Bella_bella

[center][size=18][color=darkred]Procès de Bella_bella  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Bella_bella au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Bella_bella était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Mai 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 5 Mai 1461
    Verdict rendu le 30 Mai 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Bella_bella[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Bourguignon [/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce jour du 5 Mai 1461,

Nous, Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans, lancons un procès à l'encontre de Bella_bella pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 29 au 30 Avril 1461, sur la route entre Orléans et Blois. Dame Prudence Giffard a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, le femme présentée ce jour devant votre tribunal.

l'accusée a dépouillé, avec son complice, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens :
300 écus
3 morceaux de viande

Je vais vous donner lecture du courrier de la victime au sergent de la maréchaussée

Expéditeur : Prudence
Date d'envoi : 30/04/1461 - 11:44:44
Titre : Rackettée
Bonjour,

J'ai été volée cette nuit par deux personnes dont voici la description:

30/04/1461 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amibatha et de Bella_bella .

Ils m'ont prit 300 écus.

Je me tiens à votre disposition.

Prudence Giffard

Après échange de courrier la victime s'est souvenu de quelques détails concernant l'individu qui l'avait brigandé et a transmis un complément d'information à ce sujet. Voic son témoignage :

Expéditeur : Prudence
Date d'envoi : 30/04/1461 - 22:32:42
Titre : Re: Missive - Maréchaussée
Le bon soir sergent,

je faisais route toute seule entre Blois et Orléans afin de rentrer chez moi quand j'ai été attaquée par un homme et une femme. L'un des deux avait aussi un chien. Sans combattre, je leur ai donné ma bourse contenant 300 écus et quelques réserves de vivres (3 morceaux de viande) que j'étais venu acheter à Blois.
Je vous joins un petit dessin d'eux que j'ai refait de mémoire. J'espère que cela vous sera utile. Je reste à votre entière disposition.

Cordialement

Damoiselle Prudence Giffard

http://imageshack.us/f/444/preuve1q.png/

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame Bella_bella vous êtes donc accusée de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Bourguignon de Sorel
Procureur d'Orléans
le 5 Mai 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] 
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le Boeuf se leva, s'éclaircit la voix et commença son réquisitoire*

Que dire devant tant d'éloquence ... j'en reste également sans voix ...

*affiche un sourire*

Votre honneur puisque l'accusée ne veut pas prendre la parole je vais le faire pour elle

Les faits reprochés sont graves, et le manque d'interet que cette femme porte pour la Cour ne doit pas être impuni également je demande à la Cour de condamner la prévenue à une amende de 50 écus, 2 jours de prison accompagnés de 5 jours de travaux forcés dans nos mines.

*Puis il se réinstalle sur sa chaise*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :

*En retard, elle était en retard car ces crétinus l'avaient foutus en prison et qu'elle ne pouvait être à deux endroits en même temps ! C'est essoufflée, qu'elle arriva à son audience et qu'elle cria :*

JE SUIS LA NONDEDIEU !!!!
Votre Majestueuse Honneur, me voici pour témoigner !!!
Pas ma faute si on m'a collé injustement en prison ya 4 jours de cela !
Je ne pouvais pas être ici et en geôle en même temps pfff !
Je ne sais quel abruti m'a convoqué, franchement ! La justice laisse à désirer...

Bref, que me repproche-t-on ?

*Elle zieute les victimes plaignantes et se fend d'un sourire*

Ha je vois !!!! Mais quelle bande de malotrus !!!! Ils se plaignent que je leur ai volé quelques écus alors qu'eux étaient en train de brigander une pauvre fillette... Non mais où va-t-on ??? Les écus que j'ai dérobé c'était pour redonner à la mioche sans défense ! J'vous jure qu'c'est la vérité !

Elle devait avoir 7 ans à peine, une honte !!!! Croyez vous qu'agée de mes 15 ans je sois vouée à brigander ? Ma géntrice ne serait pas d'accord, mais alors pas d'accord du tout et me renverrais au couvent ! Ha ça oui !

Promis je recommencerais plus ! J'irais même me faire Con-Fesser par le Curé et je pécherais pleins aussi, des poissons hein ! Tsss n'ayez pas les esprits dans vos braies quand même !

Enfin voilà... Sinon, ben heu évitez l'amende hein, car ben en venant ici on m'a brigandé du coup ben j'ai pu de sous ! J'crois même que j'suis morte dans la nuit mais le Très Haut m'a accordé une autre chance, voyez voyez, je suis le bien incarné sinon il m'aurait envoyé aux Enfers !

J'ai plus rien à dire, hormis que le Procureur ben il abuse ouai ! Demander autant de sous à une fillette, c'est honteux !

*Elle leur montre sa bourse toute vide et la leur jete même en guise de preuve*

J'ai fini voilà !

*Elle se rassoit et attend la fin de l'audience*

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusée a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage sur la description physique entendu accable la prévenue ;
ATTENDU QUE l accusée fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;
ATTENDU QUE l accusée a récidivé ;

Par ces motifs, Nous Luigi_albergati, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Bella_bella et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 5 jours de prison ainsi qu’à une amende de 75 écus.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 mai de l'an de Grâce 1461.

Luigi_albergati,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 75 écus. [/i][/size] [/color][/quote]