Arcturus

Procès de Arcturus

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1461 Coupable

Citation :

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de Février 1461
Procès instruit le 28 Févier 1461
Verdict rendu le 10 Mars 141

Nom de l'accusé: Arcturus

Procureur: Willyam
Juge: Louise

Acte d’accusation

Citation :: Le Procureur se rendit au Tribunal avec une pile de dossier sous la main.
Il avait pris soin de prendre du café avec lui car il savait qu�il allait passer quelques temps en ces murs.

Votre Honneur, Dames & Sieurs,

En ce 28ème jour du mois de Février 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Willyam de Foix, Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Brigandage contre le dénommé Arcturus qui a brigandé le dénommé Malchus d'Albi, avec ses complices Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril !

Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :

Comté contre : Arcturus - Giuliano_ - Kiburi - Ritagiro77 - Vril
Date des faits : Le 21 Férvrier 1461
Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public. Qualification : Brigandage
Suspect : Arcturus
Casier judiciaire : Néant.
Dossier instruit par : Nini89 Sergent du Barri d'Albi
Victime : Malchus d'Albi
Lieu de l'agression : Entre Villefranche de Rouergue et Albi de Toulouse Noeud 1119 sous le contrôle des troupes du Comté de Toulouse, Terre Toulousaine.

Voici les faits votre Honneur :

Le 21 Février 1461, le dénommé Arcturus appuyé de ses complices Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril, qui vont également faire l'objet d'un acte d'accusation, ont agressé Malchus d'Albi sur le noeud 1119 entre
Villefranche de Rouergue et Albi, en terre Toulousaine.

Ces individus ont fait preuve d'une grossière lâcheté pour s'en prendre à un pauvre passant infortuné. Celui-ci a vu 5, oui je dis bien 5 hommes lui tomber dessus pour lui dérober toutes ses possessions. Bien évidemment, cela fut un jeu d'enfant pour ces vulgaires personnages !
La victime n'a pas pu se défendre bien longtemps, vous l'avez compris, aussi émérite et courageuse qu'elle est ma foi !

Ces malfrats se sont terrés votre Honneur !
Mais après des recherches sans relâche, nos fidèles Toulousains les ont repérés!
Ils sont actuellement dans nos murs, à Foix, en date du 28 Février 1461 !
La Justice va pouvoir enfin se faire !

Permettez-moi de vous présenter les pièces du dossier :

Plainte déposée par la victime
" Chère procureur,

Alors que je me rendais à VF pour le compte de la mairie d'Albi, j'ai été victime de brigands sur la route.
Néanmoins par chance j'ai pu reconnaitre mes agresseurs. En effet deux groupes se tenaient sur la route et échangèrent des paroles amicales. j'ai donc, comme a mon habitude tendu l'oreille et appris leurs noms.

Un peu plus tard dans la journée, un groupe m'a agressé et j'ai donc pu les reconnaitre aisément.

voici donc leur description :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg

je suis désolé de ne pas vous avoir joint plus tôt, les agresseurs sont déjà peut être partis.

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.

Malchus"

Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :

Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.

Voici les éléments apportés par la victime :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg

Le Procureur tend le dossier au Juge.

Nous appellerons bien évidemment Malchus d'Albi, en qualité de victime, à venir apporter son témoignage à la barre !

Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.

Willyam, d'un coup de cape, retournait chercher son deuxième dossier.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le Procureur esquissait un long bâillement devant l�ennui qui se profilait, pas l�ombre d�une plaidoirie à l�horizon.
Il continua donc sa tirade, avec la permission du Juge.

Votre Honneur.

L�absence remarquée de la défense est un outrage à la Justice Toulousaine !
Non content de ne pas venir se présenter devant nos instances, l�accusé se moque visiblement de nos institutions !

Au regard des témoignages, nous comprenons désormais mieux le caractère du préjudice commis.
Non seulement ledit Malchus a été brigandé en réunion mais le contenu du vol appartenait dans une grande partie à la Mairie d�Albi !

Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :

De retenir la qualification des faits de brigandage, aggravé par l�association en surnombre des malfaiteurs contre la victime,

De considérer la non présentation de la défense comme facteur aggravant,

De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l�accusé,

De fait,
Je requiers contre l�accusé 2 jours de prison ferme assortis de 150 écus d�amende ! Ainsi que la restitution de tous les biens volés !

Le Procureur replaça son chapeau et retourna s�installer dans son siège en attendant le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Malchus à la barre
Voici son témoignage :
Alors que je me rendais à Villefranche mandaté par la mairie d' Albi.
j'ai repéré deux groupes sur la route qui discutaient entres.
J'ai pu ainsi écouter les noms qu'ils échangèrent, tout en surveillant ma petite charrette.

Quelques heures plus tard, un des deux groupes m'a brigandé, n'ayant pas prit de risques compte tenu de leur nombre, je n'ai pas résisté bien longtemps.

J'ai pu reconnaitre les personnes suivantes : Arcturus, Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril.
Dès mon arrivée à VF j'ai tout consigné ici même :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg

De ce qu'ils ont pris, le mandat intégral de la mairie soit pour une valeur d'environ 1000 écus plus quelques effets personnel :
un ou deux bons pour panoplie, quelques boites de foie gras, des écus et quelques rations et simples.

Je dois dire qu'avec ma qualité de marchand j'ai pu garder quelques ressources m'évitant des problèmes de rationnements.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Reky à la barre
Voici son témoignage :
*** Reky avait reçu les convocations pour les procès a l'encontre des malandrins qui avait attaqué son conseillé et ami sur les routes entre Albi et VF alors qu'elle l'avait mandaté pour la ville. elle s'y rendit pour apporter les informations que le tribunal lui demandé et pour soutenir le sieur Malchus

Bonjour Messires Donas

Je viens a vous en ma qualité d'ancien Maire d'Alb, je reconnais que le sieur Malchus était parti pour ville franche en possession d'un mandat de marchandise pour la ville d'Albi

Malheureusement il m'a écris pour me dire qu'il avait été brigandé et avait perdu nos marchandises,

le contenue de mandat était le suivant :
10 écus
30 pains 183 écus
40 maïs 130 écus
12 farine 162 écus
10 viandes 175 écus
20 poissons 360 écus

Messire Malchus habitué des routes a pu reconnaitre les malandrins qui l'ont attaqué et j�espère que ceux ci ne seront jugé comme il se doit

si vous avez d'autre question , je reste a votre disposition .

** la jeune femme partie s�assoir sur un banc attendant la suite du procès

Verdict

Citation :: *La justice, c'est presque du travail à la chaine, cinq procès à la suite, aujourd'hui ! Louise se présente au tribunal pour le premier de la liste, encore fraîche et disposée, prend connaissance des faits et des preuves avant de faire signe au greffier de prendre note.*

Accusé, levez-vous !

Moy, Louise, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Tolosa;

Vu les éléments fournis par la Procure;
Vu les divers témoignages et preuves apportés;
Vu l'article 121-5 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse traitant du Vol;
Vu l'article 223-2 du même Livre, traitant des circonstances atténuantes et aggravantes;
Vu l'article 223-10 du même Livre, relatif au coût de la procédure judiciaire;

Considérant l'accusation de vol est fondée au regard des preuves;
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé n'a pas daigné venir s'exprimer;
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé a agit en bande avec ses complices Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril;
Considérant comme circonstance atténuante, le casier vierge de l'accusé;
Considérant le réquisitoire de la procure;

La cour

Reconnait sir Arcturus, coupable de vol sur la personne de sir Malchus;
Ordonne au coupable de rendre la totalité des biens volés;
Condamne le coupable a une peine d'emprisonnement de 2 jours et une amende de 150 écus;
Condamne le coupable au versement de 5 écus par don au comté au titre de coût de la procédure judiciaire;

Qu�exécutée soit la sentence, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi, soit 15 jours à compter d'aujourd'hui !
Faict le dixième jour du mois de mars de l'an de grâce M.CD.soixante-et-un

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 150 écus.