Esmeralda1

Procès de Esmeralda1

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1461 Coupable

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Citation :

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1461
Procès instruit le 12 Mars 1461
Verdict rendu le 2 Avril 1461

Nom de l'accusé: Esmeralda1

Procureur: Willyam
Juge: Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Tolosa, en remplacement de Dona Louise, Juge du Comté de Toulouse car partie prise dans ce procès.

Acte d’accusation

Citation :: Le Procureur se rendit au Tribunal l'air grave.
Il remarquait le remplaçant du juge habituel et lui fit un signe de tête pour le saluer.
Il déposa sur sa table un dossier qu'il tenait fermement, il l'ouvrit en s'adressant à la Cour.

Votre Honneur, Gentes Dames et Sieurs,

En ce 12ème jour du mois de Mars 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Sieur Willyam de Foix, Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Brigandage contre la dénommée Esmeralda1 qui a brigandé notre bonne Juge de Tolosa, la dénommée Louise ainsi que son accompagnateur le dénommé Oscar_ .

Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :

Comté contre : Esmeralda1
Date des faits : Le 10 Mars 1461
Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public. Qualification : Brigandage.
Suspect : Esmeralda1
Casier judiciaire : Néant
Dossier instruit par : Heliorphee, Lieutenant de Toulouse
Victimes : Louise et Oscar_
Lieu de l'agression : Entre Castelnaudary et Castres, Terre Toulousaine.

Voici les faits votre Honneur :

Le 10 Mars 1461, la dénommée Esmeralda1 aidée du dénommé Louisjmandrin, a agressé Louise et Oscar_ entre Castelnaudary et Castres, en Terre Toulousaine.

Ces deux êtres mal intentionnés se sont placés en embuscade dans la forêt attendant patiemment leurs proies sur la route !
Ils ont attendu la nuit, pour venir les dépouiller et leur faire violence !
Ils leur ont pris tous leurs biens, oui, tous leurs biens !
Il ne restait pas un bout de pain que diable !

Quel crime que de s'attaquer aux autorités Toulousaines !
C'est un outrage !!

Allons nous laisser impuni ce genre d'acte et cautionner que des individus s'attaquent à notre Juge !? Diantre !

La sentence se devra d'être à la hauteur de leur délit.
C'est inacceptable.
J'en suis profondément choqué et bouleversé.

Permettez-moi, désormais, de vous présenter les pièces du dossier :

L'objet du vol sera établit en détails par les victimes Louise et Oscar_ qui seront appelés à témoigner.

Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :

Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I - Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s'en emparant contre le gré d'une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.

Le Procureur tend le dossier au Juge.

Nous appellerons Louise et Oscar_, en qualité de victime, à venir apporter leur témoignage à la barre !

Je rappelle à l'accusée son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le Procureur se releva en sursautant, le calme avait eut raison de lui!*

Votre Honneur.

Avez-vous vu la défense dernièrement ?
Le suspect ne prendrait t'il pas la peine de venir se rendre face à nous ??
J'acte d'un outrage à la Cour !

Non seulement le suspect s'est emparé des biens de nos victimes, il s'est associé à un complice pour parvenir à ses fins et donner encore moins de chance d'issues favorables à nos victimes, mais celui-ci ajoute à ses mauvais comportements une non présentation sur convocation officielle !

Les victimes se sont fait dépouillées de tous leurs bien !
Non content de voler deux voyageurs, l'assaillante s'en ai pris également aux biens de la mairie de Castelnaudary au regard du témoignage de notre témoin!
Quel crime odieux !

Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :

De retenir la qualification des faits de brigandage,

De prendre en compte la non-présentation de la défense comme facteur aggravant,

De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l'accusée,

De fait,
Je requiers contre l'accusée 1 jour de prison ferme et 80 écus d'amende ! Ainsi que la restitution de tous les biens volés !

Le Procureur retourna à sa place.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Louise s'avance une nouvelle fois à la barre du prétoire, elle s'incline devant la cour.

Sénher lo Comte, sénher l'Atornat, membra de la cort,

C'est bien cette femme, je la reconnais, qui nous a sauvagement agressé avec l'aide de son complice, dans la nuitée du 9 au 10 de ce mois de març, à mi-chemin des bonnes villes de Castelnaudary et de Castres !

Ils nous ont tout pris ! Tout!
Et encore, s'il ne s'agissait que de nos biens... Mais nenni, j'étais mandatée par le maire chaurien pour livrer trente stères de bois en Albi, voyez donc, ce sont les biens de Castelnaudary que ces faquins ont dépouillés!

Voici la liste des biens dérobés à ma personne:
- 30 stères de bois de la mairie de Castelnaudary
- 9 sacs de farine
- Une charrette
- Un dé du jeu de l'Oie (valeur minimale: 150 écus) auquel je tenais tant

Et ceux de mon comparse Oscar:
- 50 stères de bois
- 100 écus
- 4 viandes
- 6 pains

Sénher lo Comte, ce geste ne peut rester impuni!
Ces larrons, ces marauds, que dis-je, ces crapules n'ont ni foy ni loy!
Je demande à ce que Justice soit faite!

Après cette longue tirade ponctuée de grands gestes, Louise reprend son souffle, s'incline et retourne à sa place, sur le banc des témoins.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Oscar_ à la barre

Verdict

Citation :: Accusée, levez vous!
Nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Tolosa, allons rendre le verdict, en remplacement de Dona Louise, Juge du Comté de Toulouse car partie prise dans ce procès.

Vu les éléments fournis par la Procure;
Vu les divers témoignages et preuves apportés;
Vu l'article 121-5 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse traitant du Vol;
Vu l'article 223-2 du même Livre, traitant des circonstances atténuantes et aggravantes;
Vu l'article 223-10 du même Livre, relatif au coût de la procédure judiciaire;

Considérant l'accusation de vol est fondée au regard des preuves;
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé n'a pas daigné venir s'exprimer;
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé a agit en bande avec son complice Louisjmalandrin;
Considérant comme circonstance atténuante, le casier vierge de l'accusé;
Considérant le réquisitoire de la procure;

Après considération du droit,
La cour reconnait Dona Esmeralda1 coupable de vol sur Dona Louise et Senher Oscar_;
Ainsi, la Cour condamne le coupable a une peine d'emprisonnement de 2 jours et a une amende de 5 écus;
La Cour condamne le coupable au payement de 5 écus par don au comté pour frais de la procédure judiciaire;
La Cour ordonne au coupable de rendre la totalité des biens dérobés.

Que la sentence soit mise à exécution, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel sous 15 jours.

La cour a décidé,
La cour a clos le dossier en première instance ce second du mois d'avril de l'an de grâce M.CD.soixante-et-un.

L'audience est levée !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.