Thomass

Comté du Maine
Office de Justice du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de avril 1461
Procès instruit le 12 avril 1461
Verdict rendu le 27 avril 1461

Nom de l'accusé: Thomass

Procureur:   Nine.
Juge: Dimaro

Acte d’accusation

Citation :

*Nine arriva avec le dossier sous le bras *

Bonjour Sir le Juge, membre de la Cour

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine assignons à comparaître devant cette Cour le douze avril mil quatre cent soixante et un, Messire Thomass pour trouble à l'ordre public.
En effet Dame Ysode cet Messire Scorpius ce sont fait brigandé dans la nuit du 9 au 10 avril 1461 sur le noeud entre La mans et Vandome

Dans un souci de rapidité et de logique, Nous regroupons les deux plaintes, que Nous vous produisons ici:

"Expéditeur : Ysolde
Date d'envoi : 10/04/1461 - 12:52:52
Titre : Racket
bonjour je me suis faites agressée le 9 avril 1461 entre le mans et Vendôme.
Il s'agissait d'un homme et d'une femme. Il m'ont pris environ 200 écus.
Voilà, j'espère que vous pourrez faire quelque chose. Merci

Ys'

(09/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Morghan et de Thomass .)"



"Sieur Scorpius a écrit :
09/04/1461 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

09/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Morghan et de Thomass .

09/04/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Morghan et de Thomass (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."



Les articles de lois enfreint sont les suivants:


Codex du Maine
Section IV - Du droit pénal
Article 3 - Crimes et délits.
Article 3.1: Trouble à l'ordre public

Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.


Nous appelons comme témoins, les deux victimes, à savoir Dame Ysode et Messire Scorpius.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté Sir le Juge et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Sir le Juge,

Je pense que ces deux témoignages suffisent à eux seuls pour prouver la culpabilité de Messire Thomass.
De plus deux points sont aggravants tout d'abord, Messire Thomass n'a pas daignée répondre de ses actes, ne ditons pas "qui ne dit mots consent?".
Autre point aggravant Messire Scorpius ici présent est une soldat de l'ost Mainoise. Par conséquent cette attaque ce dirige sur un de nos soldats qui est prêt à risquer sa vie pour défendre notre Comté.

c'est pour cela que Nous Nine Auditor da Firenze, procureur du Maine, demandons une amende de 18 écus et 1 jour de prison, en espérant que ce séjour en geôles puisse permettre à Messire Thomass de réfléchir à deux fois avant de s'en prendre à des personnes.

Merci de nous avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Scorpius à la barre :

Citation :

*Scorp arriva à la barre, et prit la parole*

Bonjour monsieur le juge, et dame le procureur!

En effet, nous étions sur la route entre Vendome et le Mans, quand ses deux personnes nous sont tombés dessus!! Meme pas eu le temps de sortir mon épée pour nous défendre, que nous nous sommes pris des coups de bâton, et laisser inanimés dans le fossé. Pour ma part, il m'ont volé une charrette, quelque écus, et quelque sacs de maïs.

*Scorp les regardait, puis ce tourna vers le juge et la procureur...*

J'aimerais qu'ils restituent ce qu'ils nous ont pris à Dame Ysolde et à moi meme.

Je vous remercie

L'accusation a appelé Ysolde à la barre :

Citation :

Ys' s'avança, un peu timidement, regardant la femme, elle prit à son tour la parole:

Bonjour, je reconnais cette femme qui nous a détroussée avec son ami sur la route. Ils nous ont battus avant de nous laisser dans un fossé et bien sûr après nous avoir prit tous nos biens. Pour ma part j'ai perdu beaucoup d'argent et quelques pains.
Merci si vous pouvez faire quelque chose.

Verdict

Citation :

*Ne prenant pas la peine de lire le même dossier que la complice, le blond frappa puis s'exprima de la même manière*

En vertu des lois Mainoises et des prérogatives qui nous ont été octroyées en ce comté, nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Jugeons :

Pour la véracité des déclarations et des témoignages concordants.

Pour le silence mutin de l'accusé, qui ne dit mot consent.

Pour la gravité supplémentaire du brigandage prémédité en groupe armée.

Au vu de la violation du code pénal mainois selon l'article 3.1 des crimes et délits.

Nous déclarons l'accusé, Thomass, coupable !

De Facto, sa culpabilité avérée, nous la condamnons à 3 jours de prison, à la restitution des biens volées, et à 10 écus de frais judiciaires.

Sans restitution dans les 48h, nous lui présenterons la hache du bourreau pour la section de trois phalanges aux choix des victimes.

Que Justice soit faite !

*il tapa trois fois de son maillet et se leva*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.

***Note : Demande de la date du verdict au Juge par missive car non stipulé lors du rendu du dit verdict