Dieu

Procès de Dieu

Escroquerie : Procès du mois de Février 1461 Relaxe

Comté du Maine

Office de Justice du Maine

Procès pour Escroquerie

En date du mois de février 1461
Procès instruit le 25 février 1461
Verdict rendu le 10 avril 1461

Nom de l'accusé: Dieu

Procureur: Nine.
Juge: Lantarius

Acte d’accusation

Citation :: Messire le Juge, membre de la Cour mes respects,

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour, ce vingt cinq février mil quatre cent soixante et un, Messire Dieu pour escroquerie.
En effet l'accusé le dix huit mars mil quatre cent soixante et un et le vingt quatre mars de la même année vendu des denrées sur le marché de Mayenne à un prix plus élevé que le prévoit la loi.

En voici les preuves d'achat:

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.
24/03/1461 21:10 : Vous avez acheté à Dieu 1 stère de bois pour 5,00 écus.

La médiation a était faite mais n'a pas aboutit. Voici les courriers envoyés par Dame Aiylin, médiatrice du Maine:

"Bonjour Sieur Dieu,

Je me présente je suis Aiylin , Je viens à vous en ce Dix huitième jour de Mars Mil Quatre cent soixante et un , en tant que médiatrice du Maine et sergente de police.

En effet aujourd'hui même nous avons pu constater une infraction aux lois municipales.

Voici ce que nous avons pu voir :

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.

Hors par décret municipal:

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous vous demandons dans un premier temps de bien vouloir réguler vos prix sur le marché pour le reste de votre marchandises ,par la suite , veuillez nous écrire pour convenir d'un accord afin que vous repreniez votre mais au prix il a été acquiert .

Si toutefois la régulation des prix ne viendrait pas à se faire , ou que nous ne recevions aucune réponse de votre part sous 48h nous nous verrons contrainte de déposer ce dossier sur le bureau du juge .

En espérant de tout coeur une collaboration et recevoir votre réponse, nous restons a disposition.

En vous souhaitant toutefois une agréable journée .

Aiylin .
Médiatrice du Maine

Envoyé ce Lundi 18 mars 1461 à 21h11"

"
Bonsoir Messire Dieu ,

Nous venons de constater ce jour que les marchandises au dessus de la réglementation des prix sur le Mais , étaient encore en ce moment en vente sur le marché .

Hors par décret municipal:

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous vous laissons 24 heures afin de réguler cette situation ET de nous contacter , au delà, votre dossier sera entre les mains du juge.

Une agréable soirée.

Aiylin.

Sergente de Mayenne
Médiatrice du Maine

Envoyé ce 21 mars 1461 à 22h36"

"Bonsoir Messire Dieu,

Je vous avez contacté précédemment pour une affaire d'escroquerie. Pour rappel des faits, les voici :

18/03/1461 20:50 : Vous avez acheté à Dieu 1 sac de maïs pour 3,61 écus.

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous vous avions alors demandé de nous faire parvenir une réponse sous 48h ainsi que de régulariser vos prix , chose que vous n'avez pas fait.
De plus aujourd'hui nous constatons ceci:

24/03/1461 21:10 : Vous avez acheté à Dieu 1 stère de bois pour 5,00 écus.

Ce qui vous met une fois de plus en infraction au loi de la ville de Mayenne.

Face au manque de réponde de votre part ainsi qu'a la récidive nous vous informons que nous déposons votre dossier au tribunal .

Une agréable soirée.

Aiylin.
Sergente de Mayenne.
Médiatrice du Maine

Envoyé ce 24 mars 1461 à 22h"

L'accusé à donc enfreint la loi suivante:

Article B.3: Escroquerie

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.

L'accusé a enfreint le décret suivant:

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Nous appelons Dame Aiylin à la barre pour témoigner.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Maître Dufresne.

Bonjour Votre Honneur, Procureur.

*L'avocat venant de prendre la parole incline la tête en guise de salut vers les deux partis.*

Je suis Dufresne, avocat du dragon et je vais défendre Dieu ici présent. Je vais être précis et concis car je sais que votre temps est précieux et ni mon client ni moi ne désirons vous retenir trop longtemps sur ce dossier.

Je demande la relaxe de mon client pour vice de procédure.

En effet, l'acte d'accusation stipule précisément "Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour, ce vingt cinq février mil quatre cent soixante et un, Messire Dieu pour escroquerie."
Or, les faits reprochés à mon client par ce-même acte d'accusation sont situés dans le mois de mars mil quatre cent soixante et un en ces termes : "En effet l'accusé le dix huit mars mil quatre cent soixante et un et le vingt quatre mars de la même année vendu des denrées sur le marché de Mayenne à un prix plus élevé que le prévoit la loi."

Le vice de procédure est donc avéré car il est très certain que le procès n'a pas été lancé antérieurement à la date à laquelle se seraient produits les faits pour lesquels mon client est accusé d'escroquerie. Dieu ne peut être déclaré coupable.

*L'avocat s'incline.*

Je vous remercie de m'avoir écouté, Votre Honneur, Procureur.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nine salua son confrère et fronça les sourcils à ce vice de procédure, elle en avait jamais fait, elle regarda son acte d'accusation et écarquilla les yeux avant de rire doucement puis reprend son sérieux*

Nous demandons la relaxe pour Messire Dieu dans cette affaire d'escroquerie pour ce vice de procédure, enfin cette faute d'inattentions de notre part.

Messire Dieu soyez heureux de ne pas à avoir remboursé ou être puni par l'acte que vous avez commis, sachez aussi que si par malheur, il y a encore une affaire d'escroquerie commise par vous, cette fois ci Nous serons plus vigilante et vous n'échapperez pas à la sanction.
Nous demandons la relaxe car Nous sommes bonne joueuse et que Nous connaissons les règles du jeu.

Sir le Juge merci de nous avoir écouté

*Puis se rassoit en riant tout doucement de son erreur, ma foi il fallait une première à tout*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Il écoute pensif, puis Dieu qui a son idée, et par respect par la justice, tient aussi à donner sa vision de l'affaire.

Messires, Mesdames, membre de la Cour mes respects,

Etre accusé d'escroquerie n'est pas quelques choses d'anodin, certes il y a le vice de forme, mais à mon sens, il y a aussi un point qui me semble non adéquat, pour les faits concernés. Voilà comment nous, Dieu l'entendons: Je ne vais pas tergiverser sur les faits et sur les erreurs de chronologie qui rendent caduque, cette procédure. Ce qui dans le fond, m'ennuie quelque part, mais sur le fond de l'affaire qui me tient bien plus à coeur.

Ici dans l'affaire qui nous concerne, il y a un non respect d'un décret municipale, en l'occurrence un dépassement d'un prix fixé. Ici du maïs que je vends effectivement à 3,50 écus, 20 deniers au dessus du prix autorisé.

Ce fait je ne le conteste pas, par contre le motif de mise en accusation, il me semble judicieux d'en discuter. Pour les faits d'escroquerie, je plaide non coupable. L'affaire aurait été portée sur le motif suivant: "trouble à l'ordre public", j'aurais plaidé coupable, j'ai effectivement troublé l'ordre public, je ne peux le nier, les faits parlent d'eux mêmes.

Il y a une limite et cette limite, je l'ai franchi, de bonne volonté, sans connaître le décret en question. Et les motifs de ma mise en accusation, mon amené à regarder l'affaire de plus près.

Rappelons les faits qui ont amené à ce procès.

Le 11 mars de cette années, je mets en vente du maïs à 3,50 écus que je vends à plusieurs villageois.

Dieu présente la liste de toute ses transactions.

Le 18 mars, Dame Aiylin, Sergente de Mayenne, m'achète un maïs et entame une médiation.

Si je n'ai répondu, c'est du fait de ne pas comprendre où il y a interdiction de ventre à 3,50 écus. Et Dame Aiylin, étant parti prenante dans cette affaire, il m'était délicat de lui répondre, de fait, je n'ai répondu, attendant les suites de l'affaire, et je voulais comprendre pourquoi. Et je ne savais quoi dire, et j'oubliais aussi. Puis....

Quelle ne fut pas ma surprise, que je sois mis en procès, pas d'être en procès, non. Mais quant au motif du procès. Escroquerie.

Voilà ce que dit le codex du Maine.

Citation :: Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.

Ici il n'y a pas de transaction frauduleuse, je vends un produit sans fraude, sur ce qu'est le produit et directement de ma personne à l'acheteur. Donc il m'est reproché de faire un bénéfice injuste aux dépends de la communauté. Mais je ne pense sincèrement pas faire un bénéfice injuste et encore moins au dépends de la communauté.

Pour entrer dans les détails, ce maïs, qui vient de ma production, n'engendre qu'un petit bénéfice de quatre écus par semaine. Ce maïs, est vendu en mon nom, et son prix est tout à fait discutable, avec ceux qui me l'achètent, il est négociable.

Ce qui m'a amené à faire cette action, et la disparité du maïs sur le marché de Mayenne, qui est une denrée rare, et le mettre à ce prix apporte un avantage à la communauté, plus qu'une injustice. Le tableau de mes ventes le démontre mieux que des mots. Ils est vendus par petite quantité, et permet ainsi d'en avoir toujours sur le marché et pour tous, aucun n'acheteur ne l'achète en grande quantité, il n'est pas possible d'en faire de la spéculation, ceux qui apporteraient là, un bénéfice injuste aux dépends de la communauté. Et toute personne qui achète mon maïs, peut le négocier sous tout autre forme.

Il n'y a ici aucune volonté d'escroquerie, ni aucune volonté d'en tirer un bénéfice injuste.

Par contre oui, je le souligne, j'ai troublé l'ordre public. En cela, je suis coupable, mais je fus accusé d'escroquerie, point en tant que vecteur d'un trouble à l'ordre public, où là oui je suis effectivement coupable.

Dieu verse une larme.

Mais non je ne suis pas un escroc, troublant peut être, mais escroc jamais.

Messires, Mesdames, membre de la cour, merci de m'avoir écouté.

La défense a appelé Dieu à la barre

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Aiylin à la barre

Citation :: Et la demoiselle d'entrer dans le tribunal, écoutant silencieusement la procureur l'invitant a prendre la parole.

Bonsoir, Je crains de n'avoir rien d'autre à ajouter en cet instant, tout a été dit , en tant que Sergente de Mayenne, j'ai pu voir la présence sur le marché de ces marchandises qui étaient au dessus des prix maximums autorisés par décret municipal .

C'est en les achetant que j'ai pu obtenir le nom du vendeur et ainsi lui écrire pour une médiation , lui demandant de bien vouloir réguler ses prix sur le marché .

Malheureusement malgré mes rappels , mes missives sont restées sans réponse et les prix sont restés inchangés , puis quelques jours plus tard des stères de bois ont fait leur apparitions sur le marché venant elles aussi du même Messire .

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Le juge se leva et regarda l'assemblée"

Dieu, dites vous ? Après tous ces clercs, on s'occupe du grand patron ?

Accusé, levez vous !

Attendu le vice de procédure évoqué de Me Dufresne,
Attendu que la procureure a visiblement besoin d'un calendrier,
Attendu que messire Dieu nous a convaincu qu'il n'avait pas une réelle intention de nuire,
Attendu que nous n'avons jamais prononcé de relaxe durant notre mandat, enfin, cet attendu là, c'était de l'humour, pas un vrai, que voulez vous, c'est notre dernier verdict, et puis, on est plus à ça près, avec une procureure qui se trompe de date...

Nous, Lantarius Cornavrin, par les pouvoirs qui nous sont conférés par le peuple mainois et sa Grâce Vittoria de Nivellus de Sparte, déclarons :
- Qu'il y a eu vice de proccédure
- Que l'accusé nous a convaincu qu'il ne voulait pas nuire, bien qu'il ai enfreint les DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Par conséquent, nous prononçons la relaxe de l'accusé, Dieu.

*Coup de marteau*

Messire Dieu, vous êtes libre !

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Le Mercredi 10 Avril 1461, au Tribunal du Mans.

Peine

Citation :: Relaxe