Bella_bella

[center][size=18][color=darkred]Procès de Bella_bella  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] [color=red]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] [color=red]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i] [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]  
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Bella_bella au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Bella_bella était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juin 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 16 Juin 1461
    Verdict rendu le 1 Juillet 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Bella_bella[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
   [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

   [u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce jour du 16 Juin 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de dame Emilie59 pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 26 au 27 Juin 1461, sur la route entre Montargis et Orléans. Sire Karandas a été agressé et une partie de ses biens ont été dérobés . Après enquête de nos services et divers courriers échangés avec la victime, dame Bella_bella a été identifiée une fois de plus par nos services de police.

Je vais vous donner lecture du courrier de la victime à notre douanier:

Bonjour, moi aussi j'ai été racketté! J'ai été attaqué entre Montargis et Orléans. On m'a tout volé, une crosse, un beau manteau d'hiver, des bottes fourrées, 10 quintaux de pierre, 9 stères de bois, de la nourriture, ma bourse d'écus et de jolies herbes que j'avais cueilli dans les champs. Elles sentaient si bon..

27/05/1461 04:20 : Vous avez été racketté par Bella_bella .

Comme je n'avais plus rien en entrant dans la ville, on m'a mis en prison. Mais c'est quand même fou. C'est moi la victime et c'est moi qu'on met en prison!

27/05/1461 04:42 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

Voilà, je voudrais donc porter plainte et j’exige réparation!
Veuillez m'indiquer prestement la marche à suivre pour que justice soit faite?
---------------------------------

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame Bella_bella, vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau
Le 16 Mai 1461

[/quote]

   [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

   [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Votre honneur,
Cette dame est bien connue dans notre duché pour ce qu'elle a pris l'habitude d'entreprendre en attaquant les voyageurs sur nos terres. Elle est habituée à se faire de l'argent facile tandis que les autres travaillent très dur pour avoir de quoi vivre. Nous ne pouvons guère tolérer ce genre de comportement néfaste sur nos terres. Pour la sécurité des orléannais et des voyageurs qui sont de passage dans notre duché nous voulons que cela s’arrête.

Nous demandons que l'accusée soit condamnée à une amende de 50 écus, 5 jours de prisons et une interdiction de mettre pied en notre duché pour une durée de 3 mois sous peine de se voir mettre immédiatement en procès.

[/quote]

   [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

   [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Karandras à la barre [/quote]

   [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Bella_bella,

Au nom du duché d'Orléans et de sa Grasce Ninouchka,

Vu les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Vu les différentes pièces, et déposition qui ont été versées lors de ce procès,

Attendu que le procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé et gravement blessé Messire Karandras dans la nuit du 26 au 27 mai 1461.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave, car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement, mais sans faiblesse réprimé.

Attendu que cette affaire de brigandage vous concernant, n'est pas la première dans ce duché et que celle-ci relève de la récidive.

Attendu que le mutisme que vous faite part devant cette cour, démontre le peu de cas que vous faite de la justice et de ceux la servant et traduit l'absence d'une quelconque défense.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de six jours d'emprisonnement et une amende de 8 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

À Orléans, le 01 juillet de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans

 [/quote]

   [u]Peine [/u][quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 8 écus. [/i][/size] [/color][/quote]