Karandras

[center][size=18][color=darkred]Procès de Karandras  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i] :arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]  
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Karandras au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Karandras était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juin 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 4 Juin 1461
    Verdict rendu le 15 Juin 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Karandras[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
   [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

   [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]Votre Honneur,

Nous voici réunis, en ce quatrième jour du mois de juin de l'an 1461, Je me présente à vous pour une affaire de défaut de laisser-passer. En l’occurrence, il s'agit de Sir Karandras, Celui-ci est présente sur les terres du duché Orléanais depuis peu et tout particulièrement à Gien.

Sir Karandras , vous avez été contacté par les services douaniers et donc informé de la fermeture actuelle de nos frontières.
Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en m’obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Je vais vous faire lecture de la déclaration de notre duchesse :

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

En date du 13/05/1461 vous avez reçu le courrier de notre douanier sir Luigi_albergati stipulant que nos frontières étaient fermées, vous avez décidez de l'ignorer. Le 15/05/1461 , notre douanier vous avait envoyé un second courrier afin de vous rappelez que vous n'étiez pas en règle. Le 23/05/1461, vous avez reçu un dernier courrier de notre douanier, une fois de plus vous n'avez pas voulu faire une demande de laisser passer ou de quitter notre territoire

*Il regarda l'accusé dans les yeux*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Karandras vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour absence de laisser passer en nos terres de l'Orléanais.

Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

* Le procureur donna les pièces du dossier à l'huissier avant de retourner s’asseoir*

Melvinho la Fayette
Procureur d'Orléans
Le 4 Juin 1461

[/quote]

   [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

   [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]*Le procureur voyant que l'accusé était absent repris la parole*

Votre honneur,

L'accusé se moque de notre justice en ignorant la convocation qui lui a été envoyé pour sa mise en accusation. Que dire de plus si sire Karandas n'est pas présent dans ce tribunal pour se défendre. Nous ne pouvons pas accepter sur notre territoire des gens qui ne respectes pas nos loys.
C'est pour ces raisons que nous demandons que l'accusé soit condamner à payer 50 écus et quitter notre territoires sous 48 heurs.

Je vous remercie

*Le procureur retourna à sa place*

[/quote]

   [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

   [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après un long délibéré, le juge pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'asseoir, prit ses notes et rendit son verdict.*


Messire Karandras,

Au nom du duché d'Orléans, de sa Grasce Ninouchka et après avoir entendu le réquisitoire du procureur.

Vu les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.

Attendu que par trois fois, les autorités veillant sur la sécurité de ce duché, vous ont averti de la fermeture des frontières de l'Orléans.

Attendu, que vous avez dénié répondre aux autorités compétentes, et cela, par trois fois.

Attendu que votre silence dans cette cour, démontre le peu de cas que vous faite de la justice et de ceux la servant et qui traduit l'absence d'une quelconque défense.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 50 écus, ainsi que l'obligation de quitter le duché sous quarante-huit heures maximum. Je vous rappelle que si vous ne voulez vous soumettre à ce verdict et à cette obligation de quitter le duché sous ces quarante-huit heures, de nouvelles poursuites seront engagées à votre encontre.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

Que le Prévôt veille à l'application de la peine !

La séance est levée !

À Orléans, le 15 juin de l'an de grasce 1461
Tomrone, Juge de l'Orléans

[/quote]

   [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. [/i][/size] [/color][/quote]