Bella_bella

[center][size=18][color=darkred]Procès de Bella_bella  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Bella_bella au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Bella_bella était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Mai 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 6 Mai 1461
    Verdict rendu le 26 Mai 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Bella_bella[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Bourguignon [/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce jour du 6 Mai 1461,

Nous, Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans, lancons un nouveau procès à l'encontre de Bella_bella pour Trouble à l'Ordre Public.
Non content d'avoir commis avec son complice un premier larcin la prévenue est de nouveau convoquée devant vous, votre Honneur pour les mêmes faits.

l'agression a eu lieu dans la nuit du 2 au 3 Mai 1461, sur la route entre Orléans et Blois. Dame Auymu a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, dame Bella_bella, présentée ce jour devant votre tribunal.

l'accusée a dépouillé, avec son compagnon, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens :
70 écus
1 charette
1 stère de bois
3 pains

Je vais vous donner lecture du courrier de la victime au sergent de la maréchaussée

Expéditeur : Ayumu
Date d'envoi : 05/05/1461 - 13:08:26
Titre : Re: Milice
Bonjours Maywenn

Alors pour commencé et pour ne s'embrouille pas, je n'es jamais dit ou pensée que votre ville n'était pas une ville agréable (d'ou mon poste à la milice), j'aurais très bien pu allée à la min. Je recherche une ville ...calme ou les gens ne vous prennent pas pour ... une betterave ^^

Bien alors 2 choses puisque vous me les demandez, les visons d'abord :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Catherine_elisabeth de Aloara de Davia_corsu de Amarante. et de Korydwen., l'armée "Ost Orléanais-Fortis et Fidelis" dirigée par Aegidia, un groupe composé de Larouchka et de Waren, Dragomir., Lenada, et Chocapics.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Vesta et l'armée "Ost Orléanais-Fortis et Fidelis" dirigée par Aegidia.


Puis je me suis faite rackettée aussi en arrivant ici :

03/05/1461 04:13 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amibatha et de Bella_bella .

:'(

Voilà, si vous avez d'autres questions ou autres je suis intéressée.

Cordialement,

Ayuu

Après échange de courrier la victime a pu nous donner une description précise des prévenus.

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, surtout lorsque cela est une récidive, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame, vous êtes donc accusée de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Bourguignon de Sorel
Procureur d'Orléans
le 6 Mai 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*De nouveau le Duc prend la parole*

Votre honneur mon réquisitoire sera semblable à la première affaire concernant cette femme. Devant son mutisme je ne peux vous encourager qu'à faire preuve de sévérité.

Je demande à la Cour de condamner la prévenue à une amende de 45 écus, 2 jours de prison accompagnés de 5 jours de travaux forcés dans nos mines.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusée a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage sur la description physique entendu accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusée fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;

Par ces motifs, Nous Luigi_albergati, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Bella_bella et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi qu’à une amende de 75 écus.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 26 mai de l'an de Grâce 1461.

Luigi_albergati,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 75 écus. [/i][/size] [/color][/quote]