Lebreton

[center][size=18][color=darkred]Procès de Lebreton  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Février 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lebreton au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lebreton était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Février 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le ?
    Verdict rendu le 13 Février 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Lebreton[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand et Élisabeth Courden[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :

*[img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.


[img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/12/19/121219085544787798.gif[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img] *


*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le juge hocha la tête, écouta les dires du procureur avant de prendre la parole.*

Monsieur le procureur, je suis entièrement d�accord avec vous. Le sieur Lebreton, malgré les avertissements de nos douaniers, n�a, en aucun cas, respecté les consignes de notre Duchesse. C�est pourquoi, en ce 13 février 1461 je décide de condamner messire Lebreton à une journée de prison ainsi qu�à une amende de quinze (15) écus.

Messire Lebreton, votre condamnation vous permettra peut-être de retrouver l�usage de votre langue ? La prochaine fois, respectez les consignes et les lois des autres duchés ! Cela vous permettra peut-être de vous éviter à nouveau de revenir à la case départ ou plutôt, devrais-je dire : de revenir au tribunal !

Affaire classée !

*Trois coups de marteau après le verdict. BAM ! BAM ! BAM !!*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]