Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Elvarathiel

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AuteurMessage
Mymu_Von_Strass
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Mymu_Von_Strass


Nombre de messages : 143
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Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

Elvarathiel Empty
MessageSujet: Elvarathiel   Elvarathiel EmptyJeu 4 Avr - 17:18

Citation :
Elvarathiel Alenconoriflammejg8
    Duché d’Alençon
    »


    Procès pour « Escroquerie»

    En date du mois de « Mars 1461

    Procès instruit le « 6 Mars»
    Verdict rendu le « 10 Mars »


    Nom de l'accusé: « Elvarathiel »

    Procureur: ”Drahomir”
    Juge: ”Tristan Von Strass”


Acte d’accusation
Citation :
« *Entre dans la salle, la mine sombre*

Bonjour à tous.
Nous voici réuni pour une salve de procès contre les Angevins fraudeur.

Moi, Drahomir, Proc'terreur, représente l'Alençon. Tout les accusés qui se succéderons dans ce tribunal sont eux, des fraudeurs de la pire espèce.

*Porte les yeux sur la personne accusée*

Vous êtes accusé d'escroquerie. La chose est simple, la flèche est rattachée à l'Alençon, de fait, tout les habitants doivent payer par don l'impôt ducal, comme le dit cette annonce, celle de notre duchesse:

****

Nous, Luaine von Strass, Duchesse d'Alençon élue par le peuple alençonnais,


Faisons savoir aux habitants de la ville de La Flèche,

Que malgré la main tendue à plusieurs reprises à la mairie de La Flèche par le Duché d'Alençon, toutes nos offres sont restées lettres mortes, pis encore sans aucune réponse.

Nous demandons donc aux habitants de la ville de La Flèche de s�acquitter de l'impôt suivant :
1 champ = 5 écus de don
2 champs = 8 écus de don
1 échoppe = 5 écus de don
1 champs & 1 échoppe = 8 écus de don
2 champs & 1 échoppe = 12 écus de don

(pour payer l'impôt : Village > Sénéchaussée > Faire un don à la province)

Nous enjoignons les habitants de La Flèche de payer cet impôt avant dimanche sans quoi les mauvais payeurs se verront mis en accusation et jugé selon les lois alençonnaises.

Nous tenons à faire remarquer que ces impôts sont bien en deçà de ceux prélevés intramuros.


Scellé et signé à Alençon le trente-et-unième jour du mois de janvier de l�an MCDLXI .

Ad Gloriam Alencionnensis

****

A cela, s'ajoute la lettre de rapport de notre prévôt adjoint, également capitaine, à laquelle vous n'avez pas daigné donné suite:

****

Bonjour,

Malgré l�annonce publiée le 31 janvier 1461, il s�avère que vous ne vous êtes pas encore acquitté de votre impôt envers le duché comme demandé. Le délai étant dépassé, nous vous proposons un ultime arrangement avant une mise en procès dont le verdict ne serait être indulgent. Nous vous laissons donc 24 heures pour vous acquitter de votre impots majorés de 3 écus, soit 1 écu de plus par bien foncier possédé à savoir votre échoppe et vos deux champs. La somme à payer est donc de 15 écus.
(pour payer : Sénéchaussé > Faire un don à la province)

Si cette somme n�est pas reversée dans le délai imparti, vous seriez mis en procès sans autre avertissement.

Respectueusement,

Nakoor, Prévôt adjoint d�Alençon
Fait à Argentan, le 4 février 1461

****

Vu que vous ne souhaitez pas coopérer, alors que nous ne vous mandons pas sommes faramineuse, vous voici devant nous.
Se montrent à vous deux choix:

Le premier, de payer l'impôt que vous mande ma première annonce par don, et le signaler à notre juge d'Application des peines Mestre Guilhem, ainsi, vous pourrez bénéficier d'une relaxe et ne finirait pas vos jours en prison.

La deuxième, de continuer à faire votre forte tête et d'en assumer les conséquence devant notre justice, qui se montrera, entendez moi bien, intraitable. Si tel est votre souhait, tant pis pour vous.

*Soupir*

Pour l'heure, vous ne devez pas quitter la Flèche, sous peine de circonstances aggravantes, comme évitez de proférer ici mensonges ou insultes car il en résultera la même aggravation de votre acte d'accusation.
Vous pouvez faire appel à un avocat ou encore à deux témoins. Nos lois sont disponibles icelieu: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif

Suivant! »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Se présente à la convocation.
Un signe de la tête courtois pour saluer tout le monde puis prends la parole.

"Monsieur le juge, messieurs les jurés...

Je suis étonnée de telles accusations. Vous parlez de main tendue à nous angevins, mais je ne vois pas de quelle main vous parlez puisqu'on a plutôt un couteau sous la gorge là.
Ensuite d'offres et de lettres mortes, je ne sais pas de quelles offres vous pouvez parler tant qu'à vos lettres je n'en ai reçu aucunes mise à part ma convocation à ce tribunal.
Mon village, La Flèche est une ville angevine, l'impôt ne peut être prélevé que par le régnant élu par le peuple. Or nous n'avons pas élu votre régnant.
Quand un groupe de brigand prend le contrôle d'une province ou d'une ville on paye pas.
Or, notre ville justement a été prise par la force, les mines laissées à l'abandon.
Ceci est un comportement de brigand."

Elle les regarda tous un par un puis s'en retourna s'asseoir. »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Elle ment, Nakoor va nous le dire, il lui a bien écrit.

Moi, vu que c'est une menteuse, et que mentir dans un tribunal, c'est mal, je souhaite qu'on la mette en prison deux jours, monsieur le juge, et qu'on lui prenne 20 écus d'amende.

C'est tout. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Bien je n'ai pas grand chose à ajouter de ce que mon témoin vient de dire. Ah si juste la définition de "déplorer" qui est en somme pleurer, regretter, soupirer et je ne crois pas avoir ni pleuré, ,ni montré un regret de n'avoir reçu aucune autre lettre que celle de ma convocation à ce tribunal et encore moins soupiré.
Bref, on me dit vous prendre pour des buses mais je crois que c'est Nakoor qui prends les gens pour des buses là. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« La défense a appelé Baltazar à la barre

Voici son témoignage :
*Baltazar arriva au tribunal encore voulant se battre de tous les côtés contre ces procès*

Bien le bonjour !

Je vais me répéter sur certains points... Et d'autres se seront de nouvelles informations encore.

Pour commencer. Mon épouse déplore cette missive ? A t elle parlé une seule fois de se qu'il y a dedans ? Pouvez vous prouver qu'elle a bien reçu cette missive? Vous savez une erreur peut vite arriver et personne y est à l�abri.

Ensuite ! Quand je regarde bien l'acte d'accusation il est dit que mon épouse a deux champs et une échoppe ! Vous devez surement avoir quelques poussières dans vos yeux. Mais ce qui est drôle là-dedans je remarque que tous les actes d'accusation sont exactement pareils pour tous les procès et cela mot pour mot !

Donc que je fasse mon petit calcul. Votre duché fait des bénéfices sur nous comme j'ai deja cité dans mon procès. Les actes d'accusations sont erronés donc par conséquent faux. Et enfin encore une fois ! Les lois de votre duché sont inaccessibles je précise au public.

Bref cela est intolérable de la part d'une justice d�être aussi incompétent !

Je demande donc la relaxation de tous les procès portant cette même acte d'accusation. Cela est pire qu'une mascarade ! J'ai jamais vue ça durant toute ma vie !

Sur ce bonne journée à vous tous.»*Il s'en retourna ensuite après avoir embrassé son épouse et il s'en alla*

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« L'accusation a appelé Nakoor à la barre

Voici son témoignage :
*Nakoor entra de nouveau dans le tribunal, visiblement certaines personnes avaient honte de rien*

Assemblée, procureur, monsieur le juge,

je serai bref, pour une fois ça me changera. Il est fort dommage pour cette dame qu'elle dise ne pas avoir reçu ma missive qui a bien été faite en son nom et datée et signée comme la copie fournit au dossier et dont le proc a fait la lecture. Sa défense d'ailleurs parle d'elle meme, elle déplore l'annonce d'une missive qu'elle a bien reçue mais au vue de sesz propos c'est bien un refus et non pas une ignorance de ça part.

Elle vous prend pour une buse si je peux me permettre et cela est une circonstance aggravante.

Merci à tous.

*Sans regard vers l'accusées, l'homme repartit* »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Cette désagréable sensation de déjà reprend le Juge Von Strass. Quelle horreur. Enchainer des procès pour le même motif, bon...pourquoi pas. Mais que deux procès consécutif soit si semblable, il y a de quoi somatiser. Ça veut dire « avoir mal au cul » pour les non connoisseurs. Tristan connait bien le Capitaine Nakoor et ses courriers envoyés dans le cadre d'une affaire sont systématiquement ajoutés au dossier. Alors qu'on vienne coup sur coup le traiter de buse et de menteur, faut arrêter deux secondes et avoir ce qu'il pour assumer ses actes. Qu'ils ne souhaitent pas payer parce que la Flèche appartient à l'Anjou et pas à l'Alençon, c'est leur choix. Mais qu'ils n'accusent pas sans raison.*

Je ferai bref également car on ne peut même pas discuter avec vous. Autant pisser dans un violon. Aucun intérêt. Je veux juste ajouter que les mines abandonnées et le tableau fleurant bon le pathos que vous nous peignez là, ne tient pas debout car en tant que village du duché d'Alençon, vous pouvez profiter de nos mines et tout ce que notre duché peut fournir.

Et le coup des bénéfices que le duché fait sur votre dos. Laissez moi rire. La Flèche est un foutu gouffre, c'est une plaie sans nom. Alors ne venez pas me parler de bénéfices. C'est bon j'en ai terminé.

Moi, Tristan Von Strass, juge d'Alençon. En ce 10eme jour de Mars 1461, je vous condamne à purger deux jours de prison et à payer une amende de 20 écus. Si l'argent vous manque, vous pouvez toujours revendre épée et bouclier afin de régler l'amende. Bienvenue en Alençon. Le duché où il fait bon vivre...à condition de respecter la loi. Je vous souhaite une bonne fin de journée.

Le juge a parlé !

*DUN DUN* »

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus. »


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