Kiburi

Procès de Kiburi

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1461 Coupable

Citation :

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de Février 1461
Procès instruit le 28 Février 1461
Verdict rendu le 10 Mars 1461

Nom de l'accusé: Kiburi

Procureur: Willyam
Juge: Louise

Acte d’accusation

Citation :: Le Procureur se rendit au Tribunal avec une pile de dossier sous la main.
Il avait pris soin de prendre du café avec lui car il savait qu�il allait passer quelques temps en ces murs.

Votre Honneur, Dames & Sieurs,

En ce 28ème jour du mois de Février 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Willyam de Foix, Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Brigandage contre le dénommé Kiburi qui a brigandé le dénommé Malchus d'Albi, avec ses complices Arcturus, Giuliano_, Ritagiro77 et Vril !

Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :

Comté contre : Arcturus - Giuliano_ - Kiburi - Ritagiro77 - Vril
Date des faits : Le 21 Férvrier 1461
Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public. Qualification : Brigandage
Suspect : Kiburi
Casier judiciaire : Néant.
Dossier instruit par : Nini89 Sergent du Barri d'Albi
Victime : Malchus d'Albi
Lieu de l'agression : Entre Villefranche de Rouergue et Albi de Toulouse Noeud 1119 sous le contrôle des troupes du Comté de Toulouse, Terre Toulousaine.

Voici les faits votre Honneur :

Le 21 Février 1461, le dénommé Kiburi appuyé de ses complices Arcturus, Giuliano_, Ritagiro77 et Vril, qui vont également faire l'objet d'un acte d'accusation, ont agressé Malchus d'Albi sur le noeud 1119 entre
Villefranche de Rouergue et Albi, en terre Toulousaine.

Ces individus ont fait preuve d'une grossière lâcheté pour s'en prendre à un pauvre passant infortuné. Celui-ci a vu 5, oui je dis bien 5 hommes lui tomber dessus pour lui dérober toutes ses possessions. Bien évidemment, cela fut un jeu d'enfant pour ces vulgaires personnages !
La victime n'a pas pu se défendre bien longtemps, vous l'avez compris, aussi émérite et courageuse qu'elle est ma foi !

Ces malfrats se sont terrés votre Honneur !
Mais après des recherches sans relâche, nos fidèles Toulousains les ont repérés!
Ils sont actuellement dans nos murs, à Foix, en date du 28 Février 1461 !
La Justice va pouvoir enfin se faire !

Permettez-moi de vous présenter les pièces du dossier :

Plainte déposée par la victime
" Chère procureur,

Alors que je me rendais à VF pour le compte de la mairie d'Albi, j'ai été victime de brigands sur la route.
Néanmoins par chance j'ai pu reconnaitre mes agresseurs. En effet deux groupes se tenaient sur la route et échangèrent des paroles amicales. j'ai donc, comme a mon habitude tendu l'oreille et appris leurs noms.

Un peu plus tard dans la journée, un groupe m'a agressé et j'ai donc pu les reconnaitre aisément.

voici donc leur description :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg

je suis désolé de ne pas vous avoir joint plus tôt, les agresseurs sont déjà peut être partis.

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.

Malchus"

Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :

Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.

Voici les éléments apportés par la victime :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg

Le Procureur tend le dossier au Juge.

Nous appellerons bien évidemment Malchus d'Albi, en qualité de victime, à venir apporter son témoignage à la barre !

Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.

Willyam, d'un coup de cape, retournait chercher son quatrième dossier.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le Procureur se grattait le menton gentiment quand il remarqua le Juge lui faire signe de présenter son réquisitoire.
Il s'exécuta rapidement!

Votre Honneur.

Où est la défense ? Je me le demande bien ! Est-ce un moulin que nos institutions ? La Justice Toulousaine se doit elle d'être traiter ainsi ? Sans considération aucune ! Outrage !

La victime Malchus a été brigandé par des opportunistes mais ce sont les biens de la ville qui ont été volés, le préjudice commis est tout autre !
Le témoignage du Maire d'Albi Reky lors des faits nous ouvre les yeux !

Ces actes ne sont pas acceptables et ne peuvent pas rester impunis sur nos terres !

Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :

De retenir la qualification des faits de brigandage, aggravé par l�association en surnombre des malfaiteurs contre la victime,

De considérer la non présentation de la défense comme facteur aggravant,

De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l'accusé,

De fait,
Je requiers contre l'accusé 3 jours de prison ferme et 40 écus d'amende ! Ainsi que la restitution de tous les biens volés !

Le Procureur, un brin énervé, attendait le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Malchus à la barre
Voici son témoignage :
Alors que je me rendais à Villefranche mandaté par la mairie d' Albi.
j'ai repéré deux groupes sur la route qui discutaient entres.
J'ai pu ainsi écouter les noms qu'ils échangèrent, tout en surveillant ma petite charrette.

Quelques heures plus tard, un des deux groupes m'a brigandé, n'ayant pas prit de risques compte tenu de leur nombre, je n'ai pas résisté bien longtemps.

J'ai pu reconnaitre les personnes suivantes : Arcturus, Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril.
Dès mon arrivée à VF j'ai tout consigné ici même :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg

De ce qu'ils ont pris, le mandat intégral de la mairie soit pour une valeur d'environ 1000 écus plus quelques effets personnel :
un ou deux bons pour panoplie, quelques boites de foie gras, des écus et quelques rations et simples.

Je dois dire qu'avec ma qualité de marchand j'ai pu garder quelques ressources m'évitant des problèmes de rationnements.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Reky à la barre
Voici son témoignage :
*** Reky avait reçu les convocations pour les procès a l'encontre des malandrins qui avait attaqué son conseillé et ami sur les routes entre Albi et VF alors qu'elle l'avait mandaté pour la ville. elle s'y rendit pour apporter les informations que le tribunal lui demandé et pour soutenir le sieur Malchus

Bonjour Messires Donas

Je viens a vous en ma qualité d'ancien Maire d'Alb, je reconnais que le sieur Malchus était parti pour ville franche en possession d'un mandat de marchandise pour la ville d'Albi

Malheureusement il m'a écris pour me dire qu'il avait été brigandé et avait perdu nos marchandises,

le contenue de mandat était le suivant :
10 écus
30 pains 183 écus
40 maïs 130 écus
12 farine 162 écus
10 viandes 175 écus
20 poissons 360 écus

Messire Malchus habitué des routes a pu reconnaitre les malandrins qui l'ont attaqué et j�espère que ceux ci ne seront jugé comme il se doit

si vous avez d'autre question , je reste a votre disposition .

** la jeune femme partie s�assoir sur un banc attendant la suite du procès

Verdict

Citation :: *Troisième procès du club des cinq... Toujours aucun signe de vie des accusés, à croire qu'ils s'en fichent du pilori ou de la geôle*

Mestre l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Louise, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans des terres du Comtat de Tolosa pour le compte de sa grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict.

Attendu que nous fondons notre jugement sur le droit en vigueur et le rapport de moralité de l'accusé;
Attendu que le fait délictueux, ci-nommé Vol, s'est déroulé à mi-chemin de Villefranche de Rouergue et d'Albi, endéans des terres du comté de Tolosa, le 28ème du mois de février;
Attendu que l'acte de vol a été commis avec sauvagerie en groupe contre un sujet seul;
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter devant la cour pour répondre de ses actes et attendu le dossier vierge de l'accusé;

Après considération du droit, vu les articles 121-5, 223-2 et 223-10 du Grand Lire des Lois du Comté de Toulouse;

La Cour reconnait coupable de vol le sieur Kiburi;
En conséquence, la Cour condamne l'accusé a une peine d'emprisonnement de 3 jours et une amende de 30 écus ainsi qu'une amende de 5 écus à verser par don au titre de coût de la procédure judiciaire;
La Cour ordonne au coupable de restituer la totalité des biens dérobés;

Que la sentence soit effective, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans un délai de 15 jours.

La Cour clos le dossier en première instance, ce dixième jour du mois de mars de l'an de grâce M.CD.soixante-et-un.

L'audience est levée !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.