Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G ...
Voir le deal
599 €

 

 Morghan

Aller en bas 
AuteurMessage
Blondine
Archiviste
Blondine


Nombre de messages : 82
Réputation : 0
Points : 138
Date d'inscription : 04/10/2012

Morghan Empty
MessageSujet: Morghan   Morghan EmptyMar 21 Mai - 14:08

Procès de Morghan

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Avril 1461 Arrow Coupable
Revenir en haut Aller en bas
Blondine
Archiviste
Blondine


Nombre de messages : 82
Réputation : 0
Points : 138
Date d'inscription : 04/10/2012

Morghan Empty
MessageSujet: Re: Morghan   Morghan EmptyMar 21 Mai - 14:10

Morghan Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de avril 1461

    Procès instruit le 12 avril 1461
    Verdict rendu le 27 avril 1461


    Nom de l'accusé: Morghan

    Procureur:   Nine.
    Juge: Dimaro



Acte d’accusation
Citation :
*Nine arriva avec le dossier sous le bras *

Bonjour Sir le Juge, membre de la Cour

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine assignons à comparaître devant cette Cour le douze avril mil quatre cent soixante et un, Dame Morghan pour trouble à l'ordre public.
En effet Dame Ysode cet Messire Scorpius ce sont fait brigandé dans la nuit du 9 au 10 avril 1461 sur le noeud entre La mans et Vandome

Dans un souci de rapidité et de logique, Nous regroupons les deux plaintes, que Nous vous produisons ici:

"Expéditeur : Ysolde
Date d'envoi : 10/04/1461 - 12:52:52
Titre : Racket
bonjour je me suis faites agressée le 9 avril 1461 entre le mans et Vendôme.
Il s'agissait d'un homme et d'une femme. Il m'ont pris environ 200 écus.
Voilà, j'espère que vous pourrez faire quelque chose. Merci

Ys'

(09/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Morghan et de Thomass .)"



"Sieur Scorpius a écrit :
09/04/1461 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

09/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Morghan et de Thomass .

09/04/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Morghan et de Thomass (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."



Les articles de lois enfreint sont les suivants:


Codex du Maine
Section IV - Du droit pénal
Article 3 - Crimes et délits.
Article 3.1: Trouble à l'ordre public

Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.


Nous appelons comme témoins, les deux victimes, à savoir Dame Ysode et Messire Scorpius.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté Sir le Juge et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Sir le Juge,

Je pense que ces deux témoignages suffisent à eux seuls pour prouver la culpabilité de Dame Morghan.
De plus deux points sont aggravants tout d'abord, Dame Morghan n'a pas daignée répondre de ses actes, ne ditons pas "qui ne dit mots consent?".
Autre point aggravant Messire Scorpius ici présent est une soldat de l'ost Mainoise. Par conséquent cette attaque ce dirige sur un de nos soldats qui est prêt à risquer sa vie pour défendre notre Comté.

c'est pour cela que Nous Nine Auditor da Firenze, procureur du Maine, demandons une amende de 50 écus et 1 jour de prison, en espérant que ce séjour en geôles puisse permettre à dame Morghan de réfléchir à deux fois avant de s'en prendre à des personnes.

Merci de nous avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Ysolde à la barre :
Citation :
Ys' s'avança, un peu timidement, regardant la femme, elle prit à son tour la parole:

Bonjour, je reconnais cette femme qui nous a détroussée avec son ami sur la route. Ils nous ont battus avant de nous laisser dans un fossé et bien sûr après nous avoir prit tous nos biens. Pour ma part j'ai perdu beaucoup d'argent et quelques pains.
Merci si vous pouvez faire quelque chose.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
*Relisant l'ensemble du dossier en diagonal, le blond tapa de son marteau pour l'effet de style et énonça le verdict*

En vertu des lois Mainoises et des prérogatives qui nous ont été octroyées en ce comté, nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Jugeons :

Pour la véracité des déclarations et des témoignages concordants.

Pour le silence mutin de l'accusé, qui ne dit mot consent.

Pour la gravité supplémentaire du brigandage prémédité en groupe armée.

Au vu de la violation du code pénal mainois selon l'article 3.1 des crimes et délits.

Nous déclarons l'accusé, Morghan, coupable !

De Facto, sa culpabilité avérée, nous la condamnons à 3 jours de prison, à la restitution des biens volées, et à 10 écus de frais judiciaires.

Sans restitution dans les 48h, nous lui présenterons la hache du bourreau pour la section de trois de ses phalanges aux choix des victimes.

Que Justice soit faite !

*il tapa trois fois de son maillet et se leva*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.


***Note : Demande de la date du verdict au Juge par missive car non stipulé lors du rendu du dit verdict
Revenir en haut Aller en bas
 
Morghan
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: