Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Ataulfo

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lenada
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lenada


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MessageSujet: Ataulfo   Ataulfo EmptyDim 10 Mar - 1:15

Procès d'Ataulfo


  • Trahison : procès du mois de fevrier 1461 Arrow Coupable
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lenada
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MessageSujet: Re: Ataulfo   Ataulfo EmptyDim 10 Mar - 1:25

Ataulfo Bourgo26
    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire d'Ataulfo



Procès pour Trahison

En date du mois de Février 1461

Procès instruit le 15 Février 1461
Verdict rendu le 20 Février 1461[/size]

Nom de l'accusé: Ataulfo

Procureur: Olivier1er,
Juge: Charles_dubois





Citation :


Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Ataulfo au Duché de Bourgogne

Ataulfo était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Armée sainte ou pas, c'est le même tarif.

Attendu que l'accusé Ataulfo a pénétré le duché de Bourgogne pour des raisons belliqueuses,
Attendu que l'accusé Ataulfo a attaqué les Bourguignons qui défendaient leur capitale,

Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, déclare ce 20 février 1461 Ataulfo coupable de trouble à l'ordre public.

Ataulfo est condamné à trois jours de prison et à l'interdiction de séjourner ou de traverser notre duché jusqu'au 20 mai 1461.

Greffier, actes.

*BLAM*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :


Acte d'accusation
Citation:
* Le Procureur se leva de sa chaire et prit la parole *

Monsieur le Juge, je suis Athos de la Bronze, le Procureur de Bourgogne.

Messire Ataulfo comparait ce jour, 15 Février 1461 pour répondre du chef d accusation de Trahison envers le Duché de Bourgogne

Il lui est reproché d appeler a la sédition, de soutenir une personne déclarée Usurpatrice par les Lois régissant le Royaume de France applicable en Bourgogne par le Lien de vassalité liant le Duché de Bourgogne au Royaume de France,

De vouloir porter atteinte a l integrité du Duché de Bourgogne en participant au Siege de Dijon et en ayant attaqué le Duché de Bourgogne et ses representants et defenseurs sous une banniere Etrangere a la Bourgogne et au Royaume de France.

De refuser de reconnaître comme Régente du Duché de Bourgogne Dame Aryanha reconnue par Sa Majesté le Roy de France lui conférant selon nos lois fondamentales sa légitimité de Regente,

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne tenterait pas de déstabiliser le Duché de Bourgogne, ni ne tenterait de porter atteinte a l intégrité du Duché de Bourgogne en prenant les armes contre les autorités légitimes du Duché.

- Si cette attitude se généralisait, le Chaos, oeuvre de la Bete sans Nom, s installerait en Bourgogne portant un coup fatale au Duché tout entier, a chacune des Villes de Bourgognes, A chaque Bourguignon.
- De coutume, la Trahison est sévèrement punie en Bourgogne.

J accuse donc Messire Ataulfo de Trahison en portant atteinte a l autorité de la Regente de Bourgogne ligitimé par sa Majesté notre Roy, de soutenir ouvertement l Usurpateur Alexandre Olund et de participer activement a l'agression militaire par des armées étrangeres contre la Bourgogne en pretant son bras armé a cette ignominie.

La trahison sur les terres bourguignonnes est passible de la peine de Mort, Bannissement du Duché et d'emprisonnement

Messire Ataulfo, vous avez la possibilité de faire appel a un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Angelyque
Gautier.de.vaisneau
Effelissianor
ou un Avocat du Dragon.

*se tournant vers le Juge *

Votre Honneur, je vous remercie de m avoir écouté.

* se dirige vers le greffier et signe l acte d accusation apres l avoir daté du 15 Février 1461.

Citation :


Première plaidoirie de la défense
Citation:
Ataulfo entrò nell'immensa aula giudiziaria e con rispetto si inchinò al Giudice ed al Pubblico Ministero in segno di rispetto.
Poi alzò lo sguardo fiero e cominciò a parlare.

Vostro Onore, sono qui oggi davanti a Voi tutti con l'accusa di Tradimento, ma non ho colpe da confessare sul mio operato ,sono un soldato che ha fatto voto ad Aristotele e alla chiesa Aristotelica come soldato di sua Santità e che quindi come tale prendevo semplici ordini datomi.

Vostro Onore nulla è nel mio operato e sulla mia coscienza che mi possa anche solo riportare lontanamente ad un termine quale 'Tradimento'.Sono stato "punito" ferito gravemente è già più che una punizione.. ho con me le prove .


Eccole

https://2img.net/h/oi48.tinypic.com/jr4jep.png



Vostro Onore ho già pagato, mi appello alla Vostra Clemenza e alla Carta dei Giudici ,che spero non ne vengono violati i principi.


Resto in attesa di sentenza, qualunque sia la decisione presa da Voi, Vostro Onore

Finito di deporre ,tornò a sedersi.






Ataulfo entra dans la salle d'audience énorme et salua respectueusement le juge et le procureur comme un signe de respect. Puis leva les yeux aux orgueilleux et commença à parler.


Votre honneur, je suis ici aujourd'hui devant vous tous sur les accusations de trahison, mais je dois avouer coupable sur mon travail, je suis un soldat qui a promis d'Aristote et église aristotélicienne comme soldat de sa sainteté et ainsi prise de commandes simple m'a donné.

Votre honneur n'y a rien dans mon travail et ma conscience que je pouvais même ramener n'importe où près d'un terme comme "Trahison".J'ai été « puni » grièvement blessé est déjà plus qu'une punition... J'ai avec moi la preuve

Ils sont ici

https://2img.net/h/oi48.tinypic.com/jr4jep.png

Votre honneur, j'ai déjà payé, je fais appel à votre clémence, et la Charte des juges, qui je l'espère ne sont pas violé les principes.

Le repos dans l'attente de jugement, toute décision prise par vous, votre honneur

Fini vers le bas, revient se pour asseoir.

Citation :


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
*Le Procureur se leva, le calme de l�accusé jouait en sa faveur. Le Procureur écoutait la défense de l�accusé. Une colère froide s�était emparé de lui au moment de prendre la parole.*

Messire Ataulfo, vous avez attaqué la Bourgogne pour la pire raison qui soit : l�ignorance et le fanatisme religieux aveugle.

J�appelle Messire Cirdhan de Fondcombe comme témoin afin qu�il confirme que c�est bien vous qu�il blessé ce triste soir ou vous avez levé l�épée sur le Duché de Bourgogne en attaquant les courageux défenseurs de Dijon, en étant du coté des agresseurs de la Bourgogne.

« 14/02/1461 04:05 : Vous avez frappé Ataulfo. Vous l'avez grièvement blessé.»

*se tournant vers le Juge*

Monsieur Juge, l�accusé figure sur les rapports des combats qui sont des plus claires, l�identité des différentes personnes est clairement dressé et j�appelle en plus le témoin présent sur le Champ de Bataille qui pourra identifier l�accusé comme effectivement présent ce soir là et ayant bien attaqué sous bannière Franc Comtoise les défenseurs de dijon .

Les agresseurs de la Bourgogne ne peuvent et ne doivent attendre aucune clémence. Au contraire, il faut que la justice soit sévère pour punir toute envie de récidive de porter le glaive sur notre Duché.

Je réclame donc une peine sévère : l�interdiction de séjour en Bourgogne temps qu�il n�aura pas demandé pardon au peuple de Bourgogne et 5 jours de Prison.

Je vous remercie.

*Le procureur appose sa signature sur les minutes du procès juste en dessous de la date du 19 février 1461*.

Citation :


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
Bonjour, Votre Honneur, je m'excuse auprès des gens de la Bourgogne, même si je n'ai rien contre eux, je suis un chevalier de la Teutonique et je fais partie de l'armée sainte, et en tant que telle, alors que l'Église appelle aristotélicienne je ne peux pas retirer. Loin de moi l'idée d'être un fanatique religieux habite en moi la paix à tous les habitants de la Bourgogne, mais je dois suivre les ordres.
Je demande ta miséricorde à un homme qui n'a rien contre la Bourgogne, je renouvelle mes excuses et nous nous réjouissons à l'arrêt de la Cour.
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Ataulfo
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