Kelvis

Procès de Kelvis

Trahison : Procès du mois de Septembre 1459 Coupable

Citation :

Comté de Toulouse

Procès pour Trahison

En date du mois de Avril 1461
Procès instruit le 15 Avril
Verdict rendu le 25 Avril

Nom de l'accusé: Kelvis

Procureur: Willyam
Juge: Louise

Acte d’accusation

Citation :: *Le Procureur reprit son tas de dossier à la main. Il ouvrit le quatrième dossier et se saisit d'un parchemin.*

Votre Honneur, Gentes Dames et Sieurs,

En ce 15ème jour du mois d'Avril 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Sieur Willyam de Foix, Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Trahison contre le dénommé Kelvis qui s'est révolté contre la mairie de Castres sans approbation du Conseil Comtal. S'en est suivie la prise de la mairie et la destitution du maire en place.

Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :

Comté contre : Kelvis
Date des faits : Le 09 Avril 1461
Chef d'accusation : Trahison
Dossier instruit par : Catherines
Suspect : Kelvis
Casier judiciaire : Vierge.
Victime : La ville de Castres
Lieu des faits : Castres, Terre Toulousaine.

Voici les faits votre Honneur :

Le 09 Avril 1461, ledit Kelvis s'est révolté à l'encontre de la mairie de Castres, en Terre Toulousaine.

Un habitant de Castres, pourtant. Il a été épaulé de quatre complices qui seront également mis en accusation.

Suite à un quelconque différent avec le maire de la ville, que nous appellerons à témoigner, et sous les directives d'un commanditaire autre que ledit suspect, le vil s'est lancé dans une révolte non réfléchie.
Et le voilà qu'il aide sa complice à s'emparer de la mairie de Castres !

Ceci dans quel but ? L'appât du gain ? Certainement pas.
La vengeance ? Vraisemblablement la raison la plus plausible.

Un différent doit-il mener à une révolte contre sa propre ville ? Que diable !
C'est inadmissible !

Permettez-moi, désormais, de vous présenter les pièces du dossier :

Les témoignages relevés sur les lieux :
09/04/1461 Révolte à Castres ! Snow_white_le_garec prend le pouvoir
Révolte à Castres ! Snow_white_le_garec prend le pouvoir.

Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :

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Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I - Des crimes
Article 121-3 : De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :

L'acte de rébellion se définit comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.

L'acte d'espionnage se définit comme la recherche d'informations stratégiques, dans le but de nuire au Comté de Toulouse ou aux villes qui le constituent.

L'aide à une armée, reconnue ennemie et présente sur le sol du Comté de Toulouse, se définit comme le soutien militaire ou logistique, fourni par tout sujet toulousain à une armée non reconnue par le Comté ou qui ne lui est pas alliée.
Cette aide peut prendre notamment la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à un prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d'amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.

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*Le Procureur tend le dossier au Juge.*

J'appelle Jean.de.cetzes, en qualité de maire de Castres lors des faits, à venir apporter son témoignage à la barre en répondant aux questions suivantes !
- Messire, pouvez-vous nous expliquer en détails l'origine du différent ?
- Quelles sont les personnes impliquées dans cette affaire selon vous ?
- Pour finir, quelles défenses protégeaient la ville lors de la prise de la mairie ?

L'accusation se réserve le droit de faire appel à un second témoin au cours du procès.

Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.

Merci de votre attention.

*Le Procureur fait volte-face et retourne s'asseoir à sa place.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le Procureur observait le cadran solaire avec impatience...
Le suspect n'allait donc pas se présenter. Un coursier lui déposa un parchemin.
Il pouvait lire dessus que le Sieur Kelvis accusait un empêchement faute d'une vorace maladie le clouant au lit... Cela ne faisait point office d'excuse pour autant, un avocat aurait pu être dépêché.
Il s'avança.*

Votre Honneur.

Voici le seul manifestement de vie dudit suspect en la présence d'un parchemin m'indiquant son absence.
Je ne suis pas en mesure de prendre en compte de tels éléments ! Un avocat pouvait venir représenter le suspect ! D'autant plus que je l'ai prestement précisé lors de ma dernière intervention !

Ainsi, nous ne pouvons accepter ce refus de comparaître devant nos institutions !

Les faits sont clairs, ledit Kelvis a accompagné la prise de la ville de Castres !
Il doit en être puni de la même sorte que ses complices !

Nous ne pouvons tolérer de tels agissements ! Certainement pas !

Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :

De retenir la qualification des faits de trahison,

De considérer la non-présentation de la défense comme facteur aggravant,

De constater l'absence de nuisance pécuniaire sous la forme explicite de pillage à l'encontre de la ville de Castres comme facteur atténuant.

De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l'accusé,

De fait,
Je requiers contre l'accusé 3 jours de prison ferme et 90 écus d'amende !

*Le Procureur retourna s'installer dans son siège, l'air grave, en attendant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Jean.de.cetzes à la barre
Voici son témoignage :
*Jean entendit les questions une nouvelle fois les mêmes questions. Elles lui parurent toujours aussi curieusement formulé que précédemment, comme s�il s�agissait encore de lui faire dire qu�il était la cause première de la révolte et la cause finale. Il ne se laisserait pas prendre par cette tentative flagrante de culpabilisation de son action. Aussi à questions identiques, réponses identiques, ou presque. Jean ajouta deux précisions. La première relative à la milice qui aurait été, même porté au nombre de deux inutiles compte tenu du nombre de rebelle. La seconde relative à la qualité de Kelvis maintenant accusé du même acte que les autres.*

Monsieur le procureur,

Je répondrai aussi méthodiquement et complètement que possible à vos trois questions, comme dans les autres affaires.

Tout d�abord et très simplement, il n�y a aucun différent personnel existant entre les différents protagonistes de cette affaire et moi-même, ni avec aucun autre habitant de la ville de Castres, si ce n�est, peut-être le lieutenant Sebelia pour des raisons qui me sont personnels. Ainsi je crois répondre des plus clairement à la première et à la seconde question.

Toutefois, pour ne rien occulter, je vais apporter des précisions relative à une affaire opposant la municipalité et le sieur Kerigan_le_garec, dans laquelle a pris part la dite Snow_White, mariée depuis avec le sieur précédemment cité, et le frère de ce dernier, Gwenhael_le_garec.

Je préciserai ainsi, de manière simultanée, l�affaire à laquelle vous faites, je pense, référence, bien qu�il ne s�agisse pas d�un différend personnel entre eux et moi, mais entre eux et la municipalité que je représente. La différence peut paraitre ténue, mais elle existe et je fais bien attention à agir distinctement selon que ce soit pour ma personne ou au titre de mon mandat. Ce qui est somme toute la base d�une bonne administration.

Tout a commencé aux alentours du 29 mars 1461, si ma mémoire ne me fait pas défaut. Ce jour, j�ai pu constater, tout comme la plupart des habitants de la ville, que le sieur Kerigan, alors propriétaire d�une taverne dite des «4 koulz-amzer», avait fait peindre, sur la devanture de sa taverne, une gigantesque femme nue, dans une position lascive.

J�ai craint d�une part que la taverne ne se soit transformée en Bordel, ce qui aurait constitué une atteinte grave aux bonnes m�urs, et que les passants, dont Monseigneur l'évêque qui était en ville, ainsi que les enfants, ne soit, légitimement, choqués par pareilles exhibition.

Aussi ais-je demandé au propriétaire de la taverne - qui avait alors publiquement affirmé vouloir la fermer sous huitaine - de retirer en attendant cette fermeture, de bien vouloir repeindre sa devanture. Le sieur a refusé fermement et m�a ainsi contraint à demander l�intervention du guet municipal.

C�est alors que la chose la plus improbable qui soit ! Snow_White, alors sergent de la maréchaussée, sans raison apparente, essaya de tuer le sergent du guet par un tir d�arbalète. C�était sans doute là le signe avant coureur de sa rébellion et de celles de ses compères L�affaire est curieusement restée sans suite. Mais nous ne sommes point là pour parler de cette histoire dans l�histoire. Après avoir ainsi agit, la dame disparue et le propriétaire de la taverne ouvrit. Après discussion houleuse d�après les hommes du guet, mais sans altercation physique, le Sieur Kerigan, prit d�une rage folle mis le feu à sa taverne avec l�aide de son frère.

L�histoire s�acheva ainsi le 6 avril 1461. Triste affaire, restée sans suite, jusqu�à ce que la mairie soit prise d'assaut par cette bande de criminel sans qu�un quelconque motif, à mon avis, n�existe. Nous fumes tous frappé de stupeur par la nouvelle tant personne ne s�attendait à un tel évènement.

C�est pour cette raison, et d�autres que je vais précisé dès après, qu�il n�y avait point de milice municipale ce jour. Ce n�est que par la suite que j�ai appris que la maréchaussée n�avait ce jour aucun homme de garde, pas plus que l�armée. J�ai ainsi appris, à mes dépends, l�absence de protection de la ville a posteriori, faute de quoi j�aurai évidemment placé au moins un homme de garde ce jour.

Par ailleurs, pour justifier d'avantage, s'il le faut, et par avance, et pour rendre tout à fait complet mon témoignage et ainsi expliquer parfaitement le pourquoi du comment, je tiens à préciser qu'il n'y avait aucune alerte. Ni de la maréchaussée, ni des douanes, ni de l�armée ou la connétablie. Rien. Vous pourrez le consulter sur le rapport des douanes, c'est le néant depuis quatre mois. Il n'y avait en effet aucun visiteur en ville présentant une menace pour la sécurité intérieure. La situation paraissait donc parfaitement calme, et sous le contrôle de la maréchaussée qui habituellement organise toujours la garde de la ville par au moins un agent. Depuis que le Comte m�a demandé et autorisé personnellement à reprendre la ville, m�indiquant alors implicitement sa confiance en ma gestion, je précise d�ailleurs que c�est moi qui assure personnellement la garde de la ville pour palier au manque temporaire d�effectif dont on m�a informé a posteriori de cette tragique journée.

Également, comme la ville de Castres se trouve à 2 jours de marche forcée des frontières, l'administration municipale a le temps d'aviser et de placer des hommes en cas d�alerte, dont je rappelle qu�il n�y avait pas.

Enfin, comme vous le savez sans doute, la ville de Castres est une ville assez pauvre, dont le nombre d'actifs est faible. Donc, d�une part elle n�attire pas les bandits de grands chemins qui prendraient beaucoup de risques pour bien peu de gains et d�autre part parce que le financement de miliciens, en dehors des alertes ou risques sensibles, n'est pas une possibilité pour la ville.

Pour illustrer cet argument je vous indique que l�emploie de 2 miliciens par jour représenterai 900 écus de dépense par mois (à 15 écus à l'embauche). Or pour obtenir un tel revenu sur le mois il faudrait que la ville vende 222 stères (à 4,05 écus à la vente - prix pratiqué pour les échanges commerciaux entre les cités du Comté) qu'elle aurait obtenu gratuitement, par mois !! Ce qui est, vous en conviendrez, absolument impossible.

Pour un seul milicien il faudrait réunir 111 stères gratuites, ce qui n'est pas non plus le cas. Car comme vous n'êtes pas sans savoir que les stères gratuites sont obtenues par la mairie chaque fois qu'un bucheron utilise une hache municipale. Or il n'y a, en moyenne, 3 haches par jour en prêt (les précédents maires pourront vous le confirmer. Le nombre a été porté à 5 depuis une semaine par le financement de deux nouvelles haches grâce à des dons mais le nombre de bucherons n�est hélas pas plus important). Ce qui, si chaque jour des bucherons coupent du bois, produit un revenu, en stères, de 3 x 30 = 90 stères, soit un nombre insuffisant pour financer l'embauche de milicien chaque jour. Et bien évidemment si le financement était effectué, la ville n'aurait plus les moyens d'acheter du poisson, des fruits, ou toute autre denrée venant à manquer sur le marché.

De toute manière, même si la ville avait été gardée par 2 miliciens, compte tenu de l�absence de garde de la maréchaussée et de l�armée, la ville aurait été prise puisque les rebelles étaient au moins de 5 comme l�indique le nombre d�accusés.

*Jean de Cetzes fit marque par une pause la fin de sa démonstration. Et, d�un ton abattue, en un souffle, il regretta.*

Si seulement j�avais pu imaginer que la filleule du Comte, membre de la prévôté en tant que sergent et formatrice (!) ainsi que son frère membre de l�armée, puisse se révolter... Heureusement que les écus de la ville étaient en lieu sur (mandat). Cela a peut-être évité le pillage de la cité, le reste étant fort encombrant pour une cavale qui commença le jour même, puisque dans la nuit suivant la prise de la mairie le groupe prit la fuite.

*Il dit ces derniers mots sur un ton dramatique à souhait et ajouta, dans la même veine une précision sur le sieur Kelvis.*

Je tiens à préciser que le sieur Kelvis, maintenant accusé dans cette affaire, est le frère de Snow White. Que cette personne fut mon opposant lors de la précédente élection municipale bien qu�il fut des plus courtois et des plus aimables. A l�instar de sa s�ur il faisait partie des forces vives du Comté de part sa place de soldat dans l�armée du Comté. On s�étonnera d�ailleurs de sa participation aux élections du Comté. Quel culot !

*Jean s�était animé sur la fin de son intervention, soulignant l�incohérence et même l'aberration de la situation. Après tant d�effort il remercia d�un souffle et l�assistance pour pouvoir regagner sa place et se laisser choir sur le banc le plus proche*

Je vous remercie pour l�attention que vous aurez accordé à mon témoignage.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

Verdict

Citation :: Reconnait le sénher Kelvis coupable de trahison le neuvième jour d'avril ;
Reconnait au coupable les circonstances aggravantes le fait que l'accusé a agit en groupe et n'a daigné se présenter au prétoire;
Reconnait comme circonstances atténuantes le fait qu'aucun pillage de la maire castraise n'ait été révélé ainsi que le casier vierge du coupable ;

En conséquence ;

Condamne le dénommé Kelvis à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une amende de 60 écus;
Condamne le coupable au versement de 5 écus par don au comté au titre de coût de la procédure judiciaire;

Qu'exécutée soit la sentence en ce beau jour du vingt-cinquième du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi, soit 15 jours à compter d'aujourd'hui !

*Paf !*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 60 écus.