Blondine Archiviste
Nombre de messages : 82 Réputation : 0 Points : 138 Date d'inscription : 04/10/2012
| Sujet: Burns_1er Ven 15 Fév - 1:50 | |
| Procès de Burns_1er
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1460 Coupable
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Blondine Archiviste
Nombre de messages : 82 Réputation : 0 Points : 138 Date d'inscription : 04/10/2012
| Sujet: Re: Burns_1er Ven 15 Fév - 1:53 | |
| Comté du Maine Office de Justice Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de décembre 1460 Procès instruit le 13 décembre 1460 Verdict rendu le 29 janvier 1461
Nom de l'accusé: Burns_1er
Procureur: Nine. Juge: Elendillefin
Acte d’accusation - Citation :
- Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour Messire Burns_1er en ce treizième jour de décembre mil quatre cent soixante, pour révolte dans la nuit du onze au douze décembre mil quatre cent soixante.
Pour appuyer mes dires, votre Honneur je vous joint au présent acte deux lettres décrivant l'accusé, je vous en fait lecture:
"Expéditeur : Tennant_timelord Date d'envoi : 12/12/1460 - 16:19:26 Titre : Re: témoignage Bonjour Nine
Le bougre de révolté est de taille moyenne, visage assez fin, cheveux blond et coupé assez cour dans une coupe semblable a une coupe au bol. il est vétu tout de noir avec une ceinture en corde blanche autour de la taille. il porte aussi de petites chausses noire.
voilà ce que je peu te dire, je n'ai pas plus de détail.
(12/12/1460 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Burns_1er parmi les assaillants.)
je te souhaite une bonne journée, a bientôt
Tennant
Expéditeur : P0l4ck Date d'envoi : 13/12/1460 - 08:05:35 Titre : Re: Re: Re: témoignage D'après sa fiche, cette personne n'est plus de ce monde... Je donne tout de même sa description physique :
Homme blond tout de noir vêtu (chemise et culotte courte). Porte une ceinture à la taille. Pas de signes distinctifs particulier."
Le prévenue a enfreint l'article B.4.2 du codex mainois qui stipule " Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté"
Nous appelons à la barre pour témoigner Messire Tennant_timelord adjoint au prévôt et Messire Polack (ig: P0l4ck) Chef Maréchal de Laval.
Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.
Je vous remercie votre Honneur de nous avoir entendu et laissons parole à la défense
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Je n'aurais rien à rajouter en vue des témoignage que nous avons ici qui sont assez formels quand à la reconnaissance de l'individus de plus en vue du manque de respect du prévenu , Nous demandons une peine de 2 jours de prisons avec une amende de 10écus, que cette peine lui donne l'exemple que la justice mainoise n'est pas là pour plaisanter.
Merci de Nous avoir écouté. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Burns_1er à la barre - Citation :
- bande d'idiots, vous creverez de votre pouvoir.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
L'accusation a appelé Tennant_timelord à la barre - Citation :
- en effet, c'est cet homme que j'ai vu et que j'ai combattu lors de sa tentative échoué de prise de la mairie. nous avons réussit a le mettre en déroute, mais il dois payer pour ce qu'il a fait.
L'accusation a appelé P0l4ck à la barre - Citation :
- Je reconnait en effet cette personne qui a voulu soulever le peuple en prenant de force le pouvoir. Il correspond effectivement à la description donnée. Ce brigand doit être jugé. Cependant, d'après mes informations, il semblerait qu'il ne soit plus de ce monde...
Verdict - Citation :
- Le moins que l'on puisse dire c'est que l'accusé n'avait pas montré de repentance.
Len frappa du marteau sur le bureau.
Accusé, levez-vous pour la lecture du verdict
Attendu que les faits reprochés, à savoir la tentative de révolte, sont avérés, Attendu que la mairie représente le pouvoir issu du peuple de Laval, Attendu que la mairie abrite des biens qui sont la propriété collective du peuple, Attendu que le succès de cette révolte aurait pu avoir des conséquences dommageables pour l'ensemble de la population de la ville,
Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare : - que les faits reprochés sont très graves au regard de la loi, - que le manque de repentance montré par l'accusé pendant le cours de ce procès constitue une circonstance aggravante, - que le contexte de la guerre constitue également une ciconstance aggravante, - que l'accusé a contrevenu à l'article B.4.2 du codex mainois qui stipule "Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public,
toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la
qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté"
En conséquence de quoi, je déclare l'accusé Burns1er coupable et le condamne à une peine de 2 jours de prison et de 1 écu d'amende.
Fait en le tribunal du Maine le 29 janvier 1461.
Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 1 écu.
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