Ania

Procès de Ania

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Coupable

Citation :

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1461
Procès instruit le 7 Janvier
Verdict rendu le 17 Janvier

Nom de l'accusé: Ania

Procureur: Cricriultra
Juge: Louisnapoléon

Acte d’accusation

Citation :: Elle prit ses dossiers et se rendit au Tribunal.

Elle n'était pas de bonne humeur, il fallait mettre un terme à ces attaques sur les routes du Comté.

Elle se présenta à la barre,se dandinant vu son état d'enfantement avancé,ouvrit son premier dossier.

Votre Honneur, Dames et Sires bonjour

En ce 7eme jour du mois de Janvier de l'An Mille Quatre cent Soixante et un
Moi, Cricriultras Dame de Lazenay de Noncesse Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Trouble à l'ordre public pour Brigandage contre la dénommée ANIA qui, avec ses complices MEROT et NIKITTA ont brigandé le dénommé Wilfred

Voici donc le dossier de mise en accusation

Comté contre : ANIA - NIKITTA - MEROT
date : 01/01/1461
chef d'accusation : TOP Brigandage - racket
Suspect : ANIA
casier judiciaire : néant en Toulouse
dossier instruit par : Nini89 Sergent du Barri d'Albi
Victime : Wilfred
Lieu de l'agression : entre villefranche de rouergue et albi noeud 1119 en terre Toulousaine

Voici les faits votre honneur:

en date du 01/01/1461, la dénommée ANIA aidée de ses complices Merot et Nikitta qui sont mis également en accusation, ont agressé Wilfred sur le noeud 1119 entre
Villefranche de rouergue et Alb, noeud se trouvant en terre Toulousaine.

Ils se sont mis à trois pour racketter un pauvre homme sans défense pour lui voler quoi ? un pain et 15 écus pas de quoi faire fortune, mais dramatique pour
la victime qui n'avait que cela pour vivre deux jours et finir son voyage.

je constate que rien n'arrête cette vermine, mais justice il y a car aprés s'être cachés pendant plusieurs jours les voilà qui passent les portes de la ville de Castres, la douane les ayant repérés de par leur signalement, le chef de file se camouflant mais pas les deux autres.

Voici les pièces jointes au dossier :

plainte déposé par la victime auprés de la maréchaussée d'Albi

"Bonjour j'arrive de villefranche et sur le noeud 1119 je me suis fais racketté pour 15 écus ils m'ont attaqué ils étaient trois contre un pauvre bougre.
en plus ils se sont même pas caché ils s'appelaient par leur nom et si ma mémoire me fait pas défaut j'ai entendu ania et puis mero et nikita
ils n'ont pas hote de s'en prendre à de pauvres vagabonds comme moi
je dépose plainte"

Aprés renseignements demandés par la maréchaussée, un complément a été adressé par la victime en voici la teneur

"Expéditeur : Wilfred
Date d'envoi : 01/01/1461 - 22:43:45
Titre : Re: preuve

bonsoir dame

voici

01/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ania
de Merot et de Nikitta

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Max_yann et un groupe composé
de Ania de Merot et de Nikitta.

je vous remercie et vous souhaite une bonne soirée

cordialement

Wilfred"

Le soldat de garde cette nuit là n'a rien vu de suspect, ce qui est normal puisque l'attaque c'est faite en dehors de la ville.

Je vous rappelle nos lois et coutûmes

je cite
"Décret Comtal: Du Coutumier : Livre premier -
Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de
marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.

Tend son dossier au Juge, voici votre honneur, si vous le permettez je continuerai sur mon deuxième dossier de mise en accusation afin de pouvoir me reposer un peu, vous le comprendrez aisément du fait de mon état, le fait
d'être debout m'étant pénible.
Elle lui fit un sourire, aprés son aquiescement.
Je vous en remercie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Elle ouvrit le dossier suivant

ANIA complice de MEROT ET NIKITTA qui n'a pas daignée se présenter devant nous
Sachant que le complice MEROT a reconnu les faits, disant qu'il avait prit les 15 écus à la victime, les faits sont avérés.

Que mêmes les étrangers connaissent les lois elle sont identiques partout, on ne brigande pas sans en être puni

je vous rappelle nos lois
Décret Comtal: Du Coutumier : Livre premier -
Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.

je ne serai pas indulgente.

Moi Cricriultras Dame de Lazenay et Noncesse Procureur du Comté de Toulouse, demande la peine suivante

4 jours de prison une amende de 100 écus si l'accusé n'est pas solvable et que l'amende ne peut être payée je demande 6 j de prison.
Ainsi que restitution à la victime de ses 15 écus si important pour lui, par l'un des trois accusés

Je n'ai rien d'autre à ajouter

elle ferma son dossier et ouvrit le dernier des trois dossiers.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Wilfred à la barre
Voici son témoignage :
Il était convoqué au tribunal, ces agresseurs avaient été trouvés

c'est d'un pas léger qu'il s'y rendit, heureux que justice soit faite

c'est en haillons muni de son baton qu'il entra dans la salle, montra le parchemin reçu au garde à l'entrée qui lui indiqua où aller

Il regardait partout, ne sachant pas quoi faire,on lui montra un objet en bois lui disant de se mettre derriere de dire son nom et raconté ce qui lui était arrivé.

il s'y rendit, bjour je suis wilfred c'est moi qces bougres ont attaqué tout ça pour me prendre 15 écus et un pain.

Je comprenais pas ce qu'ils disaient parlaient pas note langue, j'ai juste entendu les noms les femmes on appelé l'homme miro et lui a dit je sais pas quoi des mots plein
de wzac wza de wszy zec et nikita ania gna gna gna ....
il était bizare leur parlé pas dchez nous eux,sais pas d'où qu'ils viennent d'un pays étrange jvou ldit moi msieu ljuge.

moi jfinissai mon voyage, jviens chez vous vais m'installer à toulouse j'ai un ami qui m'attend pour aller travailler dans vote mine.

msieur jpeu dire merci à la dame, une ben jolie dame d'ailleurs, qui m'a aidé quand suis arrivé à Albi elle m'a donné à manger, m'a achté mon baton, elle s'appelle tiskelle un nom comme ça me rappelle plus trop, faut la féliciter d'aider les pauve gens et la dame de la maréchaussée aussi bien gentille.

sont jolies vos dames ici

suis content dvenir habiter ici moi

j'ai travaillé dans vte mine pour avoir quelques écus, j'ai récupéré mon baton.

jmen va vers toulouse on m'attend

et ceux là ils vont me rendre ce qu'ils m'ont pris c'est une ptite somme mais grande pour moi.

voilà jvous ai tout dit moi, jpeux partir.

On lui dit d'aller s'asseoir, ce qu'il fit sans rien dire.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

Verdict

Citation :: *Louis entra dans la salle pour le procès de trois brigands. Premiers cas de brigandage à traiter pour le juge. Il s'assit, et donne la parole à son amie procureur :*

Madame la Procureur, vous pouvez y aller, nous vous écoutons.

*Puis Cricri se mit à lire tous les réquisitoires d'accusation un à un. Ce fut assez long, mais c'était nécessaire pour bien comprendre les faits. Il écouta également le témoignage de la victime, qui gardait l'humour malgré ce qu'il avait subit, et il écouta aussi l'un des accusés s'exprimer en anglois. Heureusement qu'il comprenait parfaitement, comment aurait-il fait sinon ?
Apparemment la procureur comprenait aussi : le travail en était facilité.
Une fois fini, Louis suspend la séance :*

La séance est suspendue, nous allons préparer notre jugement.

*Une fois les dossiers traités et les différents cas évalués, Louis revint dans la salle.*

Accusés, levez vous. Voici la décision de la cour !

*Puis il lit l'arrêt de l'accusé concerné*
_____________________
Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Juge, Maire et Lieutenant de Toulouse, Seigneur de Doazit et Ecuyer de la croix de Gascogne,

Au nom du Peuple Toulousain;
Au nom de la Sa Grandeur Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse;

Vu l'article 121-5 du Grand livre des lois du Comté de Toulouse relatif au brigandage;
Vu l'article 223-2 du même livre relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes;
Vu les finances actuelles de l'accusé;
Vu les pièces du dossier, les témoignages et le réquisitoire de l'accusation;

Considérant que l'accusée ont été formellement reconnue par la victime,

Considérant que l'accusée a un accent étranger fort prononcé et facilement identifiable qui permet d'apporter du crédit à la victime lorsqu'elle affirme la reconnaitre,

Considérant qu'un des complices de l'accusée, Merot, a reconnu les faits,

Considérant que l'accusée n'a pas cru bon de se présenter devant la cour,

Considérant que l'accusée a fui hors du comté, ce qui empêche tout remboursement de la victime,

PAR CES MOTIFS, LA COUR :

Reconnait Ania coupable de brigandage,

Reconnait deux circonstances aggravantes, du fait que le coupable s'est mit en groupe pour attaquer sa victime et a décidé de ne pas se présenter devant le tribunal,

Condamne la coupable à effectuer 3 jours de prison,

Condamne la coupable à payer 100 écus d'amende,

Informe la coupable qu'elle peut faire appel de ce jugement auprès de la Cour d'Appel en y déposant un dossier dans un délai de 15 jours.

Le non respect du jugement sera poursuivit devant les tribunaux.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement.Donné à Toulouse le 17, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-et-un.

Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach
__________________________

*Comme le coupable n'avait pas souhaité parler, le juge décida qu'il n'avait pas non plus à faire d'effort pour lui adresser la parole. Il se contenta de lever la séance :*

La séance est levée, et la justice rendue !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.