Cyrillius_De_Thoisy Relieur
Nombre de messages : 60 Réputation : 1 Points : 105 Date d'inscription : 24/04/2012
| Sujet: Marylise Lun 24 Juin - 20:33 | |
| Procès de Marylise - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1461 Coupable
| |
|
Cyrillius_De_Thoisy Relieur
Nombre de messages : 60 Réputation : 1 Points : 105 Date d'inscription : 24/04/2012
| Sujet: Re: Marylise Lun 24 Juin - 20:49 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Mai 1461 Procès instruit le 18 Mai Verdict rendu le non précisé
Nom de l'accusé: Marylise
Procureur: Heliorphee Juge: Juliendetolosa
Acte d’accusation - Citation :
- Le procureur entre dans le tribunal.
"Aujourd'hui, le 18eme jour de mai 1461, comparait devant la Cour de Justice toulousaine, Dona Marylise, accusée d'avoir lâchement attaqué et dépouillé la sénéchal Fofinha D'enrager, Dame de Rieumajou, dans la nuit du 16 au 17 mai 1461.
Votre honneur, plainte a été déposée contre cette dame et son complice pour cet acte. Qu'il soit su que ces derniers n'ont aucun casier judiciaire à Toulouse. Qu'il soit su que les lois toulousaines disent ceci:
Chapitre I – Des crimes Article 121-5 : Du vol ou brigandage Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse. Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Qu'il soit su que la victime pense les reconnaitre à leur voix, au cours d'une confrontation.
Aussi, nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, en notre qualité de procureur du Comté de Toulouse, demandons à la barre Dona Marylise, et appelons la plaignante, Dona Fofinha d'Enrager, Dame de Rieumajou à la barre pour attester des faits.
Qu'il soit su que chaque partie peut faire appel à un avocat reconnu à Toulouse. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Le procureur était sans voix:
"Voila, le silence pour réponse, le silence de la culpabilité. Qui ne dit mot consent, voila l'adage et je l'applique ici même. Je demande donc à ce que ces criminels fassent trois jours de prison et reçoivent 300 écus d'amende. Vu que le restitution sera impossible, je demande que ces brigands soient listés par les armées comtales et qu'ils reçoivent châtiment lors de leur passage." Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense :
Témoin n°2 de la défense :
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Fofinha à la barre
Témoin n°2 de l’accusation :
Verdict - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Le prévenu a été condamné à . Peine - Citation :
- « Peine »
| |
|