Carl59

[center][size=18][color=darkred]Procès de Carl59  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i] :arrow: [color=#ff3333]Coupable [/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Carl59 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Carl59 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juin 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 15 Juin 1461
    Verdict rendu le 4 Juillet 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Carl59[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
  [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

  [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]En ce jour du 15 Juin 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Carl59 pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 6 au 7 Juin 1461, sur la route entre Blois et Orléans. Sire Ryssel a été agressé et une partie de ses biens ont été dérobés . Après enquête de nos services et divers courriers échangés avec le victime, l'accusé ici présent a été identifié par nos services de police.

Je vais vous donner lecture du courrier de la victime à notre douanier:

Expéditeur : Ryssel
Date d'envoi : 09/06/1461 - 08:12:14
Titre : Re: Fermeture des frontieres

Bonjour monsieur le douanier,
j'ai bien recu votre courrier et j'aimerai partir comme vous me le demandez, mais je ne peux pas.
En effet, je suis gravement blessé depuis que des brigands m'ont taillés en pièces entre Blois et Orléans.

06/06/1461 04:19 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Carl59 et de Emilie59 .
06/06/1461 04:19 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Carl59 et de Emilie59 (coefficient de combat 6), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


J'aimerai donc me reposer deux ou trois jours afin de reprendre quelques forces.

Bien a vous

Ryssel
---------------------------------

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sire Carl59, vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
le 15 Mai 1461
Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

[/quote]

  [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]Votre Honneur,

Que dire de plus si l'accusé ne vient pas se défendre! il se sent coupable de ce qu'il est accusé. Il a pour habitude de brigander sur les chemins sans aucune pitié. Les orléanais en on marre des personnes qui viennent les traumatisés sur les routes de leur propre duché.

Nous demandons une amende de 50 écus et 5 jours de prison afin que justice soit rendue.

Je vous remercie

[/quote]

  [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après un long délibéré, le juge pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'asseoir, prit ses notes et rendit son verdict.*


Messire Carl59,

Au nom du duché d'Orléans et de sa Grasce Ninouchka,

Vu les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Vu les différentes pièces, et déposition qui ont été versées lors de ce procès,

Attendu que le procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé et gravement blessé Messire Ryssel dans la nuit du 6 au 7 juin 1461 et cela aidé de votre compagne, Dame Emilie59.

Attendu que le mutisme que vous faite part devant cette cour, démontre le peu de cas que vous faite de la justice et de ceux la servant et traduit l'absence d'une quelconque défense.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave, car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement, mais sans faiblesse réprimé.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et à une amende de 30 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

À Orléans, le 04 juillet de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans

 [/quote]

  [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote]