Traigo. Relieur
Nombre de messages : 77 Réputation : 0 Points : 91 Date d'inscription : 10/02/2013
| Sujet: Abraxasbellum Ven 15 Fév - 20:51 | |
| Procès de Abraxasbellum - Trahison : Procès du mois de Janvier 1461 Relaxé
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Traigo. Relieur
Nombre de messages : 77 Réputation : 0 Points : 91 Date d'inscription : 10/02/2013
| Sujet: Re: Abraxasbellum Ven 15 Fév - 20:55 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
En date du mois de Février 1461 Procès instruit le 29 Décembre 1460 Verdict rendu le ? Janvier 1461
Nom de l'accusé: Abraxasbellum
Procureur: Zol75 Juge: MadpomponActe d’accusation - Citation :
- En ce jour du 27 Décembre 1460,
Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Madpompon à l�encontre de messire Abraxasbellum.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir prit la mairie de Briançon dans la nuit du 26 au 27 Décembre 1460.
En voici la preuve !!!
27/12/1460 Révolte à Briançon ! Abraxasbellum prend le pouvoir
Révolte à Briançon ! Abraxasbellum prend le pouvoir.
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun témoin
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun témoin
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Aucun témoin
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun témoin
Verdict - Citation :
- Mad s�adressa à l�accusé ou plutôt à la chaise vide puisque ce dernier était loin.
Il s�adressa également à l�assemblée avec la mine des mauvais jours.
J�ai appris, pas mes connaissances, qu�un accord avait été décidé avec cet individu : Il rendait ce qu�il avait pris à la mairie, il quittait le Duché et il n�était pas poursuivit. Je me demande donc pourquoi je suis ici aujourd�hui. L�individu a rendu ce qu�il avait pris et il a bien quitté le duché. Je ne vois donc qu�une chose à faire : le relaxer des faits qu�ils lui sont reproché. Je ne cautionnerai pas qu�un accord passé soit bafoué. J�en profite pour dire que si l�accusé est relaxé, certaines personnes devraient, elles, poursuivis pour avoir caché la vérité ou ne pas avoir tenu au courant la justice et de ce fait essayant de la tromper.
Justice a été rendue. Mad frappa du marteau de la justice Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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