Gigitte

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « TOP »

En date du mois de « Mars» 1461
Procès instruit le « 24 Mars »
Verdict rendu le « 1 Avril »

Nom de l'accusé: « Gigitte»

Procureur: ”Ghilhem du Ried”
Juge: ”Cengi”

Acte d’accusation

Citation :: « **Second dossier, même affaire. Le Procureur se dresse face à l'auditoire.**

Nous, Ghilhem du Ried, Procureur d'Alençon, sous la grâce de Sabaude Renard, Duc d'Alençon, au nom de Sa Majesté Eusaias I, Roy de France,
En ce jour du vingt-quatre mars de l'An de Grasce 1461,
Annonçons ouverte l'audience opposant dame Gigitte au Duché d�Alençon.

**En direction de l'inculpée.**

Accusée, vous paraissez, ce jour, devant l'éminente Cour du Duché d'Alençon pour Trouble à l'Ordre Public aggravé. Vous avez, dans la nuit du 20 au 21 mars 1461, fait acte de brigandage sur la personne d'Aurore63 en compagnie de votre acolyte Fale, sur le territoire du Duché d'Alençon, entre les villes d'Argentan et d'Alençon. La victime a été pillée de 434 écus, ainsi que de 6 sacs de maïs. Elle nous a fait parvenir son témoignage par missive.

**Vélin dans la main gauche, désormais assis, Ghilhem entame la lecture.**

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Expéditeur : Aurore63
Date d'envoi : 24/03/1461 - 14:50:53
Titre : prévôté

Voici mon dépôt de plainte.

J'ai subi il y a 3 jours entre Argentan et Alençon un racket.

Un groupe composé de Fale et Gigitte. J'avais sur moi 434 écus et 6 sacs de maïs.

Je dépose donc une plainte contre ces personnes.

Merci de prendre mon couurier en considération

Bonne journée
Aurore.

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**La main droite appuyée sur le codex alençonnais.**

Vous avez transgressé les lois en vigueur sur le territoire du Duché d'Alençon en perpétrant ce crime.

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Du principe de la Coutume :

La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?

***

Code pénal :

Chapitre 3 � Les Crimes
1.3.1 : Du Trouble à l'Ordre Public aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé :
[...]
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage sur le territoire du Duché.
[...]

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**De nouveau debout, les deux mains appuyées sur son bureau.**

Vous encourez, pour votre crime, une peine maximale allant jusqu'à quatre jours de prison.

Nous vous prions de rester à la disposition de la Cour durant la totalité du procès, sous peine de circonstances aggravantes. Le Duché d'Alençon vous accorde, dans son infini bonté, le droit à un avocat, ainsi qu'à deux témoins. L'ensemble des lois du Duché d'Alençon est consultable en gargote et au Château.

Accusée, vous pouvez vous exprimer. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « *Faisant face à l'assemblée, le Procureur d'énoncer son réquisitoire.**

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter à son procès,
Attendu que l'accusée a fui hors du Duché d'Alençon après l'ouverture de son procès, malgré notre demande légitime,
Attendu que l'accusée s'est rendue coupable de crime sur le territoire du Duché d'Alençon,

**Face au juge.**

Requérons, messire le Juge, une sanction s'élevant à quatre jours de prison et 200 écus d'amende.

**Le procureur de regagner son siège.**»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Cengi, Juge d'Alençon, le 01 avril 1461, rendons notre verdict.

Vu la plainte déposée le 24 mars 1461 par Aurore63 à l'encontre de Gigitte pour un acte de brigandage effectué en Alençon ;

Vu les articles 1.3.1, 1.3.1.2, 1.3.1.5, 2.1.1 et 2.1.2 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;

Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment des preuves fournies par la victime ;

Considérant que le prévenu était en Alençon illégalement ;

Considérant les sommes dérobées ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, ou à défaut, de mettre en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ; que le prévenu n'a pas souhaité prendre la parole ;

Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.

La Cour décide :

Article 1 : Gigitte est coupable de Trouble à l'Ordre Public aggravé.
Article 2 : Condamne ladite personne à quatre jours de prison dès la publication de cet arrêt.
Article 3 : Condamne ladite personne à 50 écus d'amende dès la publication de cet arrêt. »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 50 écus.»