Hecat Archiviste
Nombre de messages : 144 Réputation : 0 Points : 422 Date d'inscription : 31/05/2012
| Sujet: Mymy59 Mer 13 Mar - 17:05 | |
| Procès de Mymy59 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février Coupable
- Escroquerie : Procès du mois de
- Trahison : Procès du mois de
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de
- Code:
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[center][size=18][color=darkred]Procès de Mymy59 [/color][/size][/center]
[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Février[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color] [*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list] Procès ayant opposé Mymy59 au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Mymy59 était accusé de trouble à l'ordre public. En date du mois de Février 1461 Procès instruit le 22 Février 1461 Verdict rendu le 7 Mars 1461
Nom de l'accusé: Mymy59
Procureur: Melvinho Juge: Braise Acte d’accusation - Citation :
-
Votre Honneur,
Nous voici réunis, en ce vingt deuxième jour du mois de Février de l'an 1461, Je me présente à vous pour une affaire de défaut de laisser-passer. En l�occurrence, il s'agit de Dame Mymy59, Celle-ci est présente sur les terres du duché Orléanais depuis peu et tout particulièrement à Montargis.
Dame Mymy59, vous avez été contactée par les services douaniers et donc informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Elle se met donc elle même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en m�obtempérant pas au consigne de notre duchesse.
Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :
De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans A vous tous qui liront ou se feront lire.
La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.
En date du 10 février 1461 le douanier luigi-albergati a envoyé missive à dame Mymy59 je vous en fais lecture :
Bonjour cher Etranger,
J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer. Pour obtenir un laisser passer merci de contacter Sa grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt dict Xalta.
Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.
Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.
Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]
Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.
Le douanier,
Luigi_albergati 1er Maréchal Lieutenant de police de Montargis Douanier par intérim
Mais suite à ce courrier dame Mymy59 se trouve toujours dans notre Duché et n'a pas pris en considération le courrier de notre douanier.
*Puis se tourne vers le prévenu*
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :
l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/) l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/) ou par tout autre avocat à votre convenance.
Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.
http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier
dame Mymy59 vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour absence de laisser passer en nos terres de l'Orléanais.
Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
* Le procureur donna les pièces du dossier à l'huissier avant de retourner s'assoir*
Melvinho, procureur de l�Orléanais le 22 février 1461
Première plaidoirie de la défense - Citation :
-
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
-
*Melvinho arriva à la barre, fit une révérence au juge*
Votre Honneur,
Nos douaniers font du bon travail, ils ont averti dame Mymy59 que nos frontières étaient fermées et qu'elle devait quitter le territoire Orléanais dans les 24 heures qui suivaient. Mais l'accusé a préféré ignorer le courrier des services de douane. Violer les frontières Orléanais en pleine période de trouble, cet acte devrait être puni pour la sécurité de notre Duché.
C'est pourquoi, je requière que l'accusé soit condamner à payer 10 écus d'amende afin de bien respecter les consignes de nos douaniers la prochaines fois.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
-
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
-
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Deuxième fois qu'il portait sa robe à grandes manches, toujours aussi amusé de faire des effets avec, le juge Braise écoutait cependant avec attention les propos du procureur Melvinho, qu'il salua d'un signe de tête alors qu'il finissait son réquisitoire. Après un temps de réflexion, il se tourna vers un banc vide, l'accusée ayant manifestement choisie de ne pas être présente.*
Bom ! Bom ! Bom !
*Trois vigoureux coups de marteau furent assénés pour demander le silence .*
Au vu de la limpide clarté de l'annonce de Sa Grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt datée du 9 janvier 1461, Entendu que nul ne peut braver impunément les lois d'un duché qu'il visite, Entendu que mobiliser les temps respectifs d'un douanier, d'un procureur et d'un juge n'est pas anodin, Et vu que répondre au douanier, faire une demande de laisser-passer ou encore vous présenter devant nous vous a semblé superflu,
Nous, Braise, Juge du Duché d'Orléans, en ce septième jour de mars1461, vous condamnons, accusée Mymy59, à une peine d'un jour de prison assortie d'une amende d'un écu symbolique.
*Le jeune juge lève la marteau, prêt à frapper, il prononce sa dernière phrase.*
La loi est dure mais c'est la loi.
*Bom ! Bom ! Bom !*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.
- Code:
-
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[size=18][b]Procès ayant opposé Mymy59 au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Mymy59 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]
[list][i][size=18] En date du mois de Février 1461 [/size] [size=14]Procès instruit le 22 Février 1461 Verdict rendu le 7 Mars 1461 [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Mymy59[/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho[/color] [u]Juge: [/u][color=black]Braise[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre Honneur,
Nous voici réunis, en ce vingt deuxième jour du mois de Février de l'an 1461, Je me présente à vous pour une affaire de défaut de laisser-passer. En l�occurrence, il s'agit de Dame Mymy59, Celle-ci est présente sur les terres du duché Orléanais depuis peu et tout particulièrement à Montargis.
Dame Mymy59, vous avez été contactée par les services douaniers et donc informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Elle se met donc elle même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en m�obtempérant pas au consigne de notre duchesse.
Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :
De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans A vous tous qui liront ou se feront lire.
La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.
En date du 10 février 1461 le douanier luigi-albergati a envoyé missive à dame Mymy59 je vous en fais lecture :
Bonjour cher Etranger,
J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer. Pour obtenir un laisser passer merci de contacter Sa grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt dict Xalta.
Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.
Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.
Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]
Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.
Le douanier,
Luigi_albergati 1er Maréchal Lieutenant de police de Montargis Douanier par intérim
Mais suite à ce courrier dame Mymy59 se trouve toujours dans notre Duché et n'a pas pris en considération le courrier de notre douanier.
*Puis se tourne vers le prévenu*
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :
l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/) l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/) ou par tout autre avocat à votre convenance.
Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.
http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier
dame Mymy59 vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour absence de laisser passer en nos terres de l'Orléanais.
Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
* Le procureur donna les pièces du dossier à l'huissier avant de retourner s'assoir*
Melvinho, procureur de l�Orléanais le 22 février 1461
[/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Melvinho arriva à la barre, fit une révérence au juge*
Votre Honneur,
Nos douaniers font du bon travail, ils ont averti dame Mymy59 que nos frontières étaient fermées et qu'elle devait quitter le territoire Orléanais dans les 24 heures qui suivaient. Mais l'accusé a préféré ignorer le courrier des services de douane. Violer les frontières Orléanais en pleine période de trouble, cet acte devrait être puni pour la sécurité de notre Duché.
C'est pourquoi, je requière que l'accusé soit condamner à payer 10 écus d'amende afin de bien respecter les consignes de nos douaniers la prochaines fois.
[/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Deuxième fois qu'il portait sa robe à grandes manches, toujours aussi amusé de faire des effets avec, le juge Braise écoutait cependant avec attention les propos du procureur Melvinho, qu'il salua d'un signe de tête alors qu'il finissait son réquisitoire. Après un temps de réflexion, il se tourna vers un banc vide, l'accusée ayant manifestement choisie de ne pas être présente.*
Bom ! Bom ! Bom !
*Trois vigoureux coups de marteau furent assénés pour demander le silence .*
Au vu de la limpide clarté de l'annonce de Sa Grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt datée du 9 janvier 1461, Entendu que nul ne peut braver impunément les lois d'un duché qu'il visite, Entendu que mobiliser les temps respectifs d'un douanier, d'un procureur et d'un juge n'est pas anodin, Et vu que répondre au douanier, faire une demande de laisser-passer ou encore vous présenter devant nous vous a semblé superflu,
Nous, Braise, Juge du Duché d'Orléans, en ce septième jour de mars1461, vous condamnons, accusée Mymy59, à une peine d'un jour de prison assortie d'une amende d'un écu symbolique.
*Le jeune juge lève la marteau, prêt à frapper, il prononce sa dernière phrase.*
La loi est dure mais c'est la loi.
*Bom ! Bom ! Bom !*
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[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote]
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