Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 Abraxasbellum

Aller en bas 
AuteurMessage
Traigo.
Relieur
Traigo.


Nombre de messages : 77
Réputation : 0
Points : 91
Date d'inscription : 10/02/2013

Abraxasbellum Empty
MessageSujet: Abraxasbellum   Abraxasbellum EmptyVen 15 Fév - 20:51

Procès de Abraxasbellum

  • Trahison : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Relaxé
Revenir en haut Aller en bas
Traigo.
Relieur
Traigo.


Nombre de messages : 77
Réputation : 0
Points : 91
Date d'inscription : 10/02/2013

Abraxasbellum Empty
MessageSujet: Re: Abraxasbellum   Abraxasbellum EmptyVen 15 Fév - 20:55

Abraxasbellum Ld_ate10
    Duché du Lyonnais-Dauphiné


    Procès pour Trahison

    En date du mois de Février 1461

    Procès instruit le 29 Décembre 1460
    Verdict rendu le ? Janvier 1461


    Nom de l'accusé: Abraxasbellum

    Procureur: Zol75
    Juge: Madpompon


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 27 Décembre 1460,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Madpompon à l�encontre de messire Abraxasbellum.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir prit la mairie de Briançon dans la nuit du 26 au 27 Décembre 1460.

En voici la preuve !!!

27/12/1460 Révolte à Briançon ! Abraxasbellum prend le pouvoir

Révolte à Briançon ! Abraxasbellum prend le pouvoir.


IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
Aucun témoin

Verdict
Citation :
Mad s�adressa à l�accusé ou plutôt à la chaise vide puisque ce dernier était loin.
Il s�adressa également à l�assemblée avec la mine des mauvais jours.

J�ai appris, pas mes connaissances, qu�un accord avait été décidé avec cet individu :
Il rendait ce qu�il avait pris à la mairie, il quittait le Duché et il n�était pas poursuivit.
Je me demande donc pourquoi je suis ici aujourd�hui.
L�individu a rendu ce qu�il avait pris et il a bien quitté le duché.
Je ne vois donc qu�une chose à faire : le relaxer des faits qu�ils lui sont reproché. Je ne cautionnerai pas qu�un accord passé soit bafoué.
J�en profite pour dire que si l�accusé est relaxé, certaines personnes devraient, elles, poursuivis pour avoir caché la vérité ou ne pas avoir tenu au courant la justice et de ce fait essayant de la tromper.

Justice a été rendue.
Mad frappa du marteau de la justice

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé
Revenir en haut Aller en bas
 
Abraxasbellum
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché du Lyonnais-Dauphiné :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: