Rigor

Procès de Rigor

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1461 Coupable

Comté du Maine

Office de Justice du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1461
Procès instruit le 28 mars 1461
Verdict rendu le 4 avril 1461

Nom de l'accusé: Rigor

Procureur: Nine.
Juge: Lantarius

Acte d’accusation

Citation :: *Nine entra dans la salle d'audience avec le dossier sous le bras*

Sir le Juge mes respects,

Nous, Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine appelons à comparaître devant cette Cour, en ce vingt huitième jour de mars mil quatre cent soixante et un, Messire Rigor pour Trouble à l'ordre public.

En effet dans la nuit du 26 au 27 mars 1461, Sieur Rigor a tenté de se révolter contre la Mairie de Laval.

Voici pour preuve le rapport du Chef-Maréchal Messire Polrick

27/03/1461 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rigor parmi les assaillants.

Ainsi qu'un autre rapport du Milicien Sulfus qui atteste le fait qu'il y ait eu une révolte

27/03/1461 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Voici l'article de loi enfreint par l'accusé:

Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.

Nous appelons à la barre pour témoigner Messire Polrick, Chef-Maréchal de Laval.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté Sir le Juge et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nine regarda le banc de l'accusé vide et soupira légèrement avant de se tourner vers le Juge*

Messire le Juge,

Comme vous pouvez le constater Messire Rigor n'est pas présent ce qui est une cause aggravante à son délit de révolte.

Par conséquent Nous demandons que l'accusé soit condamné à 1 jour de prison.

Merci de nous avoir écouter

*Puis se remet à sa place et attend*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Le Juge se leva, regarda le banc vide et soupira*

Nous allons rendre notre verdict.

Attendu que les preuves présentées par l'accusation se rejoignent et, de ce fait, sont aggravantes,
Attendu que l'accusé a fui le Maine,
Attendu que l'accusé est absent,
Attendu l'accusé est étranger au Maine,

Nous, Lantarius Cornavrin, par les pouvoirs qui nous sont conférés par le peuple mainois et la grâce de notre Comtesse Vittoria de Nivellus de Sparte, déclarons :
- Que l'accusé a contrevenu à l'Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
- Que l'accusé est donc coupable de trouble à l'ordre public.

Par conséquent, nous condamnons l'accusé, Rigor, à une peine de trois jours de prison car il est inadmissible que des étrangers à notre province, représentant peut être quelque opinion politique, se permettent de se révolter et de se faire la malle aussitôt car ils n'ont pas réussi.

*Coup de marteau*

Vous avez la durée limitée de quinze jours pour faire appel à la Cour d'Appel des Royaumes (forum 1).

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Le Jeudi 4 Avril 1461, au Tribunal du Mans.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.