Sextant

Citation :

Duché d’Alençon
»

Procès pour «Escroquerie»

En date du mois de «Mars 1461
Procès instruit le « 6 Mars»
Verdict rendu le « 10 Mars »

Nom de l'accusé: «Sextant»

Procureur: ”Drahomir”
Juge: ”Tristan VonStrass”

Acte d’accusation

Citation :: « *Entre dans la salle, la mine sombre*

Bonjour à tous.
Nous voici réuni pour une salve de procès contre les Angevins fraudeur.

Moi, Drahomir, Proc'terreur, représente l'Alençon. Tout les accusés qui se succéderons dans ce tribunal sont eux, des fraudeurs de la pire espèce.

*Porte les yeux sur la personne accusée*

Vous êtes accusé d'escroquerie. La chose est simple, la flèche est rattachée à l'Alençon, de fait, tout les habitants doivent payer par don l'impôt ducal, comme le dit cette annonce, celle de notre duchesse:

****

Nous, Luaine von Strass, Duchesse d'Alençon élue par le peuple alençonnais,

Faisons savoir aux habitants de la ville de La Flèche,

Que malgré la main tendue à plusieurs reprises à la mairie de La Flèche par le Duché d'Alençon, toutes nos offres sont restées lettres mortes, pis encore sans aucune réponse.

Nous demandons donc aux habitants de la ville de La Flèche de s�acquitter de l'impôt suivant :
1 champ = 5 écus de don
2 champs = 8 écus de don
1 échoppe = 5 écus de don
1 champs & 1 échoppe = 8 écus de don
2 champs & 1 échoppe = 12 écus de don

(pour payer l'impôt : Village > Sénéchaussée > Faire un don à la province)

Nous enjoignons les habitants de La Flèche de payer cet impôt avant dimanche sans quoi les mauvais payeurs se verront mis en accusation et jugé selon les lois alençonnaises.

Nous tenons à faire remarquer que ces impôts sont bien en deçà de ceux prélevés intramuros.

Scellé et signé à Alençon le trente-et-unième jour du mois de janvier de l�an MCDLXI .

Ad Gloriam Alencionnensis

****

A cela, s'ajoute la lettre de rapport de notre prévôt adjoint, également capitaine, à laquelle vous n'avez pas daigné donné suite:

****

Bonjour,

Malgré l�annonce publiée le 31 janvier 1461, il s�avère que vous ne vous êtes pas encore acquitté de votre impôt envers le duché comme demandé. Le délai étant dépassé, nous vous proposons un ultime arrangement avant une mise en procès dont le verdict ne serait être indulgent. Nous vous laissons donc 24 heures pour vous acquitter de votre impots majorés de 3 écus, soit 1 écu de plus par bien foncier possédé à savoir votre échoppe et vos deux champs. La somme à payer est donc de 15 écus.
(pour payer : Sénéchaussé > Faire un don à la province)

Si cette somme n�est pas reversée dans le délai imparti, vous seriez mis en procès sans autre avertissement.

Respectueusement,

Nakoor, Prévôt adjoint d�Alençon
Fait à Argentan, le 4 février 1461

****

Vu que vous ne souhaitez pas coopérer, alors que nous ne vous mandons pas sommes faramineuse, vous voici devant nous.
Se montrent à vous deux choix:

Le premier, de payer l'impôt que vous mande ma première annonce par don, et le signaler à notre juge d'Application des peines Mestre Guilhem, ainsi, vous pourrez bénéficier d'une relaxe et ne finirait pas vos jours en prison.

La deuxième, de continuer à faire votre forte tête et d'en assumer les conséquence devant notre justice, qui se montrera, entendez moi bien, intraitable. Si tel est votre souhait, tant pis pour vous.

*Soupir*

Pour l'heure, vous ne devez pas quitter la Flèche, sous peine de circonstances aggravantes, comme évitez de proférer ici mensonges ou insultes car il en résultera la même aggravation de votre acte d'accusation.
Vous pouvez faire appel à un avocat ou encore à deux témoins. Nos lois sont disponibles icelieu: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif

Suivant! »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: «je ne vois pas ce que je fais la puisque la mairie a annulée ma dette. Et de plus je ne recois rien concernant cet impots... Donc rien recu, rien donné. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Il ment, monsieur le juge, il a bien reçu missive de Nakoor lui signifiant sa dette.
Mentir dans un tribunal, c'est mal, c'est pire encore que de ne rien dire, de fait, je demande deux jours de prison et 20 écus d'amende.
Pour l'heure, écoutons Nakoor »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Oui si cela vous fait plaisir de dire que je mens tant mieux pour vous monsieur le noble bouffon.
Dans tout les cas ma dette a été annulée par la mairie et je ne dois donc rien.
Mettez moi en prison a vie si le coeur vous en dit car je n'en ai que faire.
Et aucun ecu n'ira dans votre poche de voleur.
Quii vivra, verra.»

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Nakoor à la barre
Voici son témoignage :
*Nakoor arriva dans le tribunal, il avait été convoqué dans l'un des nombreux procès lancé pour escroquerie. L'homme avait bien le dossier en tete, aussi, il fut bref*

Monsieur le juge, monsieur le procureur, assemblée,

Je confirme les dires du procureur dans son acte d'accusation, l'accusé ici présent a bien reçu une missive de ma part qu'un coursier lui a remis. L'accusé ici présent, messire Sextant est en possession d'un moulin ainsi que de deux champs de blés. Il a don reçut une missive avant mise en procès comme tous ceux dans le même cas et n'a pas dérogé à la règle, je ne fais pas d'exception.

Et oui comme le dit si bien notre procureur, l'accusé ment à ce tribunal et ceci est un outrage à la cour et c'est inadmissible. Au moins certains de ses compagnons ont le courage de leur conviction. Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Merci à tous.

*Après avoir été remercié, le capitaine quitta le tribunal, du travail l'attendant encore* »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: «Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Le Juge Von Strass qui avait eu une petite baisse de régime entre les deux procès, retrouvait peu à peu le sourire. Enfin sourire...je me comprends. Il s'agit de Tristan après tout, il n'est pas franchement connu pour être un gai luron. Quoi qu'il en soit, les propos tenu par le prévenu possédait une certaine fraicheur. Bon pas en ce qui concerne le contenu de ses dires car sans surprise, il ne racontait que des conneries. Comme beaucoup d'autres. Mais il avait un petit quelque chose d'amusant. Ça ne s'explique pas. Peut être était ce en rapport avec sa vaine et pitoyable tentative de mensonge. Risible. Le jeune brun en rigolerait presque en pointant du doigt l'accusé. S'écroulant sur son pupitre de la Justice, des larmes aux coins des mirettes. Suffoquant de rire. Bref, vous avez l'idée.*

Prison à vie pour impôt non payé ? Et après c'est nous qui passons pour des méchants. La justice angevine m'a l'air plutôt raide dis donc. Je vous épargne la prison à vie mais pour la prochaine fois, je garde l'idée dans un coin . On ne sait jamais. VERDICT !

Moi, Tristan Von Strass, juge d'Alençon. En ce 10eme jour de Mars 1461, je vous condamne à purger deux jours de prison et à payer une amende de 20 écus.

Le juge a parlé !

*DUN DUN*»

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus. »