Amibatha

Procès d'Amibatha

Trouble à l'ordre publique : Procès du mois de decembre 1460 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble à l'ordre publique

En date du mois de décembre 1460
Procès instruit le 16 janvier 1461
Verdict rendu le 22 janvier 1461

Nom de l'accusé: Amibatha

Procureur: : Olivier1er
Juge: : Charles_dubois

Citation :: Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er
Archivé

Procès ayant opposé Amibatha au Duché de Bourgogne

Amibatha était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Etant donné que l'inculpé ne daigne ni se présenter devant la Cour, ni répondre à mes courriers;
Etant donné que l'inculpé est accusé d'avoir tenter de prendre la mairie de Dijon;

Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, déclare en ce vingt-deux janvier 1461, l'inculpé Amibatha coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Amibatha purgera une peine de 3 jours de prison et sera banni de Bourgogne durant 3 mois.

Que son nom soit inscrit dans les listes des indésirables jusqu'au printemps.

*CHBLAM*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Citation:
*le procureur entra dans la salle*

-Bonjour, je suis le procureur Aristokoles de Valyria, procureur de Bourgogne. Nous sommes ici afin d'examiner l'accusation de tentative de prise illégitime de la mairie de Dijon par Amibatha dans la nuit du 29 au 30 décembre.

L'accusée risque une peine de prison ainsi qu'une amande pour les faits qui lui sont reprochés.

J'appellerais comme témoin Sa Grâce la duchesse de Bourgogne en exercice, étant donné la rapidité avec laquelle je dois lancer le procès, la procure se réserve le droit de faire également appel à quiconque se manifestera pendant le procès et ayant un témoignage à apporter.

L'accusation est-elle fondée en regard du droit coutumier bourguignon?

-Un bon père de famille ne se révolterait pas contre les autorités légitimes qui lui garantissent sécurité et prospérité. De même qu'il ne causerait pas de dommage à d'autres pères de familles en attaquant ces structures dans un duché qui n'est pas le sien.

-De fait, si tout le monde agissait ainsi, alors la société serait en état d'anarchie constante, tout le monde serait en guerre contre tout le monde et le salut des âmes tout autant que la prospérité matérielle de chacun en serait ainsi gravement menacé, ce qui détruirait totalement la société.

-La jurisprudence enfin nous apprend qu'il y a foule de procès pour les faits reprochés à cette personne. Ce qui renforce en droit la légitimité de l'accusation.

L'accusée peut bien évidemment faire appel à un avocat si elle ne s'estime pas capable de se représenter elle même. Tout avocat du barreau de Bourgogne ou juriste de l'ordre du Dragon peut ainsi être appelé en cette qualité.

Je laisse à présent la parole à l'accusée.

Citation:
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Citation:
*le Procureur s'avanca*

Messire Juge, Je suis Athos de la Bronze, Procureur de Bourgogne, je reprend l'affaire.

L'accusé ne s'est pas presenté au procès, n'a pas jugé bon de présenter sa défense ou de se faire representer, se reconnaissant de facto coupable.

Sa Grace la Duchesse Maud est venue témoigner et éclairer les actes de l'Accusé.

Je rappel que la Duchesse Maud était l'alors Duchesse de Bourgogne Légitime et qu'ainsi assermentée son témoignage a force de preuve.

Il n'y a rien a ajouter, Messire Juge, sauf peut etre que la Procure réclame contre l'accusé une peine Exemplaire maximale afin d�ôter l'envie a d'autres de se revolter contre l'Ordre légitime.

Je vous remercie.
* se dirige vers le greffier et signe sous la date, fait le 16 janvier 1461.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Maud à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
*Et Maud de patienter et de patienter.. attendant que l'homme en question se présente.. Finalement, elle prit la parole en s'adressant au juge*

Votre Honneur, j'ai porté plainte ce 30 décembre moi même en Salle des Plaintes publique et en l'absence de l'accusé, je ne peux que répéter ce que j'ai dit là-bas à peu de choses près.

Dans l'armée de la Vache Folle III depuis pratiquement le début de mon mandat, je fais le tour des remparts chaque nuit en compagnie d'autres soldats et de la Duchesse de Charolais.

La nuit passée, et donc dans la nuit du 29 au 30 décembre, un groupe a tenté de prendre la mairie et je dis bien tenté. Les défense de Dijon et notre armée les ont repoussés.

Cependant , dans la mêlée pour les empêcher d'entrer, j'ai bien reconnu un homme aux cheveux bruns, enveloppé d'une cape brune. Sous cette cape.. du blanc, d'horribles bottes blanches.. L'homme était armé d'une hache et portait un bouclier.

*Se râclant la gorge. *

De par les registres de la douane et grâce à la diligence de la prevôté, un nom a pu être donné. Amibatha.

Le chef maréchal Douanier Juane en poste ce soir là à Dijon pourra encore mieux vous confirmer son identité.

Je demande bien sûr à ce que cet homme soit puni pour cette tentative contre la capitale.

Citation :: Requisitoire de l'accusation

Citation:

*le Procureur s'avanca*

Messire Juge, Je suis Athos de la Bronze, Procureur de Bourgogne, je reprend l'affaire.

L'accusé ne s'est pas presenté au procès, n'a pas jugé bon de présenter sa défense ou de se faire representer, se reconnaissant de facto coupable.

Sa Grace la Duchesse Maud est venue témoigner et éclairer les actes de l'Accusé.

Je rappel que la Duchesse Maud était l'alors Duchesse de Bourgogne Légitime et qu'ainsi assermentée son témoignage a force de preuve.

Il n'y a rien a ajouter, Messire Juge, sauf peut etre que la Procure réclame contre l'accusé une peine Exemplaire maximale afin d’ôter l'envie a d'autres de se revolter contre l'Ordre légitime.

Je vous remercie.
* se dirige vers le greffier et signe sous la date, fait le 16 janvier 1461.*

L'accusation a appelé Juane à la barre