Guss.

[center][size=18][color=darkred]Procès de Guss.  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1461[/i] :arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Guss. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Guss. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Avril 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 25 Avril 1461
    Verdict rendu le 7 Mai 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Guss.[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
  [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

  [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]*Melvinho entre dans la salle du tribunal, un épais dossier sous le bras, et avance à la barre *

En ce jour du 25 Avril 1461,

Nous, Melvinho , Procureur d'Orléans, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice Orléanaise à l'encontre du sieur Guss.
Messieur Guss. refuse de payer ses impôts et son premier manquement date du 8 Février1461.

A ce jour votre feuille d'imposition présente un impayé comme suit:

Guss. : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/04/1461
Guss. : 36,00 écus (+7,92 écus de pénalité) avant le 10/04/1461
Guss. : 36,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 23/03/1461
Guss. : 36,00 écus (+24,84 écus de pénalité) avant le 22/02/1461
Guss. : 36,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Guss. : 36,00 écus (+29,88 écus de pénalité) avant le 8/02/1461

Le lieutenant Emerick vous avait envoyé deux courriers vous rappelant votre dette envers la mairie de Gien. Hélas, vous ne voulez pas prendre vos responsabilités. Vous avez une fois de plus reçu le courrier du sergent de la Ville de Gien pour un troisième rappel du payement de vos impôts. Je vais faire lecture des courriers échangé entre le sergent de Gien et l'accusé.


Bonsoir
Vous avez donc pu prendre connaissance des missives par lesquelles nous vous faisions part de votre retard de paiement de vos impôts.
Si passé un délai de 1 semaine vous n'avez pas prit contact avec la mairie ou nous même pour trouver une solution, nous transmettrons votre dossier à la Justice du Duché où vous risquez une très lourde condamnation.

Vous avez interdiction de quitter le Duché avant la fin du règlement de cette affaire.
Cordialement,
Vanduc
sergent de Gien

Expéditeur : Guss.
Date d'envoi : 19/04/1461 - 20:19:55
Titre : Re: bonsoir
Moi ne pas trop conprandre le frassais, esplique se ce tu veu de moi svp
mersi

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture de notre Grand coutumier.

selon le livre V du droit pénal
Chapitre II des actes répréhensibles

Se rend coupable d'escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.
et ne pas payer ses impôts nuit à la bonne conduite des affaires économiques de la ville de Gien.

L'accusé n'a aucun respect des lois de notre Duché et il doit rendre comte devant la cour.
Sir Guss vous ete accusé d'escroquerie pour non payement de vos impôts.
Nous appelons le lieutenant Emerick à la barra pour nous apporter son témoignage.

*Il fixa l'accusé droit dans les yeux*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent les lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

La parole est à la défense

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
Le 25 Avril 1461

[/quote]

  [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]Aller au DIABLE!

[/quote]

  [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]*Le Boeuf se présenta au tribunal pour reprendre le dossier, il salua le juge puis s'installa. Lisant ses papiers il attendit quelques instants puis se tourna vers l'accusé...*

Quelle plaidoirie !
J'en reste sans voix ...

Bien avant de continuer je me présente, je suis Bourguignon de Sorel, nouveau procureur d'Orléans, je vais donc m'occuper de terminer l'instruction et déposer mon réquisitoire.

*petite pause*

Votre honneur,

les faits reprochés sont graves, l'accusé ici présent se moque ouvertement du Duché d'Orléans et de ses institutions en ne payant pas ses impôts, pire malgré plusieurs relances des services de prévosté l'accusé a fait mine de ne pas comprendre ce qu'on voulait de lui, pensant peut être que nous abandonnerions les charges.

*regardant l'accusé*

Messire permettez moi de vous dire que vous vous êtes trompé, d'ailleurs votre première intervention nous prouve à tous que vous comprenez très bien pourquoi vous êtes ici...

*regardant le juge*

Votre honneur je vais faire court.
Compte tenu des faits reprochés, compte tenu du fait que l'accusé a voulu se jouer de nos institutions, compte tenu du fait que l'accusé est conscient de ses fautes et de ce qu'il encourt, je demande à la Cour d'acter le remboursement des impôts du Sir Guss dans les 15 jours à venir, une amende de 150 écus, 2 jours de prison pour le faire réfléchir ainsi qu'une semaine de travaux forcés à compter du verdict...

merci pour votre écoute

[/quote]

  [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.

*Le Juge, après avoir écouté le Procureur et la défense de l’accusé alla rendre son verdict

Messire Guss. Levez-vous!

Le juge resta perplexe devant la défense plus que surprenante de l’accusé.

Vu les textes de loi concernant le paiement des impôts,
Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit d'escroquerie,
Attendu que le délit de non paiement d'impôts est préjudiciable envers la ville où vous résidez mais également le Duché et à l'ensemble des habitants,
Attendu que vos propos lors de votre défense est un outrage à la cour,

Nous, Luigi_albergati, juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés. Nous vous condamnons à payer une amende de 150 écus, à payer vos impots sous 15 jours et à 2 jours de prison ou avec un peu de chance, vous aurez l’occasion de rencontrer le diable.

Faict à Orléans le 07 mai 1461
Luigi_albergati juge d'Orléans

Luigi frappa du marteau de la justice.

Affaire suivante !!!

 [/quote]

  [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours, d'une amende de 150 écus et de payer ses impôts sous 2 jours. [/i][/size] [/color][/quote]