Pommedereinette

Procès de Pommedereinette

Escroquerie: Procès du mois de janvier 1461 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Escroquerie

En date du mois de janvier 1461
Procès instruit le 04 janvier1461
Verdict rendu le 16 janvier 1461

Nom de l'accusé: Pommedereinette

Procureur: :??????
Juge: : Charles Dubois

Citation :: Archivé
Le juge du Comté : Charlemagne_vf
Le procureur : Aristokoles

Procès ayant opposé Pommedereinette à la municipalité de Nevers

Pommedereinette était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Avant d'énoncer mon verdict, je me permettrai de vous lire un courrier reçu de la part de l'accusé.

"bonjour,

je travaille beaucoup pour m'en sortir et je manque de temps... Et puis, je sais que c'est inutile de me défendre contre des personnes de mauvaise foi qui savent aussi profiter de mes largesses....

j'ai voulu rendre service en revendant un peu de pain que j'avais d'avance à un moment ou le village en manquait, quant au blé acheté, je préparais mon avenir de menier.... Difficile de faire comprendre cela à des petits cerveaux qui usent leur temps à surveiller les autres. Les "bons pères de famille" me font doucement sourire....

Cela dit, je vous souhaite une bonne journée.

Pomme"

Avec tous ces éléments, je vais pouvoir rendre mon verdict.

Attendu que le prévenu ne daigne pas se défendre devant la Cour,
Attendu que les preuves à charges permettent une suspicion de spéculation plus que raisonnable,

Moi, Charles Dubois, juge de Bourgogne, déclare en ce seize janvier 1461, l'accusée Pommedereinette, coupable de spéculation.

Je fixe l'amende à 30 écus, montant correspondant au bénéfice réalisé par la coupable.
Mais, compte tenu du fait que ses avoirs semblent insuffisant pour s'acquitter de cette dette, lui ordonne de payer 10 écus et de faire 1 jour de prison.

*CHBLAM*

On ne fait pas de bénéfice au détriment des autres artisans. Et l'excuse de vouloir faire un stock de blé dans le but de devenir meunière avant d'ouvrir son moulin ne me semble pas sensé. Il me semble que d'abord, on réunit les fonds pour acheter un moulin, ensuite on achète le blé à moudre.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Citation:
Affaire de la mairie de Nevers contre Pommedereinette

Votre Honneur,
Moi-même, Kalina21, lieutenant de police et maire à Nevers, ai constaté sur notre marché, en date du 06/12/1460 puis du 02/01/1461, la vente de 2 sacs de blé puis de 9 sacs de blé, alors que cette dame possède une culture de blé et n'en a donc pas besoin car pas meunière. Quelle autre raison a-t-elle de le faire sinon de spéculer?
Par ailleurs, j'ai constaté en date du 16/11/1460, la vente de plus de 15 miches de pain à bas prix. Puis à nouveaux la vente de 15 miches de pain en date du 23/11/1460. C'est caractéristique d'un achat abusif, sachant que tout ce pain coutait moins de 6 écus et que le pain se fait rare sur notre marché.
Messire Philos a constaté que cette dame spéculait. Et pour preuve, il lui a acheté en date du 26/12/1460 une miche de pain à 6.36 écus, sachant qu'elle n'est pas non plus boulangère.
La vendeuse n'était autre que Dame Pommedereinette.

Celle-ci a été contactée, et une enquête a été lancée sans succès pour la raison suivante: elle n'a jamais répondu aux courriers.

Un bon père de famille raisonnable et soucieux de ne porter aucun préjudice n�agirait point ainsi.
Si tous les habitants en faisaient autant l�économie de la ville, serait en péril.
Notre jurisprudence punit de tel acte.

Dame Pommedereinette, je vous accuse d�escroquerie pour avoir spéculer sur le marché de la ville de Nevers.
Sachez que la spéculation est punissable d�emprisonnement et d�une amende.

Vous pouvez faire appel à un avocat du barreau de Bourgogne :
Avocat Bâtonnier Maîtres Angelyque, ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à l'accusée.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation:
*Le Maire salua le Juge *

-Je rappelle que l'accusé peut, s'il ne s'estime pas en capacité de se représenter lui même, faire appel à un avocat du barreau de Bourgogne ou à tout autre juriste de l'Ordre du Dragon afin de le représenter en tant qu'avocat.

"Je vais reprendre un peu les faits :"

Dame Pommedereinette est Nivernaise.
Elle possède 1 champ de blé.
Elle n�est pas boulangère ni meunière au moment des faits.
Elle a été surprise sur le marché achetant du blé à un prix très bas , voici les preuves :

* Le Maire présente sa facture :*

06/12/1460 09:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 2 sacs de blé pour 11,00 écus.

*Le Maire , présente les factures apportées par Dame Effélissianor* :

« 02/01/1461 19:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 5 sacs de blé pour 10,50 écus.
02/01/1461 19:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 4 sacs de blé pour 10,50 écus. »

Je me permets de signaler que l�accusée n�a pas quitté Nevers depuis plusieurs mois. Je lui ai envoyé plusieurs courriers pour la prévenir des risques encourus, celle-ci n�a jamais daigné répondre et a continué l�achat et la revente du pain comme du blé.

Elle a été surprise achetant du pain à très bas prix , voilà d�autres preuves :

*Le Maire présenta à nouveau des factures*

6/11/1460 07:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 2 miches de pain pour 5,90 écus.
16/11/1460 07:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 2 miches de pain pour 5,90 écus.
16/11/1460 07:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 2 miches de pain pour 5,90 écus.
16/11/1460 07:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 1 miche de pain pour 5,90 écus.
16/11/1460 07:30 : Vous avez vendu à Pommedereinette 10 miches de pain pour 5,90 écus.
23/12/1460 08:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 5 miches de pain pour 5,75 écus.
22/12/1460 10:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 10 miches de pain pour 5,90 écus

-Elle a été surprise en train de vendre du pain alors qu�elle n�en produit pas , voilà la preuve d�achat de Messire Philos :

*Le Maire Kalina sortit une autre facture *

« 26/12/1460 01:00 : Vous avez acheté à Pommedereinette 1 miche de pain pour 6,36 écus. »

Selon notre Coutume,

-Un bon père de famille raisonnable et soucieux de ne porter aucun préjudice n�agirait point ainsi ? Non , acheter à bas prix pour le revendre plus cher est signe d'appât du gain, d'irrespect des ses voisins qui n'ont pas les moyens de payer plus cher. Et c'est profiter de la bonté de celui qui vend à bas prix pour se faire de l'argent facile.

-Universalité d'action: si tout le monde faisait la même chose, les prix grimperaient et personne ne pourrait alors se nourrir . L'économie de la ville et même du Duché serait alors mise en péril.

La Jurisprudence s�est prononcée dans un cas similaire, *Le Maire déroula un long parchemin et alla le présenter au juge* dans le procès opposant Killerboss au Duché de Bourgogne le 16 décembre 1459, il était accusé d'escroquerie et a été reconnu coupable par le Juge Yrysbleue .
Celui-ci achetait aussi du pain peu hônéreux pour le revendre bien plus cher sur le marché.
Le prévenu avait été condamné à une peine de prison de 1 jour et d' une amende de 30 écus.

*Le Maire reprit enfin*

Des villageois ont croisé Dame Pommedereinette en ville, elle portait un très joli Manteau, un chapeau, des bas, chausses, un bouclier et même une épée, quelqu�un de pauvre ne pourrait se vêtir de la sorte , elle avait d�ailleurs sur elle une bourse bien gonflée.

En conséquence, Monsieur le Juge, le comportement de Dame Pommedereinette est inacceptable, voyez par vous même ! l'absence de l'accusée, qui refuse de s'exprimer pour expliquer son comportement montre clairement qu'elle se moque de la justice et que par conséquent, elle ne compte pas se présenter ici.
Les faits sont là, preuves à l'appui, et témoignage probant de Dame Effelissianor.
Par conséquent, en l'absence d'apport contradictoire et d'explication, j'accuse Dame Pommedereinette d'escroquerie, selon les lois de notre Duché.
Je demande une amende ferme de 29 écus , ainsi qu�une peine de prison de 1 jour avec sursis à l'encontre de l'accusée car personne n�est au dessus des lois ni même de vouloir s�en moquer. Que justice soit rendue !!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Effelissianor à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
*Effélissianor salua le Procureur, Le juge, toute la cour.*

*Effélissianor arriva à la barre*

-Je me présente à vous , Effélissianor , Douanière et CM de Nevers, Chef de port de Nevers, et enfin avocate en Bourgogne.
Je témoigne en faveur de l�accusation, preuves à l�appui.

Revendant souvent mon blé à la mairie à bas prix, j�ai été fort étonnée quand le 2 Janvier de cette nouvelle année 1461, je me suis rendue compte que ce n�est pas la mairie qui avait racheté mon blé mais Dame Pommedereinette, alors que celle-ci n�est pas meunière et ne peut donc le moudre.
Regardez donc ce parchemin :

*Effi montra à la cours les preuves d�achats de Dame Pommedereinette *

« 02/01/1461 19:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 5 sacs de blé pour 10,50 écus.
02/01/1461 19:40 : Vous avez vendu à Pommedereinette 4 sacs de blé pour 10,50 écus. »

-Si je met mon blé à ce prix c�est pour en faire profiter la mairie et non une villageoise pour qu� elle puisse le revendre plus cher ensuite.
Hors ceci n�est pas la première fois que cela arrive avec cette Dame, mais je n�ai pas hélas gardé les preuves.
Puisque cette personne ne peut moudre son blé, elle ne peut donc acheter ce blé que pour le revendre plus cher étant donné que 10,50 est un prix déjà bas.
La mairesse m�ayant fait part de ses doutes sur le même souci avec du pain et l'accusée, j�ai donc bien vérifié mes factures cette fois-ci.
Je n�ai rien d�autre à ajouter .

*Effélissianor salua la cour et alla se rasseoir*

Citation :: L'accusation a appelé Philos à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
"Philos entre dans le tribunal et salue les personnes présentes."

Votre honneur,

Je suis Philos, meunier de Nevers. J'ai été, le 26 décembre dernier, acheteur d'un pain sur le marché de Nevers. Ce pain, vendu au prix de 6,36 écus, l'était par dame Pommedereinette qui n'était pas boulangère au moment des faits.

J'en ai alors informé notre bourgmestre qui m'a expliqué soupçonner cette personne de spéculation sur le marché. Me voici donc ici pour accompagner la plainte de la mairie.

Je n'ai plus rien à ajouter votre honneur, je retourne m'asseoir avec votre permission.