Shelsy_

[center][size=18][color=darkred]Procès de Shelsy_  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Février 1461[/i] :arrow:  [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Shelsy_ au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Shelsy_ était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Février 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le ?
    Verdict rendu le 19 Février 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Shelsy_[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand et Braise[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :

*[img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.


[img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/12/19/121219085544787798.gif[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img] *


*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le juge Braise soulevait les bras à l'horizontale pour faire quelques effets de manche avec sa robe toute neuve lorsqu'il sentit le regard appuyé d'un huissier posé sur lui. Se redressant de toute sa hauteur d'échalas, il tapa vigoureusement du marteau afin de rendre son verdict.*

*Bom ! Bom ! Bom !*

Vu la limpide clarté de l'annonce de Sa Grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt datée du 9 janvier 1461,
Entendu que nul ne peut braver impunément les lois d'un duché qu'il visite,
Entendu que mobiliser toute la justice d'un duché n'est pas anodin,
Et vu votre absence patente de défense.

Nous, Braise, Juge du Duché d'Orléans, en ce dix-neuvième jour de février 1461, vous condamnons, accusée Shelsy_, à une peine d'un jour de prison assortie d'une amende d'un écu symbolique.

*Petit mouvement de manches - il ne s'en lassait pas - enfin il prononça la phrase mythique*

La loi est dure mais c'est la loi !

*Bom ! Bom ! Bom !*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote]