Cirtec

[center][size=18][color=darkred]Procès de Cirtec  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1461[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Cirtec au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Cirtec était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Mars 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 1 Mars 1461
    Verdict rendu le 10 Mars 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Cirtec[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Melvinho[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Braise[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Votre Honneur,

Nous voici réunis, en ce premier jour du mois de Mars de l'an 1461, Je me présente à vous pour une affaire de défaut de laisser-passer. En l'occurrence, il s'agit de sir Cirtec, Celui-ci est présent sur les terres du duché Orléanais depuis peu et tout particulièrement à Patay.

Sir Cirtec, vous avez été contacté par les services douaniers et donc informée de la fermeture actuelle de nos frontières.
L'accusé se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Voici le courrier transmis par le douanier Luigi_albergati dont je vais vous faire lecture:

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

En date du 9 février 1461 le douanier luigi-albergati a envoyé missive à sir Cirtec je vous en fais lecture :

Bonjour cher Etranger,

J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer. Pour obenir un laisser passer merci de contacter Sa grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt dict Xalta.

Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.

Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.

Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]

Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.

Mais suite à ce courrier sir Cirtec se trouve toujours dans notre Duché et n'a pas pris en considération le courrier de notre douanier.


*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Cirtec vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour absence de laisser passer en nos terres de l'Orléanais.


Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

* Le procureur donna les pièces du dossier à l'huissier avant de retourner s�asseoir*

Melvinho, procureur de l'Orléanais
le 1 mars 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Melvinho revient à la barre*

Votre Honneur,

Nos douaniers font du bon travail, ils ont averti sir Cirtec que nos frontières étaient fermées et qu'il devait quitter le territoire Orléanais dans les 24 heures qui suivaient. Mais l'accusé a préféré ignorer le courrier des services de douane. Violer nos frontières en pleine période de trouble, cet acte devrait être puni pour la sécurité de notre Duché.

Je requière donc que l'accusé soit frapper d'une amende de 15 écus et qu'il quitte immédiatement notre territoire sous peine d'un nouveau procès.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Petit soupir alors qu'il se retrouvait devant sa troisième affaire de défaut de laisser-passer, même plus très envie de bouger ses manches le Juge Braise.*

Bom ! Bom ! Bom !

*Ses coups de marteau étaient extrêmement sonores et firent sursauter quelques endormis dans l'assistance.*

Et bien, comme on dit par chez moi « même motif, même punition »

Vu la limpide clarté de l'annonce de Sa Grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt datée du 9 janvier 1461,
Entendu que nul ne peut braver impunément les lois d'un duché qu'il visite,
Entendu que mobiliser le douanier, le procureur et le juge d'un duché n'est pas anodin.
Et vu votre absence patente de défense et d'ailleurs votre absence tout court,

Nous, Braise, Juge du Duché d'Orléans, en ce 10 mars 1461, vous condamnons, accusée Cirtec, à une peine d'un jour de prison assortie d'une amende d'un écu symbolique.

Dura Lex, sed Lex !

*Bom ! Bom ! Bom !*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote]