Etienne_de_nodlaigh

[center][size=18][color=darkred]Procès de Etienne_de_nodlaigh [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1461[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Etienne_de_nodlaigh au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Etienne_de_nodlaigh était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois Mars 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 7 Mars 1461
    Verdict rendu le 15 Mars 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Etienne_de_nodlaigh[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Melvinho[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Braise[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Melvinho entre dans la salle du tribunal, un épais dossier sous le bras, et avance à la barre *

En ce jour du 7 Mars 1461,

Nous, Melvinho , Procureur d'Orléans, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice Orléanaise à l'encontre de sieur Etienne_de_nodlaigh pour escroquerie.
Messieur Etienne_de_nodlaigh s'est permis d'acheter du bois alors qu'il n'en a pas besoin pour son activité. Il ne respecte pas l�arrête municipal. Le Maire de la ville de Montargis prit la peine d'envoyer un courrier à sir Etienne_de_nodlaigh afin de lui rappelé son infraction.
Voici le courrier transmis par sir Ptitbroth maire de Montargis dont je vais vous faire lecture:

Expéditeur : Ptitbroth
Date d'envoi : 24/02/1461 - 11:17:59
Titre : infraction sur l'achat de bois

bonjour ,
j'ai du travail pour toi

21/02/1461 19:30 : Vous avez vendu à Etienne_de_nodlaigh 5 stères de bois pour 3,50 écus.

je lui est écrit pas eu de reponse,
je te transmet donc le bébé

http://nsa32.casimages.com/img/2013/02/ ... 231759.png

Je crains d'autres cas identiques donc je vais poser des "pièges" pour vérifier car la mairie prêt des haches mais voit que trop rarement le couleur de bois,
juste pour avertir que potentiellement tu risque d'avoir du travail.

Amicalement

Ptit

Mais hélas, l'accusé décida d'ignorer ce courrier, ne respectant pas l�arrête municipal de la ville de Montargis dont je vais vous faire lecture.

Arrêté n° 4 : De la gestion et de la production du Bois
La mairie se réserve l'achat des stères à un prix inférieur à 4.02 ttc (3,90 ht) écus.
Les stères à 4,02 ttc (3,90 ht) écus sont réservés aux artisans Montargois (Boulangers, Forgerons et Charpentiers).

*IL prend une pause, puis reprend la parole. *

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE V : Du droit pénal

Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable d'escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.
Toute personne pratiquant la spéculation, c�est-à-dire achetant un produit, quel qu�il soit, sur le marché d�une ville ou d�un village et le revendant avec des bénéfices sur le même marché pourra être poursuivi pour escroquerie.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Etienne_de_nodlaigh vous êtes donc accusé pour escroquerie pour avoir acheter des stères de bois dont vous en avez pas besoin pour votre activité.

Melvinho
Procureur d'Orléans
le 7 mars 1461

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Votre honneur,
Le maire de la ville de Montargis nous avait fait parvenir un courrier stipulant que sir avait bien remis le bois sur le marché. Je vais vous faire lecture de ce courrier

Expéditeur : Ptitbroth
Date d'envoi : 07/03/1461 - 20:48:54
Titre : Re: ouverture du procès
bonjour,
milles excuses il s'avère que j'ai commit une petite bévue,
j'ai pas vu qu'Etienne_de_nodlaigh avait remis le bois en vente,
et comme seul courrier de sa part, je l'es reçu semaine pus tard et la seule allusion au bois faisait penser qu'il les avait garder.
mais après vérification il les a bien revendu.

je vous prie donc d'annuler le procès en cours.

merci d'avance .

Ptit Broth

Par conséquent, nous demandons la relaxe de sir Etienne_de_nodlaigh

*Melvinho retourna s'asseoir en attendant le verdict du juge*


[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
 *Braise était fin heureux, "enfin un innocent !". Il souleva son marteau avant de l'abattre sèchement.*

Bom ! Bom ! Bom !


Entendu que le prévenu avait commis ce que je qualifierais de "bévue", puisque pas malintentionnée,
Entendu qu'il l'a réparée quand il en a été averti,

Je prononce la relaxe de Sieur Etienne_de_nodlaigh !

De plus, je tiens à ajouter les excuses de la justice Orléanaise à celle du bourgmestre de Montargis, cette affaire n'aurait jamais du arriver jusqu'à nous.


Bom ! Bom ! Bom !

*Braise range son marteau et se lève en agitant ses manches.
Aujourd'hui pas de phrase célèbre, la justice pouvait être douce et juste*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]