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 Marylise

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Cyrillius_De_Thoisy
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Cyrillius_De_Thoisy


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MessageSujet: Marylise   Marylise EmptyLun 24 Juin - 20:33

Procès de Marylise

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1461 ArrowCoupable

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Cyrillius_De_Thoisy
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Cyrillius_De_Thoisy


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MessageSujet: Re: Marylise   Marylise EmptyLun 24 Juin - 20:49

Citation :
Marylise 656087BlasonToulouse

    Comté de Toulouse



    Procès pour TOP

    En date du mois de Mai 1461

    Procès instruit le 18 Mai
    Verdict rendu le non précisé


    Nom de l'accusé: Marylise

    Procureur:  Heliorphee
    Juge: Juliendetolosa


Acte d’accusation
Citation :
Le procureur entre dans le tribunal.

"Aujourd'hui, le 18eme jour de mai 1461, comparait devant la Cour de Justice toulousaine, Dona Marylise, accusée d'avoir lâchement attaqué et dépouillé la sénéchal Fofinha D'enrager, Dame de Rieumajou, dans la nuit du 16 au 17 mai 1461.

Votre honneur, plainte a été déposée contre cette dame et son complice pour cet acte.
Qu'il soit su que ces derniers n'ont aucun casier judiciaire à Toulouse.
Qu'il soit su que les lois toulousaines disent ceci:

Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

Qu'il soit su que la victime pense les reconnaitre à leur voix, au cours d'une confrontation.

Aussi, nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, en notre qualité de procureur du Comté de Toulouse, demandons à la barre Dona Marylise, et appelons la plaignante, Dona Fofinha d'Enrager, Dame de Rieumajou à la barre pour attester des faits.

Qu'il soit su que chaque partie peut faire appel à un avocat reconnu à Toulouse.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le procureur était sans voix:

"Voila, le silence pour réponse, le silence de la culpabilité. Qui ne dit mot consent, voila l'adage et je l'applique ici même. Je demande donc à ce que ces criminels fassent trois jours de prison et reçoivent 300 écus d'amende. Vu que le restitution sera impossible, je demande que ces brigands soient listés par les armées comtales et qu'ils reçoivent châtiment lors de leur passage."

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Fofinha à la barre

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

Peine
Citation :
« Peine »
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