Finam

Procès de Finam

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Relaxé

Comté du Maine

Office de Justice du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de janvier 1461
Procès instruit le 20 janvier 1461
Verdict rendu le 7 février 1461

Nom de l'accusé: Finam

Procureur: Nine.
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour Messire Finam en ce vingtième jour du moi de janvier an mil quatre cent soixante et un, pour Trouble à l'ordre public.

En effet votre Honneur, cet homme fut le capitaine ayant participer à l'envahissement de Le Mans fin novembre début décembre 1460. De plus Nous tenons à vous rappeler certains faits qui soulignent bien le caractère de Messire Finam prise du château du Maine le 21 mars 1458, prise du château par révolte du 21 au 25 mars 1458.

Le prévenu a donc enfreint l'article de loi suivant

Section II - Du droit pénal

Sous-section B - Crimes et délits.

Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *La brune regarda le banc vide et soupira doucement avant de se tourner vers le Juge*

Votre Honneur,

Comme vous pouvez le constater l'accusé ne s'est pas présenté afin de ce défendre des accusations que Nous vous avons apportés.

Nous demanderons donc une peine de 1 jour de prison plus 30écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: La salle était emplie de silence. Seule la procureur s'était exprimée à ce procès.
Pas de prévenu, pas de témoins, pas d'avocat ...

Len s'adressa donc au procureur, seule personne présente.

Procureur, vous avouerez que ce procès est bancal.
Je n'ai aucune preuves à ma disposition, uniquement votre déclaration et aucun témoin.
Par ailleurs, les faits évoqués sont me semble-t-il des faits de guerre et donc ce n'est pas à un individu particulier d'être puni pour cela. Pourquoi lui et pas les autres membres de l'armée qui ont envahi Le Mans?
Une guerre se passe entre des provinces ou des états et donc les réparations aussi.

Je connais naturellement Finam de réputation mais je ne peux pas le condamner sur cette base.

Faire autre chose que relaxer l'accusé serait une vengeance et non pas la Justice.

Voici donc mon verdict:

Attendu que les faits reprochés à l'accusé ne sont avérés par aucun témoignage de tiers,
Attendu que les faits dénoncés sont des faits de guerre,
Attendu que les faits de guerre se produisent entre provinces ou entre nations et que de ce fait les réparations doivent avoir lieu entre ces mêmes entités et non sur le compte des particuliers,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare le non lieu.
En, conséquence de quoi, je relaxe l'accusé.

Fait en le tribunal du Maine le 07 février 1461.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Peine

Citation :: Relaxé