Nabetes

[center][size=18][color=darkred]Procès de Nabetes  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Février 1461 [/i] :arrow: [color=green]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nabetes au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nabetes était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Février 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le ?
    Verdict rendu le 8  [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Nabetes[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand et Élisabeth Courden[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :

*[img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.


[img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/12/19/121219085544787798.gif[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img] *


*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Nabetes arrive au tribunal , devant la cours , salue et commence sa plaidoirie..

Faisons simple si vous le voulez bien.. je vais citer le procureur..

"L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanaises. "


Bien sur que je suis sur le sol du duché d'Orleans puisque je suis installé a Blois...

""Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en m�obtempérant pas au consigne de notre duchesse. ""


En groupe oui , bien sur , on me parle de brigands de vilains sur la route au départ de Blois !! étant avec des jeunes gens sans défense, je forme un groupe que je viens de défaire , puisque je suis arrivé entier destination ...

Et pour finir , je pensais recevoir un courrier pour m'avertir si je dépassais le cadre de la loi!!

au moins les douanes d�Orléans me souhaite la bienvenue ... voila qui quand même met une note agréable a cette affaire .

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le procureur se leva et pointa son doigt vers le prévenu et commença avec un ton accusateur. *

Êtes vous né dans l'orléanais ? Non !
Êtes vous résident orléanais depuis moins de trois mois ? Non !
Êtes vous noble orléanais ? Non !

*Puis se trourna vers le juge*

Mesir, l'homme en question vient tout juste de s�installer dans le duché. Donc comme le prévoit la loi, et je cite le grand coutumier, qui reprend d'ailleurs la loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais de février 1457, livre I chapitre I :

*Est sujet orléanais toute personne qui :
� est née en orléanais et y demeure depuis sa naissance, ou
� est titulaire principal d�un fief orléanais, ou
� a sa résidence principale en orléanais depuis au moins trois (3) mois.

Toute personne ne répondant à aucune de ces conditions ne peut se prétendre orléanaise et doit, de ce fait, se soumettre aux lois, décrets, arrêtés et ordonnances concernant les ressortissants étrangers.*

Je demande donc trois jours de prison afin qu'il ne nuise pas à la sécurité du duché.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]


    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.

*Changement de juge entre temps, la jeune femme prit connaissance du dossier et hop, verdict :*

Fort bien. Moi, Élisabeth Courden, juge d�Orléans, en ce 8 février 1461, je relaxe l�accusé pour vice de procédure. Monsieur le procureur, pourquoi voulez-vous condamné un nouvel orléanais pour trouble de l�ordre public ? Comme l�accusé vient de le dire, il s�est installé à Blois et il a, par la suite, dissous le groupe, il n�est donc pas dans l�illégalité.

*Se tourne vers l�accusé*

Néanmoins messire, je vous conseille, à l�avenir, de vous tenir informer de ce qu�il se passe autour de vous, pour vous éviter de vous retrouver à nouveau dans cette situation.

*Trois coups de marteau plus tard : BAM ! BAM ! BAM !!*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]