de ses biens ont été dérobés . Après enquête de nos services et divers courriers échangés avec le victime, l'accusé ici présent a été identifié par nos services de police.

Voici le butin que la victime a perdu:
200 écus
1 bâton
2 pains
1 épée

Je vais vous donner lecture des courriers de la victime à notre service de la maréchaussée:

Bonjour, j'ai été attaqué entre Orléans et Gien...Ils m'ont tout pris...J'ai porté plainte au bureau de police de Gien...


29/06/1461 04:20 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Thylia et de Tristan .
29/06/1461 04:20 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Dulin de Thylia et de Tristan (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
___________________________________________

Bonsoir messire, j'ai vu que vous aviez étiez agressé vers gien,

j'aimerais avoir quelques renseignements concernant vos aggresseurs mais aussi si ils vous ont dérobés des biens.

Cordialement

vanduc
sergent de la maréchaussée de gien.
____________________________________
Expéditeur : Fred109
Date d'envoi : 30/06/1461 - 00:19:23
Titre : Re: Plainte
Bonsoir Sergent VanDuc,
effectivement j'ai été attaqué, racketé...il m'ont tout pris...
dans les 200 écus, mon bâton, 2 pains aussi...
_____________________________________
Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sire Tristan, vous êtes donc accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau
Le 2 Juillet 1461

[/quote]

  [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]***Tristan entra dans le tribunal, pris la place qui lui était assigné et écouta l'interminable monologue du procureur. Puis enfin vint son tour de s'exprimer.***

Votre honneur, je suis ici présent sous des accusations d'avoir dérobé des biens à un certain Fred109. Je ne connais pourtant pas ce triste sire et je me demande par quel miracle peut-il me connaître? Vous avez devant vous une personne qui sans témoin affirme que je l'ai brigandé. Les preuves contre moi son bien pauvres ainsi que la mise en accusation.

Il va de soit que je demande à être relaxé de ce procès. Les services de police aurait du me contacter afin de faire lumière sur ce dossier au lieu de vous faire perdre votre précieux temps votre honneur. Il va s'en dire que ma réputation est en jeu et que j'ai fait des démarches afin d'être représenter par un avocat.

***Puis il s'assit prenant plume et papier afin de trouver une personne pouvant le représenter dans ce duché.***

[/quote]

  [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après un long délibéré, le juge pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'asseoir, prit ses notes et rendit son verdict.*


Messire Tristan,

La cour a bien entendu votre plaidoirie et en a pris bien note. Vous nous dites que vous ne connaissiez pas la victime et vous vous présentez à présent vous-même comme une victime. Mais dois-je vous rappeler que cette victime malgré toute la sauvagerie qu'elle a pu subir a pu donner une identification précise à la maréchaussée. Dois-je vous rappeler que d'après son témoignage, vous n'étiez pas seul le soir du fait, mais accompagné de deux de vos compagnons de route, et cela, le rapport de douane le prouve. Deux compagnons qui comparaient aussi devant cette cour et qui les concernant ne confirment, ni ne nient ce qui a pu se passer cette nuit du 28 au 29 juin 1461. Leur silence devant la cour en dit long...

C'est pourquoi, Messire Tristan,

Au nom du duché d'Orléans et de sa Grasce Ninouchka,

Vu les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Vu les différentes pièces, et déposition qui ont été versées lors de ce procès,

Attendu que le procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé et gravement blessé Messire Fred109 dans la nuit du 28 au 29 juin 1461.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave, car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement, mais sans faiblesse réprimé.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 50 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

À Orléans, le 17 juillet de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans

 [/quote]

  [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus. [/i][/size] [/color][/quote]